Production & filières
Adoption de la loi d’Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt : des avancées majeures pour les agriculteurs et les citoyens
Le projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt examiné en seconde lecture à l’Assemblée Nationale a été adopté par l’ensemble de la majorité. La discussion autour du projet de Stéphane LE FOLL a été l’occasion de débats riches et nourris (plus de 1300 amendements avaient été déposés), notamment autour de grands objectifs.
10 juillet 2014 Info +
Politique forestière : les schémas régionaux d'aménagement SRA - Limousin
Politique forestière : les schémas régionaux d'aménagement SRA - Limousin
09 juillet 2014 Info +
Évaluation du volet « mobilisation des bois chablis » du plan de solidarité nationale consécutif à la tempête Klaus - Analyse n°70
Début 2009, la tempête Klaus a entraîné des dégâts considérables pour la filière « pin maritime » aquitaine, nécessitant la mise en place rapide d’un plan de soutien.
08 juillet 2014 Info +
Nénufar, une unité de méthanisation accessible
Deux jeunes diplômés d’AgroParisTech ont mis au point un système de méthanisation basé sur une bâche membrane installée au fond d’une fosse à lisier, capturant ainsi le biogaz à moindres frais.
07 juillet 2014 Info +
Dans la Loire, du bois énergie et des emplois à la clé
Le bois et la biomasse représentent près de la moitié des énergies renouvelables disponibles en France. Zoom sur le groupe Poujoulat qui vient d’ouvrir sa deuxième usine de bois bûche à haute performance dans la Loire.
27 juin 2014 Actualité
Les métiers de la forêt et du bois
« Le conseil d’orientation de l'Observatoire des missions et des métiers (OMM) du 12 décembre 2012 a décidé d’inscrire à son programme de travail la réalisation d’une étude prospective sur « les métiers de la forêt et du bois ».
23 juin 2014
Bois et paille : le bâtiment le plus haut de France sort de terre
Début 2014, à Saint-Dié-des-Vosges (Vosges), les vingt-six logements sociaux de la résidence Jules Ferry ont accueilli leurs premiers locataires. Les deux immeubles, tout de bois et de paille, sont des structures durables, résistantes au feu et très peu gourmandes en énergie. Découverte, sur les lieux, d’une construction écologique et innovante, inédite à cette échelle.
18 juin 2014 Actualité
Stratégies de filières 2025 - Pour une agriculture compétitive au service des hommes
"Tout en se distinguant par la grande diversité de ses filières et le fonctionnement de son marché national, la France figure parmi les premiers pays producteurs et exportateurs de produits agricoles et agroalimentaires. Elle a pourtant vu ses positions s’éroder au cours des dernières années. Dans ce contexte, le maintien et l’amélioration de la compétitivité des filières de notre pays par rapport aux concurrents de l’Union Européenne et des pays tiers sont des défis majeurs. Pour les relever, une vision et une stratégie partagées par l’ensemble des acteurs des différentes filières sont une nécessité." Stéphane Le Foll
04 juin 2014 Librairie
Les avantages en nature
Les avantages en nature sont constitués par la fourniture par l'employeur à ses salariés de prestations (biens ou services) soit gratuitement, soit moyennant une participation du salarié inférieure à leur valeur réelle. Les avantages en nature dont bénéficient les salariés rentrent dans leur rémunération et sont soumis à cotisations sociales, CSG et CRDS.
22 mai 2014 Info +
Les frais professionnels
Les frais professionnels sont les dépenses que le salarié expose pour les besoins de son activité professionnelle qui, dès lors, ne peuvent être imputées sur la rémunération et doivent être remboursées par l'employeur pour leur montant réel sur justificatifs ou sous forme d'indemnités ou d'allocations forfaitaires.
22 mai 2014 Info +
Protection sociale des stagiaires agricoles
La loi du 31 mars 2006 sur l’égalité des chances a réformé le statut des stagiaires afin d’améliorer leurs conditions de travail. Elle prévoit dans certaines conditions une rémunération obligatoire, une franchise de cotisations et contributions sociales ainsi qu’une couverture obligatoire en accidents du travail. Le stage doit faire l’objet d’une convention.
22 mai 2014 Info +
Consultation du public : Projets de décisions d’autorisation de mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques et d’homologation de matières fertilisantes et supports de culture - Terminée
Les projets de décisions énumérés ci-dessous sont soumis à la participation du public dans le cadre de l’article L.120-1-1 du code de l’environnement.
La période de consultation est ouverte du 20/05/2014 au 10/062014.
20 mai 2014 Info +
Devenir des animaux ayant servi à des expérimentations animales : réglementation
La plupart des animaux ayant servi à une expérimentation sont euthanasiés, soit du fait de la procédure elle-même, soit du fait de l’impossibilité de leur réutilisation (la réutilisation est très cadrée tant du point de vue scientifique, que du point de vue bien-être).
15 mai 2014 Info +
Analysis n°68 - april 2014 The future of water resource availability in France: how is the agricultural sector taken into account in foresight studies?
Whereas water is one of the factors that determine human activities – including agriculture – and ensure ecosystems function properly, its use is already under considerable strain in some French regions.
07 mai 2014 Info +
Réflexion stratégique sur l'avenir des filières agricoles françaises
Un groupe de travail du Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) a participé à la réflexion menée par FranceAgriMer sur la stratégie d’avenir des filières agricoles françaises.
17 mars 2014 Librairie
Agriculture et environnement
Outre leur fonction de production pour nourrir les hommes, les secteurs agricole et agro-alimentaire sont au cœur de l’aménagement durable des territoires. Ils contribuent notamment au développement économique, à la protection de l’environnement et à la vitalité du tissu social, en particulier dans les territoires ruraux les plus vulnérables.
24 février 2014 Info +
Les enjeux environnementaux
Les enjeux environnementaux en lien avec l’agriculture sont de mieux en mieux ciblés et appréhendés.
24 février 2014 Info +
Consultation du public sur la commercialisation et l’utilisation des variétés de semences de maïs génétiquement - Terminée
Le présent projet d’arrêté vise à interdire la commercialisation et l’utilisation des variétés de semences issues de la lignée de maïs génétiquement modifié MON 810, pour faire face aux risques environnementaux liés à la mise en culture de ces variétés.
La consultation s’est déroulée du 17 février au 9 mars 2014 inclus.
17 février 2014 Info +
Le statut de collaborateur d'exploitation ou d'entreprise agricole
La loi d’orientation agricole n° 99-574 du 9 juillet 1999 a créé un nouveau statut pour les conjoints de chef d’exploitation ou d’entreprise agricole : le statut de collaborateur d’exploitation ou d’entreprise agricole. En 2006, ce statut a été étendu au concubin ou au partenaire lié par un pacte civil de solidarité (PACS) d’un chef d’exploitation ou d’entreprise agricole.
04 février 2014 Info +
Le statut d'aide familial en agriculture
Un aide familial vit dans le cadre d’une exploitation ou d’une entreprise agricole et participe à sa mise en valeur sans avoir la qualité de salarié.
04 février 2014 Info +