Publications - page 41
Le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) assure des missions de conseil, d’expertise, d’évaluation, de prospective, d’audit ou d’inspection contrôle, en appui à la ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire.
Les missions font l’objet de la rédaction d’un rapport.
Evaluation des réseaux d’élevage et de leurs modalités de financement
L’évaluation des réseaux d’élevage conduit à identifier des simplifications, un rapprochement entre réseaux, avec le RICA et avec les instituts techniques. Cette étape, une fois franchie, pourrait conduire à une pérennisation des financements d’État pour l’acquisition des données de base et un élargissement à des fonds professionnels au moment de la valorisation de ces données.
24 septembre 2015 Rapports
Mise en place d'une veille économique mutualisée de la filière forêt-bois
La veille économique mutualisée est un premier pas de la filière forêt-bois vers un partage amélioré des connaissances, une plus grande transparence, une meilleure intégration de la filière. C'est un outil essentiel à sa construction et à l'amélioration de ses résultats.
24 septembre 2015 Rapports
L’interprofession FRANCE BOIS FORÊT : situation et perspectives après dix ans d’existence
Seule interprofession reconnue du secteur forêt-bois, l'association France Bois Forêt a maintenant dix ans d'existence. En juin 2015, elle a élu un nouveau président. Dans ce contexte, le Ministère de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt a demandé au CGAAER de réaliser une mission chargée de dresser un état des lieux de l'association et de formuler des propositions d'amélioration.
24 septembre 2015 Rapports
Audit du contrôle interne de la gestion des alertes sanitaires dans le domaine de l'alimentation
Juin 2015 : Le CGAAER a été chargé en 2014 de réaliser un audit relatif à la gestion des alertes sanitaires dans le domaine de l’alimentation (denrées animales ou produits en contenant). Il apparaît que la mission d’urgence sanitaire (MUS) constitue une solide colonne vertébrale du dispositif mis en place par la DGAl.
23 septembre 2015 Rapports
Évaluation des réseaux d'élevage et de leurs modalités de financement - Groupe de travail
En application de la recommandation n° 12 du rapport n°14039 relatif à l’évaluation des réseaux d’élevage, un groupe de travail, réunissant l’administration, les instituts techniques et l’INRA, s’est réuni à deux reprises. Les missionnaires ont proposé un projet dessinant une vision à moyen terme de la restructuration des réseaux.
23 septembre 2015 Rapports
Valorisation de la Biomasse en Guadeloupe
La biomasse en Guadeloupe est actuellement sous utilisée. Sa valorisation sera énergétique (développement de centrales biomasse /bagasse) et permettra d'atteindre l'objectif de 50% de production électrique d'origine "renouvelable" en 2020. Elle sera aussi organique, contribuant à la structuration et la fertilisation des sols de l'île. Cette valorisation est une étape nécessaire au traitement des déchets et résidus en Guadeloupe, et suppose au préalable la mise en place de structures de collecte via un réseau de déchetteries réparties uniformément sur l'ensemble du territoire.
23 septembre 2015 Rapports
Les parcours professionnels des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
De création récente, en 2009, le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) résulte de fusions successives de corps préexistants. Avec 3 600 membres, il constitue le corps supérieur de l’État comptant l’effectif le plus important. Les vagues successives de réformes qui ont affecté l’organisation de l’action publique ont fortement impacté les parcours professionnels des IPEF…
21 septembre 2015 Rapports
L’avenir du pastoralisme en Corse
Si le pastoralisme constitue un des fondements de l’identité de l’île, l’élevage corse souffre d’une crise structurelle. Le CGAAER a été chargé d’examiner la situation et d’identifier les moyens de redynamiser la filière…
21 septembre 2015 Rapports
Synthèse des audits du contrôle interne de la gestion des alertes sanitaires dans le domaine de l’alimentation
Le CGAAER a élaboré une synthèse des audits réalisés d'avril à décembre 2014 sur le contrôle interne de la gestion des alertes sanitaires dans le domaine des denrées alimentaires d'origine animale et des produits en contenant. La Mission des urgences sanitaires de la DGAL et six DD(CS)PP ont fait l'objet de ces audits...
21 septembre 2015 Rapports
L’interprofession France Bois Forêt
Après dix ans d’existence de l’interprofession, le CGAAER a été chargé d’établir un état des lieux et de tracer des perspectives pour l’avenir de la filière...
21 septembre 2015 Rapports
Mission d’expertise sur Xylella fastidiosa en Corse
Cette mission a été pilotée par un expert national de la Direction générale de l’alimentation, accompagné de quatre experts entomologistes et bactériologistes de l’Institut National de Recherche Agronomique (INRA) et de l’Agence nationale de sécurité (Anses).
16 septembre 2015 Rapports
Mission relative aux exportations de grumes et au déséquilibre de la balance commerciale de la filière forêt-bois française
Exportations de grumes et déséquilibre de la balance commerciale de la filière forêt-bois française
08 septembre 2015 Rapports
La surveillance en santé animale
Une plate-forme d'épidémiosurveillance a été mise en place en 2011 par le ministère de l'agriculture pour déceler l'apparition de maladies animales émergentes comme le virus de Schmallenberg, en évaluer l'impact et apprécier l'efficacité des actions de lutte entreprises. Une mission du CGAAER a été chargée d'établir un bilan de l'activité de la plate-forme et de proposer les mesures réglementaires à prendre sur le sujet en application de la loi d'avenir de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
18 août 2015 Rapports
Filière porcine française
Le Délégué interministériel aux IAA dans son rapport de mission fait l'état des lieux de la filière porcine. Des propositions sont faites pour restaurer la compétitivité et produire autrement (approche qualité « filière porcine française » restructuration des outils d’abattage-découpe...).
13 août 2015 Rapports
Audit comptable et financier de FranceAgriMer
L’audit de FranceAgriMer confié au CGAAER en 2013 s’inscrit dans une série d’audits programmés par le Comité ministériel d’audit interne pour établir un diagnostic de la situation en matière de maîtrise des risques financiers et comptables chez les différents opérateurs du ministère.
05 août 2015 Rapports
L’épidémiosurveillance en santé animale
Une plate-forme d’épidémiosurveillance a été mise en place en 2011 par le ministère pour déceler l’apparition de maladies animales émergentes comme le virus de Schmallenberg, en évaluer l’impact et apprécier l’efficacité des actions de lutte entreprises. Une mission du CGAAER a été chargée d’établir un bilan de l’activité de la plate-forme et de proposer les mesures réglementaires à prendre sur le sujet en application de la loi d'avenir de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt…
05 août 2015 Rapports
Cartographie des jeux d'influence en matière d'élevage au niveau international
La consommation mondiale des produits de l’élevage augmente très fortement sous l’effet de la pression démographique et de l’augmentation des revenus. Une véritable « révolution de l’élevage » est en route qui met en cause les systèmes traditionnels d’élevage au profit de grands groupes industriels des Amériques…
05 août 2015 Rapports
Les crues en Bretagne de 2013 et 2014
Une mission d’expertise interministérielle a été déclenchée après les spectaculaires crues qui ont affecté la Bretagne de février 2013 à mars 2014, pour améliorer le dispositif de prévision hydrométéorologique et réduire les risques pour les personnes et les dommages...
05 août 2015 Rapports
Évaluation du plan de lutte contre les algues vertes en Bretagne
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés de procéder à l’évaluation du volet prévention du plan gouvernemental 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne et de faire des propositions d’actions complémentaires pour atteindre les objectifs fixés…
05 août 2015 Rapports
L’enseignement agricole et la «grande mobilisation de l’École pour les valeurs de la République»
A la suite des attentats qui ont endeuillé la France en janvier 2015, le gouvernement a décidé d’engager une « Grande mobilisation de l’École pour les valeurs de la République ».
28 juillet 2015 Rapports