17 mars 2011 Publication

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Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt finance chaque année un ensemble d'études à caractères économique, agronomique, financier, social, etc., concernant des sujets en lien avec les grands domaines d'intervention du ministère.

Bulletin Officiel

Le BO AGRI est un recueil hebdomadaire de textes réglementaires, de circulaires et de notes de service, présenté sous la forme d’un sommaire avec classement par direction ou service.

Mobilité :Les appels de candidatures, formulés dans les notes de service du secrétariat général du ministère, s’adressent à des agents de la Fonction publique. L’acceptation d’une candidature est tributaire d’un poste budgétaire disponible. Les notes de mobilité sont accessibles sur B.O. agri, le nouveau bulletin officiel du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.

Le premier numéro du BO date du 28 mars 2003 . Les textes antérieurs peuvent être consultés au ministère.

Le Secrétariat général du gouvernement (SGG) a mis en place en 2009 le site http://circulaire.legifrance.gouv.fr/

Il permet la consultation au format PDF des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l’Etat (décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires).

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Rapports

Rapports officiels commandés par le ministre dans le cadre de missions depuis 1998.

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Etudes

Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt finance chaque année un ensemble d'études à caractères économique, agronomique, financier, social, etc., concernant des sujets en lien avec les grands domaines d'intervention du ministère. La majorité de cet ensemble fait l'objet d'un programme annuel d'études, ouvert à tous les services du MAAF. Le Centre d'études et de prospective (CEP) assure le pilotage de ce programme. D'autres études concernent également des programmes de recherche-développement en liaison avec des établissements et instituts techniques, ou à vocation interministérielle. Ces études, ou leurs synthèses, sont présentées ci-dessous.

Agroéquipements et triple performance : freins et leviers pour la transition agroécologique

18/02/2015

Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt - Centre d’Études et de Prospective/ ABSOconseil - Grégoire Machenaud - Paul Klein -François Terrien - Emily Pasco

La transition agroécologique est une priorité affirmée des pouvoirs publics dans laquelle les agroéquipements pourraient avoir un rôle clé dans l’adoption de nouvelles pratiques agricoles visant la triple performance économique, environnementale et sociale. Cette étude a pour objectif d’identifier la place des agroéquipements dans la transition agroécologique (les pratiques agricoles actuelles, l’usage des matériels, le marché des agroéquipements, les dispositifs existants ou en projet). Elle s’appuie sur l’analyse de 4 systèmes de production(viticulture, grandes cultures, polyculture-élevage bovin laitier, maraîchage) et une pratique transversale (l’agroforesterie). Elle propose des recommandations sur les dispositifs à actionner pour favoriser la multi-performance au sein des exploitations.
Agroéquipements et triple performance : freins et leviers pour la transition agroécologique (PDF - 2.3 Mo)

Produits de stimulation en agriculture visant à améliorer les fonctionnalités biologiques des sols et des plantes - Etude des connaissances disponibles et recommandations stratégiques

05/02/2015

Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt - CEP / BIO by Deloitte - Catherine Gomy, Clément Tostivint, Agnès Dechanteloup /RITTMO Agroenvironnement - Ludovic Faessel, Najat Nassr, Clémence Hipper

Ces dernières années ont vu se développer, au sein du marché des intrants agricoles, divers produits et substances qui visent à améliorer le fonctionnement du sol, de la plante ou les interactions entre sol et plante. Ces produits de stimulation suscitent un intérêt grandissant auprès des différents acteurs du monde agricole. Pour avoir une vision plus précise de la situation et des connaissances autour de ces produits, cette étude consiste en premier lieu à réaliser un panorama de cette catégorie de produits afin d’en définir les contours et les caractéristiques, faire le point sur les connaissances scientifiques, étudier la dynamique de marché et les perspectives de développement et analyser la pertinence agronomique et le positionnement de ces produits dans des systèmes agroécologiques. Dans un second temps, les enseignements de l’étude ont permis de dresser des perspectives à moyen terme et de formuler des recommandations à destination du ministère de l’agriculture.
Produits de stimulation en agriculture visant à améliorer les fonctionnalités biologiques des sols et des plantes - Etude des connaissances disponibles et recommandations stratégiques (PDF - 2.6 Mo)
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Évaluation des politiques

Depuis l’année 2000, un programme ministériel d’évaluation est établi chaque année au ministère, sous l’égide du Comité ministériel de l’évaluation (collège des directeurs élargi au Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture, et des espaces ruraux -CGAAER- et aux représentants des groupements des DRAAF).

De 2000 à 2008, 36 opérations, dont 29 évaluations proprement dites, ont été engagées dans ce cadre. Ce programme a également permis de réaliser des travaux méthodologiques (7 études) qui ont servi à des évaluations. Ces travaux sont complètement achevés ou en cours d’achèvement. Un nouveau programme a été lancé fin 2009.

Le ministère a aussi joué un rôle actif dans les évaluations interministérielles, sous l’égide du Commissariat général du Plan, en proposant et en participant à l’évaluation des politiques de développement rural, dont le rapport a été rendu début 2003.

L’autre grand volet de l’évaluation au ministère est constitué par les évaluations des programmes européens. Les règlements communautaires prévoient des évaluations systématiques des programmes cofinancés par l’Union européenne. Ainsi, l’évaluation ex post du Plan national de développement rural (PDRN 2000-2006), établi en application du règlement relatif au développement rural (1257/99), a été terminée fin 2008. Le nouveau programme de développement rural hexagonal, (PDRH 2007-2013) fait l’objet d’une évaluation à mi-parcours conduite en 2010.

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