Ministère
Décision du 06/03/2012
Décision n° FILIERES/SIQ/D 2012-10relative à un programme de soutien au fonctionnement de la coopérative COPEMAY à Mayotte.
16 mars 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 15/03/12
Arrêtés du 15/03/12 portant approbation des documents d’Aménagements des forêts domaniales de CASTELLANE 66 pour la période 2011 - 2030, de FONTAINE FROIDE (2009 - 2028), de PETIT FOSSARD (2006 - 2020), de MEYRIAT 01 (2008 - 2027), des DEFOURS 55 (2010 - 2029) et de GRAND-BOURG (2009 - 2023)
16 mars 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 07/03/2012
Arrêté portant nomination au conseil scientifique de l’École nationale du génie de l’eau et de l’environnement de Strasbourg.
09 mars 2012 Bulletin officiel
Décision du 28/02/2012
Décision n° AIDES/GECRI/D2012-06 précisant les modalités de mise en oeuvre d’avances remboursables aux conchyliculteurs et aux pêcheurs professionnels à pied touchés par la pollution suite à l’échouement sur les côtes du Morbihan du navire TK BREMEN.
09 mars 2012 Bulletin officiel
Décision du 29/02/2012
Décision n° FranceAgriMer/SG/2012/01 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « Secrétariat Général ».
09 mars 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 05/03/2012
Arrêtés portant approbation du document d’Aménagement des forêts domaniales de CHAURANNE 05 pour la période 2011 - 2030, BATTEES 71 (2011 - 2030), KEMBERG 88 (2004 - 2023), PRIEURE 04 (2011 - 2030) et PELICIER 04 (2011 - 2030)
09 mars 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 01/03/2012
Arrêté fixant le prix de vente 2011 des produits de diffusion des services de statistique agricole au ministère chargé de l’agriculture
02 mars 2012 Bulletin officiel
Décisions du 29/02/2012
Décisions AIDES/SAN/D 2012-05 relative aux modalités de référencement des techniciens chargés d’apporter leur appui aux demandeurs d’aidepour la construction et à l’aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre et AIDES/SAN/D 2012-06 relative à l’ouverture d’un appel à candidatures concernant l’investissement pour la construction et l’aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre.
02 mars 2012 Bulletin officiel
Décisions du 21/02/2012
Approbation d’équipements électroniques de données relatives aux activités de pêche et d’équipements de surveillance par satellite, embarqués à bord des navires de pêche sous pavillon français
23 février 2012 Bulletin officiel
Décision du 09/02/2012
Décision n° ST/2012/04portant délégation de signature à M. Pierre de BOUSQUET de FLORIAN, préfet de la région Haute-Normandie.
23 février 2012 Bulletin officiel
alim'agri : tour de France des produits
Dossier : agriculture et alimentation. Tour de France des produits.janvier-février-mars 2012
17 février 2012 Librairie
Arrêté du 03/02/2012
Tableau d’avancement au grade d’inspecteur général de classe exceptionnelle au titre de2012
17 février 2012 Bulletin officiel
Décisions du 07/02/2012
Décisions portant délégations de signatures aux Délégations régionales Bretagne, Champagne-Ardenne et Rhône-Alpes et aux Directions suivantes : -ressources humaines - interventions régionales, emploi et politiques sociales- informatique et technologies.
17 février 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 13/02/2012
Arrêté portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès du CETIOM.
17 février 2012 Bulletin officiel
Décision du 14/02/2012
Décision relative à la mise en œuvre des modalités de fonctionnement de la réserve nationale de droits de plantation de vignes,campagne 2011-2012.
17 février 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 16/02/2012
Arrêtés portant reconnaissance des démarches "Agriculture Raisonnée", "Criterres", "Area", "Terra Vitis Rhône Méditerranée" et "Plante bleue".
17 février 2012 Bulletin officiel
Décision 29/12/2011
Décision n° 2011-80 relative au financement des céréales avec aval de FranceAgriMer pour la campagne 2012-2013,
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 07/02/2012
Arrêtés portant promotions au titre de l’année 2012 (IPEF).
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 07/02/2012
Arrêté portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 31/12/2011 et du 03/02/2012
Arrêtés portant inscriptions sur des tableaux d’avancements au titre de 2012 (inspecteurs de la Santé Publique)
10 février 2012 Bulletin officiel