Clients faisant leurs courses dans un supermarché — Pascal Xicluna / agriculture.gouv.fr

24 novembre 2023 Info +

Comment fonctionne le système d'alerte alimentaire ?

Lorsqu’un affichage en supermarché ou une annonce à la radio demande de rapporter des produits alimentaires ou de ne pas les consommer, cela signifie qu’une alerte alimentaire a été déclarée. Mais qu’est-ce qu’une alerte alimentaire ? Comment la détecte-t-on ? Qui sont les acteurs qui interviennent dans le processus ? Pourquoi les alertes sont aussi fréquentes ? Autant de questions que tout consommateur peut se poser...

Alertes alimentaires : ce qu’il faut retenir

Une alerte alimentaire correspond à la mise en évidence d’une anomalie sur un aliment, c’est-à-dire une non-conformité qui témoigne d’un danger potentiel pour les consommateurs (germes, contaminants chimiques, odeur anormale...).

L’alerte est très généralement détectée suite à la réalisation de contrôles et d’analyses par les professionnels ou par les autorités, mais fait parfois suite à l’apparition de malades pour lesquels une cause alimentaire est identifiée.

Les objectifs d’une alerte :

faire cesser l’exposition du consommateur au produit (c’est le retrait du produit des rayons des magasins concernés) ;
informer le consommateur qui a déjà acheté le produit afin qu’il ne le consomme pas ou, s’il l’a déjà consommé, qu’il puisse en parler à son médecin en cas de symptômes (c’est le rappel du produit) ;
éviter que la situation ne se reproduise (par exemple en mettant en place des mesures adaptées au sein de l’entreprise concernée).

Les 4 types d’acteurs qui interviennent :

les professionnels, premiersresponsables de la qualité du produit, et leurs prestataires;
les services de contrôle du ministère chargé de l’agriculture (notamment, en métropole, les directions départementales de la protection des populations - DDPP ou les directions départementales de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - DDETSPP) ;
le consommateur, responsable du respect des bonnes pratiques d’hygiène et de l’application des consignes figurant sur les produits (température de conservation, méthode de cuisson, durée de vie, etc.) ;
la direction générale de la santé du ministère chargé de la santé via son Centre opérationnel de régulation et de réponse des urgences sanitaires et sociales (CORRUSS), les agences régionales de santé (ARS) et Santé publique France (SpF), ou encore les laboratoires et centres nationaux de référence, impliqués notamment dans la détection de cas groupés de malades et dans les investigations engagées pour en trouver la cause.

La Mission des urgences sanitaires (MUS) de la Direction générale de l’alimentation du Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire joue un rôle de chef d’orchestre : en cas d’alertes alimentaires, la MUS coordonne au niveau national les investigations et les contrôles des services du MASA, en lien étroit avec le CORRUSS. La MUS est aussi le point de contact national du réseau d’alerte rapide de l’Union européenne pour les alertes alimentaires (Rapid Alert System for Food and Feed- RASFF).

Le système d’alerte est efficace : grâce à l’étroite collaboration de tous les acteurs, des denrées alimentaires sont régulièrement identifiées comme pouvant présenter un danger et sont très rapidement retirées du marché.

La gestion des alertes alimentaires

La Direction générale de l’alimentation (DGAL) est chargée de la gestion des alertes alimentaires, avec l’appui de ses services en département et en région.

La gestion des alertes par la DGAL comprend :

la réalisation d’enquêtes de traçabilité sur des produits alimentaires suspects, directement auprès des exploitants afin d’obtenir les informations relatives aux ingrédients qui le composent et leur provenance, ou les différents lots de production concernés et le chemin pris par ces lots jusqu’à leur distribution au consommateur ;
dans le cas où des consommateurs sont malades, les aliments suspects sont recherchés à travers des enquêtes alimentaire dans lesquelles sont exploitées par exemple les listes des courses obtenues à partir des numéros de cartes de fidélité transmises par les familles de malades ;
la réalisation d’inspections dans les entreprises concernées afin de vérifier l’évolution de la situation et de garantir le retour à un niveau de maîtrise satisfaisant de la sécurité sanitaire ;
la réalisation de prélèvements d’échantillons de produits finis ou de matières premières suspects, ou de restes mis à disposition par des malades ;
le contrôle de l’effectivité des retraits/rappels de produits ;
le partage d’informations entre Etats membres de l’Union européenne et avec des pays tiers via le réseau européen d’alerte rapide RASFF (Rapid Alert System for Food and Feed).

Les alertes alimentaires ont principalement pour origine les autocontrôles effectués par les professionnels, mais aussi les contrôles officiels effectués par les autorités sanitaires, et les plaintes de consommateurs (notamment pour la détection de corps étrangers).

Les alertes alimentaires font aussi parfois suite à la détection de cas groupés de malades pour lesquels une origine alimentaire commune est identifiée à la suite d’enquêtes conjointes de la DGAL et de Santé publique France :

Histoire d'une alerte alimentaire pdf (document accessible) - 1.61 Mo

Comment savoir quels aliments sont rappelés ?

Lorsqu’un aliment a été mis sur le marché et qu’il est constaté a posteriori qu’il présente un danger (par exemple à la suite de la réception tardive d’un résultat d’analyse, ou d’un autocontrôle effectué par un client professionnel), ce produit doit être retiré du marché. S’il a déjà commencé à être distribué aux consommateurs, et que ceux-ci peuvent encore le consommer ou en subir les effets, le produit fait également l’objet d’un rappel.

Les rappels sont publiés sur le site Rappelconso : les exploitants saisissent les informations du rappel directement sur le site, et les fiches sont publiées après validation des autorités.

Attention : il y a souvent plusieurs fiches pour une même alerte, une pour chaque marque sous laquelle le produit est vendu ou pour chaque variante de recette du produit en cause.

Cette information en ligne vient en complément des autres voies d’information qui doivent cibler, au plus près possible, les consommateurs effectivement concernés :

par des affichettes placées dans les magasins qui ont distribué le produit rappelé, placées de façon bien visible au niveau du rayon de vente du produit, pendant deux semaines (produits frais) ou deux mois (produits à longue conservation) ;
par une information directe du magasin à l’acheteur quand c’est possible (par téléphone, par courriel) ;
par communiqué de presse lorsque c’est jugé nécessaire (notamment lorsque le produit est à l’origine de cas humains).

Dans tous les cas, le rappel doit permettre d’identifier précisément le produit : sa dénomination, sa marque commerciale, sa présentation, les différents lots concernés…

Les alertes alimentaires sont-elles plus nombreuses depuis quelques années ?

Les efforts engagés ces dernières années, avec la mise en service du site Rappelconso en 2021, la parution du nouveau Guide d’aide à la gestion des alertes d’origine alimentaire en 2023 et les opérations de contrôle effectuées par les services de l’État, ont conduit à une meilleure visibilité des rappels auprès des consommateurs.

Cette visibilité accrue des alertes alimentaires peut laisser penser qu’elles sont plus nombreuses, or ce n’est pas le cas.

Les alertes alimentaires se renouvellent constamment. De nouvelles entreprises s’installent, de nouveaux produits et de nouveaux modes de consommation se développent, ce qui peut générer de nouveaux dangers. Les normes sanitaires évoluent également, elles accompagnent les progrès accomplis et les changements de pratiques afin de garantir un niveau élevé de sécurité des aliments.

Les alertes sont ainsi le témoin d’un système de contrôle actif et vigilant.