CGAAER
Les épandages de matières fertilisantes d’origine résiduaire
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'une mission de prospective sur les modalités d’encadrement et de suivi réglementaire des épandages agricoles de matières organiques
29 mars 2016 Rapports
Transmission en agriculture : scénarios de prospective à 2025
Le ministre a confié au CGAAER le soin d'étudier les déterminants et les perspectives de la transmission en agriculture
29 mars 2016 Rapports
Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire
Une mission prospective sur les modalités d’encadrement et de suivi réglementaire des épandages agricoles de matières organiques a fait l’objet d’un rapport commun au CGEDD et au CGAAER. Il précise les enjeux du sujet, décrit l’état du droit et formule dix propositions pour simplifier et clarifier les textes en vigueur.
18 mars 2016 Rapports
Les associations syndicales autorisées (ASA) en hydraulique agricole
Les Associations syndicales autorisées intervenant pour l’irrigation collective gèrent des ouvrages et des services indispensables à l’économie et à la vie collective de leur région. Elles ne doivent pas être abandonnées par les acteurs territoriaux. Or, l’avenir de ces établissements publics ne peut être assuré que si des transformations importantes sont opérées dans leur financement comme dans leur accompagnement.
17 mars 2016 Rapports
Le pacte de responsabilité dans la filière porcine
Le CGAAER a été chargé de mesurer le degré de connaissance et d’appropriation du Pacte de responsabilité ainsi que des contrats aidés par les acteurs de la filière porcine (éleveurs et premiers transformateurs abattage découpe). Il a été invité à formuler des recommandations pour gagner en efficacité.
17 mars 2016 Rapports
Audit comptable et financier de l’école nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation Nantes-Atlantique (ONIRIS)
En vue d'apporter une assurance raisonnable au ministre de l'agriculture quant à la maîtrise du risque de dégradation financière des établissements d'enseignement supérieur placés sous sa tutelle, un audit interne de l'école nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique (ONIRIS) a été conduit en 2015 par une mission commune au CGAAER et à la DRFiP des Pays de la Loire.
16 mars 2016 Rapports
Bertrand Hervieu - La place des agriculteurs dans la société française
Le 2 février dernier, Bertrand Hervieu a prononcé une conférence au ministère sur la place des agriculteurs dans la société française. Le vice-président du CGAAER avait repris sa casquette de sociologue pour présenter la manière dont les grands courants de l'Histoire ont façonné le dessein de la paysannerie française, jusqu'à nos jours
11 mars 2016 Info +
Transmission en agriculture - 4 scénarios prospectifs à 2025
Cet exercice prospectif analyse l’ensemble des déterminants de la transmission des entreprises agricoles qu’il s’agisse de tendances lourdes ou de signaux faibles et dessine quatre scénarios contrastés. Sur la base de ces futurs possibles, une réflexion sur les leviers à actionner pour faciliter la transmission est conduite.
04 mars 2016 Rapports
Valorisation agricole et forestière de l'espace rural
La forêt française a augmenté en son temps de plus de 66 % soit 6,5 millions d’hectares. Ce phénomène important a touché la forêt domaniale (+25%), la forêt communale (+23%), et surtout la forêt des particuliers, dite communément forêt privée (+94%).
24 février 2016 Rapports
Conférences-débats en régions sur les contributions de l'agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique
Dans le cadre de la COP 21, le ministre a chargé le CGAAER d'organiser avec le réseau de l'enseignement technique agricole des conférences-débats en régions sur les contributions possibles de l'agriculture et de la forêt contre le changement climatique
23 février 2016 Info +
Le Comité ministériel d’audit interne s’est réuni le 21 janvier 2016
La Mission d’inspection générale et d’audit (MIGA) du CGAAER est chargée de la Mission ministérielle d’audit interne (MMAI) du ministère. La politique d’audit de la MMAI, son programme de travail, ses priorités et le compte rendu de ses activités sont validés par le Comité ministériel d’audit interne (CMAI), sous la présidence du ministre ou du directeur de son cabinet
23 février 2016 Info +
Synthèse des audits de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'élaborer une synthèse des audits réalisés en 2014 dans cinq départements sur la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité
23 février 2016 Rapports
La maîtrise des populations de campagnols terrestres en Auvergne
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'une mission d'appui auprès du préfet de la région Auvergne pour améliorer la lutte contre les campagnols terrestres qui provoquent des dégâts importants dans les prairies
23 février 2016 Rapports
Prêts bonifiés à l’agriculture
L’objectif de la mission est de répondre à la question du maintien ou non des prêts bonifiés à l’installation des jeunes agriculteurs, dans un contexte marqué par une baisse tendancielle des taux de crédit et par la révision de la politique d’installation des jeunes agriculteurs en cours
23 février 2016 Rapports
La pérennité du financement du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
Le CGAAER a été chargé d'accompagner la filière française des fruits et légumes dans le changement des modalités de financement de son centre technique, le CTIFL, consécutivement à la loi de finances 2015
23 février 2016 Rapports
Analyse du dispositif Natura 2000 en France
La ministre chargée de l’environnement a confié au CGEDD et au CGAAER le soin de procéder à un état des lieux du dispositif Natura 2000 en France et de faire des propositions d’évolution de ce dispositif
23 février 2016 Rapports
Le vignoble du beaujolais, ses organisations de producteurs et son organisation interprofessionnelle
Le vignoble du Beaujolais traverse actuellement une crise économique et une crise institutionnelle qui implique ses organisations professionnelles. Le ministre a chargé le CGAAER de faire des propositions pour améliorer la situation
23 février 2016 Rapports
Mise en œuvre de la contractualisation dans la filière laitière française
Avec l'arrêt programmé des quotas laitiers au 1er avril 2015, un dispositif de contractualisation écrite entre les producteurs de lait de vache et leurs acheteurs a été rendu obligatoire en France à compter de 2011. Le ministre a chargé le CGAAER de dresser un bilan de l'application de ce dispositif, au moment où les premiers contrats arrivent à échéance, et de formuler des propositions d'évolution visant à rééquilibrer les relations commerciales entre les producteurs de lait et leurs acheteurs
23 février 2016 Rapports
Coopération franco-chinoise en matière de formation agricole
En mai 2014, Stéphane Le Foll et son homologue chinois, Han Changfu, ont signé un accord de coopération portant sur la formation des agriculteurs chinois.
23 février 2016 Rapports