CGAAER
La taxe additionnelle à la taxe sur le foncier non bâti (TATFNB) : l'outil de financement du développement forestier
Deux établissements publics, Centre national de la propriété forestière et Chambres d’agriculture, ont compétence pour le développement forestier en forêt privée, sans réel partage.
28 septembre 2016 Rapports
Nouvelles tendances des comportements alimentaires des Français
Céline Laisney du cabinet AlimAvenir a publié dans les colonnes de Futuribles une analyse de l’alimentation en France et de ses perspectives d’évolution. Elle est venue en exposer les résultats lors d’une réunion mensuelle du CGAAER, en juillet dernier
27 septembre 2016 Info +
L’épizootie d’influenza aviaire dans le sud-ouest
Le CGAAER a apporté son expertise dans la gestion de l'épizootie d'influenza aviaire hautement pathogène dans le sud-ouest. La levée de la zone de restriction est intervenue le 15 septembre 2016
26 septembre 2016 Info +
Un vade-mecum pour les présidents adjoints de jury BTSA
Le CGAAER a participé à l'élaboration d'un vade-mecum des présidents adjoints des jurys de BTSA
26 septembre 2016 Info +
L'enseignement agricole, le numérique et le programme d'investissement d'avenir
Un membre du CGAAER a été chargé d'une mission auprès des établissements de l'enseignement agricole, afin de favoriser l'émergence et la construction de projets d'innovation pédagogique numérique en réponse à l'appel à projets « e-FRAN » du programme d'investissements d'avenir
26 septembre 2016 Info +
Synthèse des audits territoriaux de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité de 2010 à 2015
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'élaborer un bilan des audits réalisés de 2010 à 2015 sur la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité, pour réfléchir aux évolutions souhaitables de ces audits qu'appellent la réforme territoriale et la création des agences régionales de la biodiversité
26 septembre 2016 Rapports
Flyer de présentation du CGAAER
Un flyer de présentation du CGAAER a été édité en septembre. Ce flyer est conçu pour expliquer aux interlocuteurs des membres du CGAAER en mission, le rôle et l'organisation du conseil général.
26 septembre 2016 Info +
Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2011-2015 de la MSA
L'IGAS et le CGAAER ont évalué la convention d'objectifs et de gestion conclue entre l’État et la Mutualité sociale agricole (MSA) pour la période 2011-2015 et ont formulé des propositions pour la nouvelle convention couvrant la période 2016-2020
26 septembre 2016 Rapports
Les visites sanitaires en élevage
Le CGAAER a été chargé de réaliser un état des lieux du dispositif des visites sanitaires d'élevages qui ont commencé à être mises en œuvre en 2005 et qui sont désormais obligatoires
26 septembre 2016 Rapports
Le ministre a présidé l'assemblée générale du CGAAER du 6 septembre
Alain Moulinier a accueilli Stéphane Le Foll à l'assemblée générale du CGAAER du 6 septembre dernier
26 septembre 2016 Info +
Alain Moulinier, nouveau vice-président du CGAAER, une "maison" qu'il connait bien
Alain Moulinier a été nommé vice-président du CGAAER, le conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux, le 6 août 2016. Une marque de confiance dont il se montre évidemment très fier, tant il mesure la capacité de cette "belle institution" à se mobiliser sur des sujets extrêmement diversifiés, et parfois même "exotiques". Interview.
15 septembre 2016 Info +
Les visites sanitaires en élevage
Les visites sanitaires d’élevages, initiées dans la filière bovine en 2005, sont conduites par le vétérinaire de l’exploitation et financées par l’État dans un objectif initial de collecte d’informations épidémiologiques et de sensibilisation des éleveurs.
12 septembre 2016 Rapports
Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2011-2015 de la Mutualité sociale agricole dans la perspective de son renouvellement
L'IGAS et le CGAAER ont évalué la convention d'objectifs et de gestion conclue entre l’État et la MSA pour la période 2011-2015 et formulé des propositions en vue de la nouvelle convention couvrant la période 2016-2020.
12 septembre 2016 Rapports
Bilan des audits territoriaux de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité - Années 2010 à 2015
De 2010 à 2015, les 33 audits départementaux ont évalué l’organisation des services déconcentrés de l’État, ainsi que le respect des directives communautaires.
31 août 2016 Rapports
Intelligence économique et sécurité nationale
L'intelligence économique et la sécurité nationale ont fait l'objet d'une série d'interventions lors de l'assemblée générale du CGAAER le 7 juillet dernier
30 août 2016 Info +
Alain Moulinier succède à Bertrand Hervieu
Alain Moulinier a été nommé vice-président du CGAAER le 6 août dernier en remplacement de Bertrand Hervieu admis à faire valoir ses droits à la retraite. Ils adressent, chacun, un message aux lecteurs de La lettre du CGAAER.
29 août 2016 Info +
La contractualisation dans les filières agricoles
Un groupe de travail composé d'une dizaine de membres du CGAAER a élaboré, à l'attention du Ministre, une note relative à la contractualisation au sein des filières agricoles
29 août 2016 Info +
Réunion du CMAI le 7 juillet 2016
Le comité ministériel d'audit interne du ministère (CMAI), auquel le CGAAER participe étroitement, s'est réuni le 7 juillet dernier pour la deuxième fois de l'année pour faire le point sur l'activité d'audit interne
29 août 2016 Info +
