Actualités du CGAAER

Le statut social des jockeys

Le CGAAER a été chargé de formuler des propositions d'unification et de sécurisation du statut social des jockeys et des drivers de manière à ce qu’ils bénéficient d’une couverture sociale complète.

24 janvier 2020 Rapports

Évaluation des gisements et des modes de production de la biomasse pour la production électrique dans les DOM

Une mission interministérielle a été chargée d’évaluer les gisements et les modes de production de la biomasse pour stabiliser la production électrique dans les départements d’outre-mer.

24 janvier 2020 Rapports

Voeux 2020 du CGAAER

En présentant ses vœux le 14 janvier dernier, le vice-président du CGAAER, Alain Moulinier, a dressé un bilan de l'activité du Conseil en 2019.

24 janvier 2020 Info +

Rapport d'audit - Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par la Confédération COOP de France dans le cadre de son programme d’activités 2017

Le programme annuel 2019 dʼaudit de conformité de lʼutilisation des crédits du CASDAR (compte dʼaffectation spéciale développement agricole et rural) comportait lʼexamen de la mise en œuvre de la tranche 2017 du programme 2015-2020 de la confédération COOP de France.

23 janvier 2020 Rapports

Mission d'évaluation des gisements et des modes de production de la biomasse pour la production électrique dans les zones non interconnectées

Dans les départements d'Outre-mer la stabilité des systèmes électriques est un enjeu majeur. Les programmations pluriannuelles de l'énergie (PPE) ont mis en exergue le rôle majeur que peut jouer la biomasse. Néanmoins le potentiel de mobilisation durable de la filière biomasse reste à préciser.

22 janvier 2020 Rapports

Préfiguration de l'application du dispositif de certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) aux Outre-mer

La transposition aux Outre-mer du dispositif de Certificats d'Économie de Produits Phytosanitaires pourra porter ses fruits s'il prend en compte la spécificité de la production agricole en milieu tropical, celle du marché de ces produits, l'organisation de leur commercialisation dans ces territoires et s'il lui est attaché des mesures d'accompagnement fortes, telles que la mise sous condition « phytosanitaire » de certains soutiens à la production.

16 janvier 2020 Rapports

Statut social des jockeys

Le CGAAER a été chargé de formuler des propositions d'unification et de sécurisation du statut social des jockeys et des drivers de manière à ce qu'ils bénéficient d'une couverture sociale complète.

16 janvier 2020 Rapports

Enseignements non francophones dans l’enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et paysager

Le CGAAER a été chargé de formuler des recommandations pour favoriser le développement de l’enseignement non francophone et du « français langue étrangère » dans les écoles de l’enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et paysager

20 décembre 2019 Rapports

Impact des produits sous signe d’origine sur l’économie des territoires

Le CGAAER a été chargé de mesurer l’impact des produits alimentaires sous signe d’origine sur les territoires où ils sont produits

20 décembre 2019 Rapports

Le développement de la « bioéconomie bleue »

Le CGAAER a été chargé d’une mission sur le développement de la bioéconomie bleue qui compte l’ensemble des activités liées à la production, à la mobilisation, à l’utilisation et à la transformation de bioressources renouvelables issues du milieu aquatique, marin ou d’eau douce

20 décembre 2019 Rapports

Évolution de l’élevage dans le Massif central

Le CGAAER a été chargé d'étudier les conditions de la pérennité de l’élevage des ruminants à l’herbe dans le Massif central

20 décembre 2019 Rapports

Audit interne comptable d’AgroParisTech

Le CGAAER a été chargé de réaliser l’audit interne comptable d’AgroParisTech dans le contexte du regroupement de ses sites franciliens sur le plateau de Saclay

20 décembre 2019 Rapports

Le développement de la Bioéconomie bleue

Le CGAAER a été chargé d'une mission sur le développement de la bioéconomie bleue qui compte l'ensemble des activités liées à la production, à la mobilisation, à l'utilisation et à la transformation de bioressources renouvelables issues du milieu aquatique, marin ou d'eau douce.

20 décembre 2019 Rapports

Impacts des produits d'origine sur les territoires - Mesure de lʼimpact dʼactivités agricoles sur le développement des territoires ruraux au travers de produits sous indication géographique

Afin que les activités agricoles soient reconnues comme un secteur économique à part entière et soient mieux prises en considération dans la planification et l’aménagement des territoires, il apparaît nécessaire d'objectiver et de mesurer les impacts de ces productions sur les plans économiques, sociaux, environnementaux et sur l’attractivité du territoire.
Comment mesurer l’impact sur leur territoire des produits alimentaires sous signe d’origine ? Une mission du CGGAER a tenté d’apporter une réponse.

06 décembre 2019 Rapports

Audit MMAI - Audit interne comptable de AgroParisTech (APT)

En vue d'apporter une assurance raisonnable au ministre de l'agriculture quant à la maîtrise des risques financiers et comptables encourus par AgroParisTech dans le contexte du regroupement de ses sites franciliens sur le plateau de Saclay, un audit interne de l’établissement a été conduit en 2019 par la mission ministérielle d’audit interne.

29 novembre 2019 Rapports