Résultats de recherche pour ministre
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Voeux 2020 du CGAAER
En présentant ses vœux le 14 janvier dernier, le vice-président du CGAAER, Alain Moulinier, a dressé un bilan de l'activité du Conseil en 2019.
24 janvier 2020 Info +
Audit MMAI - Audit interne comptable de AgroParisTech (APT)
En vue d'apporter une assurance raisonnable au ministre de l'agriculture quant à la maîtrise des risques financiers et comptables encourus par AgroParisTech dans le contexte du regroupement de ses sites franciliens sur le plateau de Saclay, un audit interne de l’établissement a été conduit en 2019 par la mission ministérielle d’audit interne.
29 novembre 2019 Rapports
Audit du programme régional de développement agricole et rural 2017 de Bretagne
Le CGAAER a été chargé d’auditer le financement par le CASDAR du programme régional de développement agricole et rural 2017 de la région Bretagne.
28 novembre 2019 Rapports
L'engrillagement en Sologne
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargé d'étudier la question de l'engrillagement de la Sologne et de poser les bases d’une conciliation entre les différents usagers concernés.
28 novembre 2019 Rapports
Le loup et les activités d'élevage en Europe
Une mission interministérielle a été chargée d'étudier les méthodes de gestion du loup et les mesures de protection de l'élevage dans différents pays européens.
28 novembre 2019 Rapports
Place des régions dans le développement de la bioéconomie
Le CGAAER a été chargé de conduire une mission sur la place des régions dans le développement de la bioéconomie.
28 octobre 2019 Rapports
Les politiques publiques mises en œuvre à Roubaix
Une mission interministérielle a été chargée d’examiner l’efficacité des politiques publiques à l’œuvre à Roubaix en matière de cohésion sociale, santé, éducation, formation, emploi, développement économique et agriculture urbaine.
28 octobre 2019 Rapports
L’efficacité des politiques publiques mises en œuvre à Roubaix
A la demande du Premier ministre, une mission d’inspection générale a été chargée d’évaluer l’efficacité des différentes politiques publiques à l’œuvre sur le territoire de Roubaix en matière d’agriculture urbaine, de cohésion sociale, de santé, d’éducation, de formation, d’emploi et de développement économique puis d’identifier les outils pouvant être mobilisés par l’État, la métropole européenne de Lille et les autres collectivités, pour répondre aux enjeux de ce territoire dans ces différents secteurs.
07 octobre 2019 Rapports
Évaluation de l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
Le CGAAER, le CGEDD et l’IGAS ont été chargés par leurs ministres de tutelle d’évaluer le dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables (écoles, établissements de santé…), et de formuler des recommandations pour la protection de ces personnes, et des riverains des zones traitées.
27 juin 2019 Rapports
Les zones intermédiaires
Le CGAAER a été chargé de caractériser les zones dites « intermédiaires », dans leur diversité, leurs caractéristiques et leurs modèles, et d'y envisager les mesures appropriées.
18 juin 2019 Rapports
Rapport de Jean Arthuis sur la filière équine
29 avril 2019 Info +
Mesures d'accompagnement des éleveurs confrontés à la prédation de l'ours dans les Pyrénées
Une mission interministérielle a été chargée de proposer des mesures pour soutenir le pastoralisme face aux prédations croissantes de l'ours brun dans les Pyrénées centrales.
14 mars 2019 Rapports
Suivi des effets du CETA sur les filières agricoles sensibles
Une mission interministérielle composée du CGAAER, de l'IGF et du CGEDD, a été chargée de conduire une mission relative au suivi des effets potentiels du CETA sur les filières agricoles sensibles (bœuf, porc, volailles, sucre et éthanol).
21 février 2019 Rapports
Contribution du CGAAER au réseau des responsables ministériels des normes
Le responsable ministériel aux normes est un membre du CGAAER.
30 janvier 2019 Info +
Bilan de la politique des pôles de compétitivité pour le ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation
Le CGAAER a été chargé de dresser un bilan de la politique des onze pôles de compétitivité directement suivis par le ministère et de décrire leur apport dans l’accompagnement de ses politiques publiques.
23 janvier 2019 Rapports
Les missions « dites de service public » confiées au réseau des chambres d'agriculture
Le CGAAER a été chargé d'analyser le contenu et le périmètre des missions « dites de service public » qui sont confiées aux chambres d'agriculture parmi de nombreuses autres missions d'intervention.
21 décembre 2018 Rapports
Didier Guillaume à l'assemblée générale du CGAAER du 6 décembre 2018
Le nouveau président du CGAAER, Didier Guillaume, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation, s'est adressé pour la première fois à l'assemblée générale du CGAAER réunie le 6 décembre dernier.
21 décembre 2018 Info +
Comité ministériel d’audit interne du 12 juillet 2018
Le comité ministériel d’audit interne s’est réuni pour la deuxième fois de l'année, le 12 juillet dernier, avec cinq points à l’ordre du jour.
26 septembre 2018 Info +
Analyse des plans de protection des forêts contre les incendies
Une mission du CGAAER a été chargée d'analyser les plans en vigueur de protection des forêts contre les incendies et de proposer le cadre type dans lequel devront s'inscrire les prochains plans.
26 septembre 2018 Rapports