Ministère
Mise en place d’un service d’action pastorale en Corse - Rapport CGAAER
La re-dynamisation du pastoralisme Corse appelle, selon ce rapport du CGAAER, une « alliance des ambitions » à la création de laquelle devraient, sans délai, s’atteler les acteurs publics, privés, associatifs concernés par cette activité constitutive de l’identité insulaire.
25 juin 2015 Rapports
Synthèse des audits de suivi des recommandations territoriales des rapports d’audit de chambres d’agriculture
Un groupe d’auditeurs du CGAAER a élaboré une synthèse des rapports des audits de suivi de recommandations réalisés dans 24 chambres régionales et départementales d’agriculture en 2013 et 2014.
18 juin 2015 Rapports
Rapport de situation et de propositions sur la filière bovins viande
Le CGAAER a été chargé d’examiner la situation économique de la filière des bovins à viande dans un contexte de marché rendu très défavorable par la conjoncture.
18 juin 2015 Rapports
Projet d’arrêté modifié relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et contre son agent vecteur - Terminé
Le présent projet d’arrêté modifié vise à modifier l’arrêté du 19 décembre 2013 relatif à la lutte contre la flavescence et contre son agent vecteur et ce, afin d’y intégrer la possibilité d’utiliser des insecticides compatibles avec la conduite de parcelles de vignes-mères de greffons bio lorsque celles-ci sont situées en périmètre de lutte.
La période de consultation est ouverte du 28 mai au 11 juin inclus.
28 mai 2015 Info +
Bulletin épidémiologique n° 68 - spécial vigilance sur la chaîne alimentaire
Aperçu du sommaire : Dispositif de surveillance et de vigilance à l’égard des aliments importés de pays tiers / Brève. Stratégie européenne en matière de vigilance / Brève. Dispositifs nationaux de surveillance officielle / Identification de risques chimiques émergents dans l’alimentation humaine et animale / La nutrivigilance/ Retour d’expérience sur l’épidémie liée aux graines germées contaminées par E. coli O104:H4 / Vibrio impliqués en pathologie humaine / Les virus entériques dans les aliments : comment passer de la vigilance à la surveillance ? / Vigilance, veille et surveillance des risques alimentaires phycotoxiniques / Brève. Les plans de contrôles et de surveillance nationaux en filière bovine pour la recherche de résidus d’antibiotiques / Les ions perchlorate / Brève. Gestion de l’impact environnemental et sanitaire en situation post-accidentelle / Brève. Mutualisation des autocontrôles des contaminants en filière céréalière / Surveillance des expositions alimentaires aux résidus de pesticides / Les études de l’alimentation totale en France / La plateforme IdentyPath de l’Anses / Brève. Détection statistique d’événements inhabituels à partir d’un système de surveillance / Attribution de source, un formidable outil de santé publique / Quelle parade aux nouveaux promoteurs de croissance en élevageDate de publication : mai 2015
18 mai 2015 Librairie
Création de la Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Une transformation qui permettra de répondre plus efficacement aux enjeux économiques et sociétaux des secteurs agricole, agroalimentaire, forêt-bois et cheval.
02 mai 2015 Info +
Sécurité des élèves lors des périodes de formation et de stage en milieu professionnel
Le CGAAER a été chargé d’évaluer les risques encourus par les élèves de l’enseignement agricole au cours de leurs stages en entreprise et d’examiner comment la nouvelle réglementation sur le travail des jeunes de moins de dix-huit ans (décret du 18 octobre 2013) est appliquée par les établissements d’enseignement.
30 avril 2015 Rapports
Audit du dispositif de contrôle interne comptable sécurisant la chaîne de paiement des subventions pour charges de service public aux opérateurs de la mission AAFAR
Le CGAAER a réalisé l’audit du dispositif de contrôle interne comptable sécurisant la chaîne de paiement des subventions pour charges de service public versées en 2013 aux onze opérateurs du ministère, soit environ 510 Millions d’€.
30 avril 2015 Rapports
Évaluation de la police de l’environnement
Le CGAAER a participé à une mission interministérielle d’évaluation de l’organisation et de l’efficacité des nombreuses activités de police du code de l’environnement, dans le contexte de réformes récentes ou en cours dans le domaine de l’environnement.
30 avril 2015 Rapports
Évaluation des réseaux d’élevage et de leurs modalités de financement
Les réseaux d’élevage ont été créés à l’origine par les instituts techniques animaux (IDELE, IFIP, ITAVI) pour apporter des conseils et un appui technique aux éleveurs.
30 avril 2015 Rapports
Promotion des systèmes agroforestiers. Propositions pour un plan d’actions en faveur de l'arbre et de la haie associés aux productions agricoles
L’agroforesterie est un des leviers de l’agroécologie. Le CGAAER a été chargé de montrer comment l’arbre et la haie contribuent à la performance écologique mais aussi économique des exploitations agricoles.
30 avril 2015 Rapports
Suivi du dispositif « Chefs de projet de partenariat »
Le CGAAER est chargé d’assurer le suivi du dispositif « Chefs de projet de partenariat » mis en place par la DGER depuis 2003 dans l’enseignement technique agricole pour développer la réalisation de projets techniques innovants en partenariat avec l’environnement professionnel…
24 avril 2015 Librairie
Mission parlementaire sur la lutte contre le gaspillage alimentaire
Le 14 avril dernier, le député Guillaume Garot remettait son rapport de mission à Ségolène Royale, Ministre chargée de l’écologie, et à Stéphane Le Foll, Ministre chargé de l’agriculture. Deux membres du CGAAER avaient été désignés pour apporter un appui à la mission…
24 avril 2015 Librairie
Filière alimentaire : agir pour la performance énergétique des entreprises
Ce guide sectoriel a pour objectif d’aider les acteurs de la filière alimentaire dans la mise en œuvre d’une démarche de maîtrise de l’énergie adaptée à leur organisation.
13 avril 2015 Librairie
Contrôles sanitaires de l'ALIMENTATION
Chaque année, la direction générale de l’alimentation met en œuvre un ensemble de plans de surveillance et de plans de contrôle (PSPC) de la contamination des denrées alimentaires d’origine végétale et/ou d’origine animale et de l’alimentation animale, et des inspections dans les établissements à chacun des maillons de la chaîne alimentaire.
07 avril 2015 Librairie
Inégalités sociales et alimentation
L’insécurité alimentaire concerne, en France, des populations aux profils divers et, si des enquêtes nationales ont été réalisées sur les pratiques alimentaires ou sur les ménages bénéficiaires de l’aide alimentaire, peu de travaux ont été consacrés à une analyse qualitative des ménages démunis concernés par ce phénomène. Afin d’approfondir les connaissances sur ce sujet, le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt (MAAF) et FranceAgriMer ont confiémi-2013 à FORS-Recherche sociale la réalisation d’une étude visant à analyser les besoins et les attentes des personnes en situation d’insécurité alimentaire, bénéficiaires ou non de l’aide alimentaire,afin d’identifier des pistes d’amélioration et d’ouvrir des perspectives pour les dispositifs d’aide alimentaire actuels et futurs. Cette note présente les principaux résultats de cette étude, qui a nourri la réflexion menée début 2015 par le secrétariat d’État chargé des Personnes handicapées et de la Lutte contre l’exclusion, en lien avec le MAAF et en concertation avec les acteurs concernés, pour construire le volet « lutte contre l’insécurité alimentaire » de la feuille de route 2015-2017 du plan pauvreté, présentée le 3 mars 2015.
03 avril 2015
L’Organisation Nationale de la Protection des Végétaux
Plus d’informations sur le dispositif français de protection des végétaux, consulter la plaquette en français et en anglais.
25 mars 2015 Librairie
Rapport de la mission d'accompagnement de la filière caprine dans la constitution d'une interprofession
Après un premier rapport produit en 2012 sur la production et la commercialisation de viande caprine en France, le CGAAER a été de nouveau sollicité pour aider les professionnels du secteur à mettre en œuvre une interprofession de la viande caprine.
24 mars 2015 Rapports
Évaluation des réseaux d’élevage et de leur financement
Les réseaux d’élevage ont été créés à l’origine par les instituts techniques animaux (IDELE, IFIP et ITAVI) pour apporter des conseils et un appui technique aux éleveurs. Le CGAAER a été chargé d’en faire l’évaluation dans un contexte de diminution régulière de leur financement par FranceAgriMer …
24 mars 2015 Librairie