Ministère
Arrêtés du 15/06/2012
Arrêtés portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option développement, animation des territoires ruraux (DATR), du brevet de technicien supérieur agricole option gestion forestière (GF)et du brevet de technicien supérieur agricole option génie des équipements agricoles (GDEA)
22 juin 2012 Bulletin officiel
Le 23 juin 2012, journée d’information sur l’ambroisie
Journée d’information le 23 juin 2012 sur l’ambroisie, une plante envahissante et très allergisante qui doit être éliminée avant le démarrage de sa floraison.
21 juin 2012 Info +
Rio + 20 : Rapport sur les Forêts tropicales :« Point d’étape et nouveaux défis. Quelles orientations pour les acteurs français ?
A l’occasion d’une journée consacrée aux forêts à la conférence des Nations unies sur le développement durable (Rio 20), le Groupe national sur les forêts tropicales (GNFT) a présenté hier à Rio un rapport qui vise à faire le point sur les enjeux forestiers tropicaux et définit de nouvelles orientations face aux défis émergents dans les bassins forestiers tropicaux. (...)
18 juin 2012 Info +
Décisions du 11/06/2012
Décisions portant délégation de signature à M. de LAVERNEE, Préfet de la région Pays de la Loire, à M. BOUSIGES, Préfet de la région Languedoc-Roussillon par intérim et à M. MEDDAH, Préfet de la région Lorraine.
15 juin 2012 Bulletin officiel
Décision du 04/06/2012
Décision n° CTRL/2012/01 relative à la désignation des agents habilités et missionnés pour procéder aux contrôles du respect des obligations afférentes aux missions de l’Etablissement mentionné à l’article L.621-1 du code rural et de la pêche maritime.
15 juin 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 13/06/2012
Arrêté portant autorisation d’exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux.
15 juin 2012 Bulletin officiel
Décision du 12/06/2012
Décision portant délégation de signature (service des Productions de diversification)
15 juin 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 04/05/12
Arrêtés portant approbations des documents d’aménagement des la forêts domaniales des ANGLAIS 972 (2010-2019), SAINT-LOUIS 971 (2010-2024), des MAURES 83 (2011-2030), de CHAUTAGNE 73 (2010-2030), de NOIREGOUTTE 88 (2009-2028), du TEMPLE 10 (2008-2022), du CORGEBIN 52 (2011-2030), de BELIZON 973 (2011-2035), du CIRQUE DE MAFATE 974 (2009-2018), de SECONDIGNY 79 (2011-2030), de RAISMES-SAINT AMAND-WALLERS 59 (2010-2029 et de BEAULIEU 55 (2006-2017).
08 juin 2012 Bulletin officiel
Décision du 11/05/2012
Décision AIDES/SACSPE/D 2012-24 relative au taux d’avance par hectare pour les plantations 2011-2012 réalisées dans le cadre d’un plan local de restructuration du vignoble.
01 juin 2012 Bulletin officiel
Décision du 24 mai 2012
Décision FILIERE/2012/02 portant délégation de signature modificative pour la Direction "Animation des Filières".
01 juin 2012 Bulletin officiel
Décision du 23/05/2012
Décision n° AIDES/SAN/D 2012-25 portant ouverture d’un appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l’horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein air.
25 mai 2012 Bulletin officiel
Décisions du 25/11/2011
Décisions relatives à des aides dans les départements d’outre-mer : aides aux investissements dans les exploitations agricoles,aides destinées à encourager la production de produits agricoles de qualité, aides à l’assistance technique dans le secteur agricole, aides en faveur du secteur de l’élevage, aux études de faisabilité technique, aides aides à la recherche et au développement relatif aux secteurs agricoles et alimentaires et aides aux groupements de producteurs
25 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 09/05/2012
Arrêté modifiant l’arrêté du 23décembre 2010 portant publication de la liste des établissements mettant en œuvre la formation relative au bien - être animal à destination des éleveurs de poulets de chair, en vue de l’obtention du certificat professionnel individuel d’éleveurs de poulets de chair (CPIEPC).
16 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 15/05/2012
Arrêté portant désignation d’une représentante de l’Etat auprès d’un organisme national bénéficiant du concours financier du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »
16 mai 2012 Bulletin officiel
du 10/04 et du 24/04/2012
Décisions n° AIDES/SAND 2012-16 du 10 avril 2012 définissant les modalités d’accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d’élevage porcin (bien-être des truies gestantes) et 2012-22 du 24 avril 2012 relative au référencement de techniciens chargés d’apporter leur appui aux demandeurs d’aide pour la construction et l’aménagement de serres maraîchères et/ou horticoles.
16 mai 2012 Bulletin officiel
Annexe d'arrêté
Annexe de l’arrêté du 19 décembre 2005 modifié relatif à l’identification des animaux des espèces ovine et caprine
11 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 25/04/2012
Arrêté portant nomination au conseil d’orientation du domaine national de Chambord
11 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 4 mai 2012
Arrêté du 04/05/2012 modifiant l’arrêté du 6 juin fixant la composition de la commission nationale paritaire du personnel administratif des chambres d’agriculture.
11 mai 2012 Bulletin officiel
Convention constitutive d’un groupement de commandes du 29/03/2012
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation d’une étude intitulée : "Etude portant sur l’effet du changement climatique et/ou du réseau trophique sur le stock Guyanais de crevettes pénéides."
11 mai 2012 Bulletin officiel