Ministère
Avec l’APIE, le ministère protège son patrimoine immatériel
Le saviez-vous ? Le ministère possède tout un ensemble de marques, logos, savoir-faire, films et photos qui nécessitent d’être reconnus et valorisés. C’est là le rôle de l’APIE, un service des ministères économiques et financiers.
07 avril 2016 Info +
Avec Vitiplantation, cartographie et simplification administrative vont de pair
Les demandes d'autorisation de plantations de vignes se font désormais en ligne via le service Vitiplantation. L'usage de la cartographie a facilité l’appropriation de cette démarche dématérialisée, mise en place dans le cadre du choc de simplification.
01 avril 2016 Info +
Simplification administrative : création d’un comité des normes
C'est à la demande du Premier ministre, Manuel Valls, que ce comité a été mis en place. Sa mission : travailler à la simplification des normes existantes et revoir la méthode d'élaboration des normes applicables dans les exploitations agricoles. Une première réunion plénière s'est tenue le 23 mars 2016.
31 mars 2016 Info +
La restauration des terrains en montagne (RTM)
Dans le cadre d'une politique plus que centenaire de lutte contre l'érosion et les catastrophes qui en résultent, les services de restauration des terrains en montagne (RTM), créés au sein de l'ONF, sont chargés de maintenir l'efficacité des dispositifs de protection domaniaux et de prêter leur concours aux services déconcentrés de l’État et aux collectivités locales pour différentes actions de prévention des risques naturels.
30 mars 2016 Rapports
Faciliter l'accès au marché pour les produits, équipements et procédés innovants dans le domaine de la construction
Comment stimuler l’innovation dans le secteur de la construction ?
30 mars 2016 Rapports
La résistance aux produits phytopharmaceutiques
Christophe Délye de l'INRA à Dijon et Annie Micoud de l'ANSES à Lyon, ont présenté à la section « Alimentation et santé » du CGAAER un exposé sur le phénomène de résistance des bio-agresseurs (ravageur, agent pathogène, adventice…) aux produits phytopharmaceutiques (PPP)
29 mars 2016 Info +
Rapport sur les comités des pêches
Le CGAAER et le CGEDD ont réalisé une mission sur le fonctionnement et le financement des comités des pêches et des élevages marins, des comités de la conchyliculture et du comité interprofessionnel de l’aquaculture
29 mars 2016 Info +
Évaluation des expérimentations de simplification administrative en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
Une mission interministérielle a été chargée d'évaluer l'expérimentation lancée en 2014 dans dix régions pour simplifier le droit de l'environnement appliqué aux installations classées
29 mars 2016 Rapports
Plan d'action pour l'eau dans les départements et régions d'outre-mer et à Saint-Martin
Une mission interministérielle a été chargée d'une expertise préalable à l’élaboration d’un plan d’actions pour l’eau dans les départements d’outre-mer et à Saint-Martin, plan que la conférence environnementale de 2013 avait préconisé pour améliorer les infrastructures d'assainissement et d'approvisionnement en eau potable
29 mars 2016 Rapports
Audit comptable et financier d'Oniris
Une mission du CGAAER appuyée par la direction régionale des finances publiques des Pays de Loire, a été chargée de réaliser un audit interne de l’École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation Nantes-Atlantique, Oniris
29 mars 2016 Rapports
Les épandages de matières fertilisantes d’origine résiduaire
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'une mission de prospective sur les modalités d’encadrement et de suivi réglementaire des épandages agricoles de matières organiques
29 mars 2016 Rapports
Transmission en agriculture : scénarios de prospective à 2025
Le ministre a confié au CGAAER le soin d'étudier les déterminants et les perspectives de la transmission en agriculture
29 mars 2016 Rapports
Mobilité 2016 : dématérialisation et télédéclaration des candidatures
Campagne de mobilité du printemps 2016 : lancement de la dématérialisation et de la télédéclaration des candidatures pour les agents du ministère de l’agriculture. Deuxième vague de saisie des vœux sur le téléportail par les agents du 24 mars au 6 avril 2016.
24 mars 2016 Actualité
Égalité, citoyenneté : participez !
Le gouvernement lance une consultation citoyenne numérique du 23 mars au 6 avril 2016 en prévision du troisième comité interministériel à l'égalité et à la citoyenneté du 13 avril prochain.
23 mars 2016 Info +
Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire
Une mission prospective sur les modalités d’encadrement et de suivi réglementaire des épandages agricoles de matières organiques a fait l’objet d’un rapport commun au CGEDD et au CGAAER. Il précise les enjeux du sujet, décrit l’état du droit et formule dix propositions pour simplifier et clarifier les textes en vigueur.
18 mars 2016 Rapports
Les associations syndicales autorisées (ASA) en hydraulique agricole
Les Associations syndicales autorisées intervenant pour l’irrigation collective gèrent des ouvrages et des services indispensables à l’économie et à la vie collective de leur région. Elles ne doivent pas être abandonnées par les acteurs territoriaux. Or, l’avenir de ces établissements publics ne peut être assuré que si des transformations importantes sont opérées dans leur financement comme dans leur accompagnement.
17 mars 2016 Rapports
Le pacte de responsabilité dans la filière porcine
Le CGAAER a été chargé de mesurer le degré de connaissance et d’appropriation du Pacte de responsabilité ainsi que des contrats aidés par les acteurs de la filière porcine (éleveurs et premiers transformateurs abattage découpe). Il a été invité à formuler des recommandations pour gagner en efficacité.
17 mars 2016 Rapports
Audit comptable et financier de l’école nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation Nantes-Atlantique (ONIRIS)
En vue d'apporter une assurance raisonnable au ministre de l'agriculture quant à la maîtrise du risque de dégradation financière des établissements d'enseignement supérieur placés sous sa tutelle, un audit interne de l'école nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique (ONIRIS) a été conduit en 2015 par une mission commune au CGAAER et à la DRFiP des Pays de la Loire.
16 mars 2016 Rapports
Retrouvez les principales missions du ministère de l'agriculture
Quelles politiques sont mises en œuvre par le ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt ?
11 mars 2016 Librairie
