Ministère
Arrêté du 13/06/2012
Arrêté portant autorisation d’exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux.
15 juin 2012 Bulletin officiel
Décision du 12/06/2012
Décision portant délégation de signature (service des Productions de diversification)
15 juin 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 04/05/12
Arrêtés portant approbations des documents d’aménagement des la forêts domaniales des ANGLAIS 972 (2010-2019), SAINT-LOUIS 971 (2010-2024), des MAURES 83 (2011-2030), de CHAUTAGNE 73 (2010-2030), de NOIREGOUTTE 88 (2009-2028), du TEMPLE 10 (2008-2022), du CORGEBIN 52 (2011-2030), de BELIZON 973 (2011-2035), du CIRQUE DE MAFATE 974 (2009-2018), de SECONDIGNY 79 (2011-2030), de RAISMES-SAINT AMAND-WALLERS 59 (2010-2029 et de BEAULIEU 55 (2006-2017).
08 juin 2012 Bulletin officiel
Décision du 11/05/2012
Décision AIDES/SACSPE/D 2012-24 relative au taux d’avance par hectare pour les plantations 2011-2012 réalisées dans le cadre d’un plan local de restructuration du vignoble.
01 juin 2012 Bulletin officiel
Décision du 24 mai 2012
Décision FILIERE/2012/02 portant délégation de signature modificative pour la Direction "Animation des Filières".
01 juin 2012 Bulletin officiel
Décision du 23/05/2012
Décision n° AIDES/SAN/D 2012-25 portant ouverture d’un appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l’horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein air.
25 mai 2012 Bulletin officiel
Décisions du 25/11/2011
Décisions relatives à des aides dans les départements d’outre-mer : aides aux investissements dans les exploitations agricoles,aides destinées à encourager la production de produits agricoles de qualité, aides à l’assistance technique dans le secteur agricole, aides en faveur du secteur de l’élevage, aux études de faisabilité technique, aides aides à la recherche et au développement relatif aux secteurs agricoles et alimentaires et aides aux groupements de producteurs
25 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 09/05/2012
Arrêté modifiant l’arrêté du 23décembre 2010 portant publication de la liste des établissements mettant en œuvre la formation relative au bien - être animal à destination des éleveurs de poulets de chair, en vue de l’obtention du certificat professionnel individuel d’éleveurs de poulets de chair (CPIEPC).
16 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 15/05/2012
Arrêté portant désignation d’une représentante de l’Etat auprès d’un organisme national bénéficiant du concours financier du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »
16 mai 2012 Bulletin officiel
du 10/04 et du 24/04/2012
Décisions n° AIDES/SAND 2012-16 du 10 avril 2012 définissant les modalités d’accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d’élevage porcin (bien-être des truies gestantes) et 2012-22 du 24 avril 2012 relative au référencement de techniciens chargés d’apporter leur appui aux demandeurs d’aide pour la construction et l’aménagement de serres maraîchères et/ou horticoles.
16 mai 2012 Bulletin officiel
Annexe d'arrêté
Annexe de l’arrêté du 19 décembre 2005 modifié relatif à l’identification des animaux des espèces ovine et caprine
11 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 25/04/2012
Arrêté portant nomination au conseil d’orientation du domaine national de Chambord
11 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 4 mai 2012
Arrêté du 04/05/2012 modifiant l’arrêté du 6 juin fixant la composition de la commission nationale paritaire du personnel administratif des chambres d’agriculture.
11 mai 2012 Bulletin officiel
Convention constitutive d’un groupement de commandes du 29/03/2012
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation d’une étude intitulée : "Etude portant sur l’effet du changement climatique et/ou du réseau trophique sur le stock Guyanais de crevettes pénéides."
11 mai 2012 Bulletin officiel
Décision du 02/05/2012
Décision n°FILIERE/SIQ/D 2012-23 du 2 mai 2012, remplaçant à partir de la campagne 2011-2012, la décision n°FILIERES/SIQ/D 2010-79 relative au plan de contrôle des vins sans indication géographique avec mention du (ou des) cépage(s) ou du millésime (VSIG).
11 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 20/04/2012
Arrêté modifiant l’arrêté du 19 décembre 2005 relatif à l’identification des animaux des espèces ovine et caprine.
11 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 09/05/2012
Arrêté annulant et reportant une épreuve d’admissibilité des concours d’admission dans les établissementsd’enseignement supérieur agricole et agroalimentaire (session de 2012)
11 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 09/05/2012
Arrêté annulant et reportant une épreuve d’admissibilité des concours d’admission à l’Ecole nationale vétérinaire d’Alfort, à l’Ecole nationale vétérinaire de Toulouse, à l’Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation Nantes-Atlantique (ONIRIS) (cursus vétérinaire) et à l’Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (Vet Agro Sup) (cursus vétérinaire) de la session de 2012
11 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 26/04/2012
Arrêtés portant approbations des documents d’Aménagement des forêts domaniales de BAN 25 pour la période 2004 - 2023, du VAL DE SENONES 88 (2008 - 2027), de MONTLEVRAIN 58 (2011 - 2030), du MAS DE L’AYRE 30 (2007 - 2030), de LA CROIX AUX MINES 88 (2006 - 2025), de BOULOGNE 41 (2009 - 2028) et de BARADE 24(2008 - 2022)
04 mai 2012 Bulletin officiel