Publications - page 44
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Audit du dispositif de contrôle interne comptable et financier de FranceAgriMer
Dans le cadre du programme ministériel d'audit interne, le CGAAER a réalisé, en lien avec la mission régionale d'audit du ministère chargé des Finances, l'audit du contrôle interne comptable et financier de FranceAgriMer
22 juillet 2015 Rapports
Cartographie des initiatives d'influence en matière d'élevage au niveau international
Dans le monde, la consommation des produits de l’élevage augmente très fortement sous la pression démographique et de l’amélioration des revenus.
22 juillet 2015 Rapports
Dispositif de contrôle de l'application du règlement bois de l'Union européenne
L'objectif opérationnel de la mission commune CGAAER-CGEDD a été de permettre à la France de répondre aux obligations contenues dans le règlement Bois Union européenne (RBUE) N° 995/2010 du 20 octobre 2010, concernant les premiers metteurs en marché, dans l'UE, de bois et produits dérivés.
20 juillet 2015 Rapports
Rapport - Le régime forestier mis en œuvre par l'office national des forêts dans les forêts des collectivités
Ce rapport procède à une analyse de la comptabilité analytique de l’office national des forêts (ONF) du domaine d’activité consacré à la gestion des forêts des collectivités ainsi qu’à la définition d’une méthode alternative à cette dernière pour reconstituer le coût du régime forestier mis en œuvre par l’ONF dans les forêts des collectivités.
20 juillet 2015 Rapports
Les formations biqualifiantes dans les établissements d'enseignement agricole : le cas des métiers du sport et de l’animation - état des lieux et conditions de développement - Rapport DGER
Par lettre du 29 avril 2014, la directrice générale de l’enseignement et de la recherche demandait à l’Inspection de l’enseignement agricole : "Dans sa version issue du débat au Sénat, l'article 26bis B du projet de loi d'avenir prévoit que "avant le 31 décembre 2014, le Gouvernement remet au Parlement un rapport qui étudie les modalités de développement des biqualifiantes dans l'enseignement agricole, notamment en zone de montagne".
20 juillet 2015 Rapports
Plaquette - GIEEF : une mesure de la loi d'avenir pour la forêt privée
Le ministre de l’agriculture a engagé le 18 décembre 2012 le Projet agro-écologique pour la France dont l’objectif est le développement d’une agriculture performante sur les plans économique, environnemental et social. Ce projet vise à impulser la transition écologique des modes de production agricole en s’appuyant de manière privilégiée sur des démarches collectives impliquant plus efficacement l’ensemble des acteurs des filières, des territoires et du développement agricole.
03 mai 2018 Librairie
Parcours professionnel des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Une mission conjointe CGAAER-CGEDD a analysé les parcours professionnels des ingénieurs des ponts des eaux et des forêts et proposé un plan d'action à 5 ans, visant à élargir leur périmètre d'emploi et à restructurer la pyramide du corps des IPEF
08 juillet 2015 Rapports
Mission d’expertise sur les crues de décembre 2013 à février 2014 en Bretagne
Pour chacun des cinq sites étudiés, la mission s’est livrée à une analyse détaillée de la prévision hydrométéorologique et des événements lors des tempêtes Dirk, Gerhard, Christina et Qumeira, ainsi que de la mise en œuvre des secours ; un chapitre est consacré à la politique de prévention mise en œuvre et un autre à l’analyse des suites données au rapport de 2001.
08 juillet 2015 Rapports
Évaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne - Bilan et propositions
La mission conjointe CGAAER/CGEDD sur le volet préventif du plan de lutte contre les algues vertes dans huit baies du littoral breton a remis à leurs deux ministres leur rapport final qui vient d'être présenté sur place à Rennes il y a quelques jours.
02 juillet 2015 Rapports
Mise en place d’un service d’action pastorale en Corse - Rapport CGAAER
La re-dynamisation du pastoralisme Corse appelle, selon ce rapport du CGAAER, une « alliance des ambitions » à la création de laquelle devraient, sans délai, s’atteler les acteurs publics, privés, associatifs concernés par cette activité constitutive de l’identité insulaire.
25 juin 2015 Rapports
Mission Contrôles en agriculture - Rapport final
Le 19 juin 2015 à 9h, en présence de Stéphane LE FOLL et de Ségolène ROYAL, la députée Frédérique MASSAT a remis au Premier Ministre son rapport sur les contrôles des exploitations agricoles.
22 juin 2015 Rapports
Synthèse des audits de suivi des recommandations territoriales des rapports d’audit de chambres d’agriculture
Un groupe d’auditeurs du CGAAER a élaboré une synthèse des rapports des audits de suivi de recommandations réalisés dans 24 chambres régionales et départementales d’agriculture en 2013 et 2014.
18 juin 2015 Rapports
Rapport de situation et de propositions sur la filière bovins viande
Le CGAAER a été chargé d’examiner la situation économique de la filière des bovins à viande dans un contexte de marché rendu très défavorable par la conjoncture.
18 juin 2015 Rapports
Bulletin épidémiologique n° 69
Aperçu du sommaire : Diagnostiquer un problème de santé dans la faune sauvage : exemple de la maladie de l’œdème chez le sanglier sauvage (Sus scrofa) en Ardèche / Investigations de cas humains groupés de fièvre Q dans la région Provence-Alpes- Côte d’Azur / Comment améliorer la précocité de l’alerte en conchyliculture ? Exemple des mortalités de moules en 2014 dans les Pertuis Charentais / Étude de la contamination par Toxoplasma gondii des viandes ovines, bovines et porcines – résultats des plans de surveillance pour les années 2007, 2009 et 2013 / Fièvre catarrhale ovine en Europe en 2014 : épizootie dans les Balkans, progression de la circulation en Italie et en Espagne / Brève : La maladie de Schmallenberg : analyse des suspicions cliniques réalisées par les vétérinaires praticiens français en 2012 / Brève : Échinococcose kystique en Corse : identification d’Echinococcus canadensis chez le chien / Évaluation du coût global du dispositif de surveillance de la brucellose bovine en France en 2013
16 juin 2015 Librairie
Dispositifs mobilisables en faveur de l’investissement vert dans les industries agroalimentaires
Ce guide présente les principaux dispositifs mobilisables en faveur de l’investissement dans l’efficacité énergétique, la transition écologique et la lutte contre le changement climatique, ainsi que les contacts au sein des opérateurs qui les mettent en oeuvre.
02 juin 2015 Librairie
Bulletin épidémiologique n° 68 - spécial vigilance sur la chaîne alimentaire
Aperçu du sommaire : Dispositif de surveillance et de vigilance à l’égard des aliments importés de pays tiers / Brève. Stratégie européenne en matière de vigilance / Brève. Dispositifs nationaux de surveillance officielle / Identification de risques chimiques émergents dans l’alimentation humaine et animale / La nutrivigilance/ Retour d’expérience sur l’épidémie liée aux graines germées contaminées par E. coli O104:H4 / Vibrio impliqués en pathologie humaine / Les virus entériques dans les aliments : comment passer de la vigilance à la surveillance ? / Vigilance, veille et surveillance des risques alimentaires phycotoxiniques / Brève. Les plans de contrôles et de surveillance nationaux en filière bovine pour la recherche de résidus d’antibiotiques / Les ions perchlorate / Brève. Gestion de l’impact environnemental et sanitaire en situation post-accidentelle / Brève. Mutualisation des autocontrôles des contaminants en filière céréalière / Surveillance des expositions alimentaires aux résidus de pesticides / Les études de l’alimentation totale en France / La plateforme IdentyPath de l’Anses / Brève. Détection statistique d’événements inhabituels à partir d’un système de surveillance / Attribution de source, un formidable outil de santé publique / Quelle parade aux nouveaux promoteurs de croissance en élevageDate de publication : mai 2015
18 mai 2015 Librairie
Sécurité des élèves lors des périodes de formation et de stage en milieu professionnel
Le CGAAER a été chargé d’évaluer les risques encourus par les élèves de l’enseignement agricole au cours de leurs stages en entreprise et d’examiner comment la nouvelle réglementation sur le travail des jeunes de moins de dix-huit ans (décret du 18 octobre 2013) est appliquée par les établissements d’enseignement.
30 avril 2015 Rapports