Résultats de recherche pour ministre

Audit interne financier de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)

Quelle soutenabilité budgétaire pour AgroParisTech après sa recomposition et son installation en 2022 sur le campus de Saclay ? Tel est l’objet de cet audit interne financier mené par le CGAAER en 2025 à la demande du ministère chargé de l’agriculture.

16 avril 2026 Rapports

Qu'est-ce que le CGAAER ?

24 mars 2026 Info +

« Obtenir le poireau », ou recevoir l'ordre du Mérite agricole

L’ordre ministériel du Mérite agricole a été créé le 7 juillet 1883 par le ministre Jules Méline pour récompenser les services rendus à l'agriculture. Il relève du ministre chargé de l'agriculture, celui-ci décidant souverainement des nominations après avoir pris connaissance des avis émis par le Conseil de l’ordre du mérite agricole.

26 février 2026 Info +

Le patrimoine audiovisuel du ministère, mémoire du monde agricole

Créée au début du XXe siècle pour éduquer et former par l'image animée le monde rural aux dernières techniques agricoles, la cinémathèque du ministère de l’Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire s'est sans cesse adaptée aux évolutions technologiques de production et de diffusion audiovisuelles.

27 octobre 2025 Info +

Audit CASDAR du programme 2022 de l’Idèle

Le CGAAER est chargé du contrôle de l'utilisation des subventions issues du compte d’affectation spéciale du développement agricole et rural (CASDAR). A ce titre, une mission a réalisé l’audit de conformité de l’utilisation, pour l’année 2022, des crédits CASDAR ayant financé le programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de l’Institut de l’élevage (Idèle).

26 septembre 2025 Rapports

Découvrez le ministère de l'Agriculture et son patrimoine séculaire

Le ministère de l'Agriculture est riche d'une histoire qui s'est construite autour d'un patrimoine exceptionnel et que vous pouvez visiter à l'occasion des Journées européennes du patrimoine, du 20 au 21 septembre 2025. Suivez le guide !

20 septembre 2025 Info +

Le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER)

10 septembre 2025 Dossier

Audit du programme régional de développement agricole et rural de la Chambre régionale d'agriculture de Corse : Conformité de l’emploi des fonds CasDar sur le programme 2022

Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR) pour le financement du programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de Corse mis en œuvre en 2022 par la chambre régionale d'agriculture.

07 mai 2025 Rapports

Pourquoi rejoindre le CGAAER ?

12 février 2025 Info +

Vœux du CGAAER 2025

29 janvier 2025 Info +

Mesures de simplifications légales, réglementaires et organisationnelles dans le secteur du mareyage

Les mareyeurs sont les premiers opérateurs commerciaux de la mise en marché des produits de la mer. Quelles sont les spécificités du mareyage ? Justifient-elles des simplifications du cadre juridique régissant la profession ?
Quelles sont les recommandations juridiques et organisationnelles de la mission conjointe CGAAER-IGAM-IGEDD ?

11 janvier 2025 Rapports

Les piscicultures de repeuplement d'espèces en mauvais état de conservation : quelles politiques publiques ? quelles modalités de gestion et de financement ?

Comment envisager l’avenir d’une dizaine de piscicultures de repeuplement d’espèces en mauvais état de conservation, aujourd’hui dans une situation délicate aux plans financier, technique et administratif ?
C’est pour répondre à cette question qu’une mission a été confiée au conseil général de l’alimentation de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) et à l’inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD).

10 janvier 2025 Rapports

Assises du sanitaire animal : diagnostic sur l’organisation du système sanitaire français

Dans le cadre de la préparation des assises sanitaires animales, le CGAAER a posé un diagnostic sur l’organisation du modèle sanitaire français. Ce diagnostic est une photographie de l’existant, il ne porte pas de jugement sur la performance du dispositif et son adaptation au nouvel environnement des élevages. Il est destiné à alimenter les discussions avec toutes les parties prenantes et à susciter des contributions pour améliorer les dispositifs.

18 décembre 2024 Rapports

Mission de préfiguration de l’école supérieure de jardin

Le CGAAER a été missionné pour apporter un appui à la préfiguration de l'école supérieure de jardin. Cette école, entité interne à l’École Nationale Supérieure de Paysage, a vocation à former des jardiniers de haut niveau capable de conduire dans le temps des jardins de grands domaines.

13 décembre 2024 Rapports

Révision des procédures de contrôle et des échelles des peines dans l'objectif de construire un cadre de confiance avec le monde agricole

Une mission conduite conjointement par le CGAAER, l'IGA, l'IGEDD et l'IGJ dresse un état des lieux des contrôles effectués dans les exploitations agricoles. Elle formule des propositions pour renforcer la régulation de ces contrôles et ouvre des pistes pour faire évoluer les suites qui leur sont données, notamment dans le domaine de l'environnement.

04 décembre 2024 Rapports

Le rapport d'activité 2023 du CGAAER est paru

Le CGAAER a publié son rapport d'activité 2023

26 septembre 2024 Info +

Présentation de photographies issues de l'exposition Anita Conti « La Dame de la mer »

À l’occasion des 41e Journées européennes du patrimoine, dont l’une des thématiques est le « patrimoine maritime », le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire expose des tirages de la photographe Anita Conti (1899-1997), pionnière de l’océanographie et de la photographie maritime.

20 septembre 2024 Info +

Émettre un signalement interne auprès du Collège de déontologie

25 juillet 2024 Info +

Produire de l’alternative en protection des cultures : retour d’expérience de plans d’action sur les alternatives non chimiques aux substances actives retirées

Le Gouvernement a souhaité passer d’une gestion de crise a posteriori des retraits de substances phytosanitaires à une gestion raisonnée par anticipation. La méthode proposée dans ce rapport a contribué à la conception du Plan d’action stratégique pour l’anticipation du potentiel retrait européen des substances actives et le développement de techniques alternatives de protection des cultures (PARSADA).

24 juillet 2024 Rapports

Mission d’appui au plan d’anticipation du retrait de substances actives et de développement des alternatives (PARSADA) - Déroulement de la mission

Pour mettre en œuvre le passage d’une gestion a posteriori en mode crise, des retraits de produits phytopharmaceutiques, à un dispositif de prévention raisonné, la mission CGAAER a apporté son appui au Plan d’anticipation du retrait de substances actives et de développement des alternatives (PARSADA), allant d’un diagnostic à 360° des solutions à l'élaboration des premiers plans d'action des filières végétales (année 2023).

25 juin 2024 Rapports