Publications - page 43
Le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) assure des missions de conseil, d’expertise, d’évaluation, de prospective, d’audit ou d’inspection contrôle, en appui à la ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire.
Les missions font l’objet de la rédaction d’un rapport.
Évaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne - Bilan et propositions
La mission conjointe CGAAER/CGEDD sur le volet préventif du plan de lutte contre les algues vertes dans huit baies du littoral breton a remis à leurs deux ministres leur rapport final qui vient d'être présenté sur place à Rennes il y a quelques jours.
02 juillet 2015 Rapports
Mise en place d’un service d’action pastorale en Corse - Rapport CGAAER
La re-dynamisation du pastoralisme Corse appelle, selon ce rapport du CGAAER, une « alliance des ambitions » à la création de laquelle devraient, sans délai, s’atteler les acteurs publics, privés, associatifs concernés par cette activité constitutive de l’identité insulaire.
25 juin 2015 Rapports
Mission Contrôles en agriculture - Rapport final
Le 19 juin 2015 à 9h, en présence de Stéphane LE FOLL et de Ségolène ROYAL, la députée Frédérique MASSAT a remis au Premier Ministre son rapport sur les contrôles des exploitations agricoles.
22 juin 2015 Rapports
Synthèse des audits de suivi des recommandations territoriales des rapports d’audit de chambres d’agriculture
Un groupe d’auditeurs du CGAAER a élaboré une synthèse des rapports des audits de suivi de recommandations réalisés dans 24 chambres régionales et départementales d’agriculture en 2013 et 2014.
18 juin 2015 Rapports
Rapport de situation et de propositions sur la filière bovins viande
Le CGAAER a été chargé d’examiner la situation économique de la filière des bovins à viande dans un contexte de marché rendu très défavorable par la conjoncture.
18 juin 2015 Rapports
Sécurité des élèves lors des périodes de formation et de stage en milieu professionnel
Le CGAAER a été chargé d’évaluer les risques encourus par les élèves de l’enseignement agricole au cours de leurs stages en entreprise et d’examiner comment la nouvelle réglementation sur le travail des jeunes de moins de dix-huit ans (décret du 18 octobre 2013) est appliquée par les établissements d’enseignement.
30 avril 2015 Rapports
Audit du dispositif de contrôle interne comptable sécurisant la chaîne de paiement des subventions pour charges de service public aux opérateurs de la mission AAFAR
Le CGAAER a réalisé l’audit du dispositif de contrôle interne comptable sécurisant la chaîne de paiement des subventions pour charges de service public versées en 2013 aux onze opérateurs du ministère, soit environ 510 Millions d’€.
30 avril 2015 Rapports
Évaluation de la police de l’environnement
Le CGAAER a participé à une mission interministérielle d’évaluation de l’organisation et de l’efficacité des nombreuses activités de police du code de l’environnement, dans le contexte de réformes récentes ou en cours dans le domaine de l’environnement.
30 avril 2015 Rapports
Évaluation des réseaux d’élevage et de leurs modalités de financement
Les réseaux d’élevage ont été créés à l’origine par les instituts techniques animaux (IDELE, IFIP, ITAVI) pour apporter des conseils et un appui technique aux éleveurs.
30 avril 2015 Rapports
Promotion des systèmes agroforestiers. Propositions pour un plan d’actions en faveur de l'arbre et de la haie associés aux productions agricoles
L’agroforesterie est un des leviers de l’agroécologie. Le CGAAER a été chargé de montrer comment l’arbre et la haie contribuent à la performance écologique mais aussi économique des exploitations agricoles.
30 avril 2015 Rapports
Rapport de la mission d'accompagnement de la filière caprine dans la constitution d'une interprofession
Après un premier rapport produit en 2012 sur la production et la commercialisation de viande caprine en France, le CGAAER a été de nouveau sollicité pour aider les professionnels du secteur à mettre en œuvre une interprofession de la viande caprine.
24 mars 2015 Rapports
Modernisation du Marché d’intérêt national (MIN) de Châteaurenard. Mise en valeur des produits du secteur des fruits et légumes de la Provence. Organisation des Producteur autour du MIN.
Le Marché d’intérêt général de Châteaurenard - Provence est un marché de gros spécialisé dans les fruits et légumes de Provence.
24 mars 2015 Rapports
La filière forêt bois
Près de 250 rapports d’expertise sur la forêt et le bois ont été produits depuis 1984.
24 mars 2015 Rapports
Audits des financements CASDAR
Alors que le programme national de développement agricole et rural 2014-2020 se met en place, le CGAAER a été chargé d’établir un bilan des constats et recommandations formulées dans le cadre des audits de conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR), sur la base de 17 rapports couvrant la période de 2012 à 2014.
24 mars 2015 Rapports
Les contributions possibles de l’agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique
L’agriculture et la forêt sont réputées contribuer au quart des émissions mondiales de gaz à effet de serre.
20 février 2015 Rapports
Rapport de Dominique Potier: "Pesticides et agro-écologie, les champs du possible"
Ce rapport formule de nombreuses préconisations qui rejoignent les préoccupations constantes de nos concitoyens : la préservation de la santé publique et de l’environnement, la transition agro-écologiqueet plus particulièrement la diminution du recours aux produits phytosanitaires. Rapport au Premier ministre - Dominique POTIER, député de Meurthe-et-Moselle.
05 janvier 2015 Rapports
La politique de sécurité sanitaire des aliments : rapport aux ministres - juin 2014
Diagnostic et propositions à l’attention de Mesdames et Messieurs les ministres de l’Economie et des Finances, de l’Economie sociale et solidaire et de la Consommation, des Affaires Sociales et de la Santé, de l’Agriculture, l’agroalimentaire et de la forêtChristian Babusiaux, Président de chambre à la Cour des comptes - Marion Guillou, présidente du Conseil d’administration d’Agreenium
09 décembre 2014 Rapports
Évaluation du volet « usages non agricoles » du plan Ecophyto
Evaluation de l’axe 7 du plan, consacré aux zones non agricoles : espaces verts, jardins publics et privés, potagers...
24 juillet 2014 Rapports
Évaluation du Programme Opérationnel 2014-2020 pour la mise en oeuvre du Fonds européen d'aide aux plus démunis (FEAD)
Le Fonds européen d’aide aux plus démunis (FEAD) prend le relais du Programme européen d’aide aux plus démunis (PEAD) mis en place en 1987.
21 mai 2014 Rapports