Ministère
Arrêtés du 19/04/12
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de LA COUGOULE 06 pour la période 2010 - 2029, du CARREFOUR DE JOINVILLE 52 (2009 - 2028),de VAUJANY 38 (2011 - 2035) et du GRAND BARRY 26 (2011 - 2030).
26 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 26/04/12
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de BASTARD 64 pour la période 2009 - 2023, de LA TRACONNE 51 (2007 - 2021), de NOIRMONT 25 (2009 - 2028), de GRISON 71 (2009 - 2028), de RUMILLY (2009 - 2023) et de COLROY-LUBINE 88 (2006 - 2025).
26 avril 2012 Bulletin officiel
Décision du 17/04/2012
Décision n° FILIERES/SEM/D 2012-18 concernant la procédure d’aide de FranceAgriMer relative aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation des produits agricoles (modification)
26 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 20/03/2012
Arrêté portant nomination au Comité national d’agrément des groupements agricoles d’exploitation en commun.
26 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 23/04/12
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de GRAINS 77 pour la période 2001 - 2020, de BREVON 74 (2006 - 2020), de TROIS MONTS 71 (2011 - 2030), de FOURTOU 11 (2011 - 2025), de GLENNE 71 (2010 - 2029), de SARREGUEMINES 57 (2008 - 2022 et de VILLERS LA MONTAGNE 54 (2009 - 2023)
26 avril 2012 Bulletin officiel
Décision du 01/04/2012
Décision portant désignation des représentants et mandataires de la Direction de « l’Agence Comptable ».
19 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 16/04/12
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de CERISIERS 89 pour la période 2011 - 2030, du MANS 77 (2005 - 2019), de la GARENNE DE LUZY 52 (2009 - 2023), de LUTZELHOUSE 67 (2012 - 2031), de LACAMP 11 (2010 - 2024), de GAP-CHAUDUN 05 (2010 - 2029), des GRANDES ROUSSES 38 (2011 - 2038) et de CHANOIS 25 (2006 - 2030)
19 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêté interministériel du 30/03/2012
Arrêté relatif au livret scolaire pour l’examen du baccalauréat généralpour les élèves de la série S option « Ecologie, agronomie et territoires ».
19 avril 2012 Bulletin officiel
Décisions du 17/04/2012
Décisions INTERNATIONAL/SAITL/D 2012-19 portant sur les modalités générales d’intervention de FranceAgriMer au titre de la promotion de l’oenotourisme et INTERNATIONAL/SAITL/D 2012-20 portant sur les modalités d’éligibilité des dépenses de promotion pays tiers réalisées par les entreprises.
19 avril 2012 Bulletin officiel
Décision du 01/04/2012
Décisionportant délégation de signature à l’administrateur des finances publiques, adjoint, Fondé de pouvoir de la Direction de « l’Agence Comptable ».
13 avril 2012 Bulletin officiel
Décision du 01/04/2012
Décision portant désignation des représentants et mandataires de la Direction de « l’Agence Comptable ».
13 avril 2012 Bulletin officiel
Décisons des 05/03 et 03/04/2012
Décisonsportant délégation de signature à des délégations régionales : n°2012/71/PDG (Lorraine),n°2012/72/PDG (Lorraine - Grenelle de l’environnement),n°2012/73/PDG (Haute-Normandie), n°2012/82/PDG (Alsace) et n°2012/83/PDG (Centre).
13 avril 2012 Bulletin officiel
Décision du 29 /12/2011
Décision FILIERES/VOLX/D 2011-75 relative à l’aide en faveur d’investissements réalisés pour la production des plantes à parfum aromatiques et médicinales,
13 avril 2012 Bulletin officiel
Décision du 11/04/2012
DécisionAIDES/SAN/D 2012-17 relative à la prolongation de l’appel à candidatures concernant l’investissement pour la construction et l’aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre.
13 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 12/04/2012
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de RIOU BOURDOUX 04 pour la période 2012 - 2031, MARLY 78 (2011 - 2018) et MARNAZ 74 (2008 - 2022).
13 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 02/04/2012
Arrêté portant nomination au conseil d’orientation et de la formation de la spécialité ophtalmologie vétérinaire.
10 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 05/04/2012
Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire (CSO) signé par le DGPAAT au nom du Ministre de l’Agriculture
06 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 02/04/2012
Arrêté portant nomination au conseil d’orientation et de la formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie.
06 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 02/04/2012
Arrêté fixant la composition du jury d’évalaution de fin de formation des candidats au diplôme d’études spécialisées vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie, option cardiologie pour la session 2012
06 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 02/04/2012
Arrêté modifiant l’arrêté modifié du 17 octobre 1996 fixant la liste des spécialités vétérinaires
06 avril 2012 Bulletin officiel