Ministère
Décision du 6 juillet 2012
Décision n° AIDES/SACSPE/D 2012-31 relative au montant du taux d’avance par hectare pour les plantations 2011-2012 réalisées dans le cadre d’un plan collectif local de restructuration du vignoble.
27 juillet 2012 Bulletin officiel
Décision du 6 juillet 2012
Décision n° AIDES/SAN/D 2012-32 du 6 juillet 2012 relative à la mise en œuvre d’un régime d’aide à la plantation de vergers de fruits à cidre pour la campagne 2012-2013.
27 juillet 2012 Bulletin officiel
Décision du 16 juillet 2012
Décision n° AIDES/SAN/D 2012-33 relative aux modalités d’accompagnement financier de la mise aux normes des élevages de poules pondeuses biologiques.
27 juillet 2012 Bulletin officiel
Décision du 18 juillet 2012
Décision n° AIDES/SEM/D 2012-34relative à des aides destinées aux entreprises d’abattage d’animaux de boucherie dans le cadre des plans stratégiques des filières ruminants, équidés et viandes blanches.
27 juillet 2012 Bulletin officiel
Guide de lecture du référentiel de certification n°5
Pour l’activité de « organisation générale » de l’entreprise
20 juillet 2012 Bulletin officiel
Guide de lecture du référentiel de certification n°4
Pour l’activité de « conseil indépendant de toute activité de vente ou d’application »
20 juillet 2012 Bulletin officiel
Guide de lecture du référentiel de certification n°3
Pour l’activité de « distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs non professionnels »
20 juillet 2012 Bulletin officiel
Guide de lecture du référentiel de certification n°2
Pour l’activité de « application en prestation de service »
20 juillet 2012 Bulletin officiel
Guide de lecture du référentiel de certification n°1
Pour l’activité de « distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs professionnels »
20 juillet 2012 Bulletin officiel
Décision du 17 juillet 2012
Décision portant délégation de signature au Préfet de la région Auvergne
20 juillet 2012 Bulletin officiel
Décisions de l'ASP
n°2012/107/PDG en date du 9/07/2012 portant délégation de signature du Président directeur général au Délégué régional de la région Auvergne,n°2012/108/PDG en date du 12/07/2012 portant délégation de signature du Président directeur général au Délégué régional de la région Bourgogne,n°2012/109/PDG en date du 9/07/2012 portant délégation de signature du Président directeur général au Délégué régional de la région Franche-Comté,n°2012/110/PDG en date du 9/07/2012 portant délégation de signature du Président directeur général au Directeur du projet chaîne unique de paiement -délégation spéciale,n°2012/115/PDG en date du 16/07/2012 portant délégation de signature du Président directeur général au Responsable de la sécurité des systèmes d’information - délégation spéciale,n°2012/116/PDG en date du 17/07/2012 portant délégation de signature du Président directeur général au Trésorier-Payeur général, Agent comptable de l’ASP.
20 juillet 2012 Bulletin officiel
Décision du 29 juin 212
Décision du directeur général de FranceAgriMer n°FILIERES/SEM/D 2012-29 du 29 juin 212 relative à l’équipement de la filière ovine
13 juillet 2012 Bulletin officiel
Décision du 10 juillet 2012
Décision n° FranceAgriMer/ST/2012/08 du 10 juillet 2012 concernant une délégation de signature donnée au préfet de la région Languedoc-Roussillon.
13 juillet 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 10 juillet 2012
Modifiant l’arrêté du 7 février 2012 portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
13 juillet 2012 Bulletin officiel
Décision du 29/06/2012
Décision n°FILIERES/SEM/D 2012-29 relative à l’équipement de la filière ovine en matériel de lecture électronique.
06 juillet 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 26/06/2012
Arrêté relatif à l’agrément des matériels d’identification destinés à l’identification officielle des animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine.
06 juillet 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 22/06/2012
Arrêtés portant nominations d’inspecteurs en chef de la santé publique vétérinaire.
06 juillet 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 15/06/2012
Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire (CSO)
06 juillet 2012 Bulletin officiel
Outremer : Mayotte, vers une agriculture professionnelle
On assiste depuis sa départementalisation en mars 2011 à une accélération de l’histoire et de l’économie mahoraises.Professionnaliser son agriculture est l’un des grands enjeux du plan "Mayotte 2015". En effet, compte-tenu de la poussée démographique et de l’élevation du niveau de vie, passer de l’autoconsommation à une agriculture qui produit pour vendre est essentiel.Cultures vivrières, élevage, essor d’une aquaculture marine dans le lagon : tout un potentiel en développement. Mayotte, en chiffres et en images.
05 juillet 2012 Actualité
Agricultures ultramarines : La Guyane, multiple et contrastée...
Agricultures guyanaises : c’est en effet le pluriel qui convient ici.La Guyane compte d’immenses élevages de bovins et de buffles, un polder rizicole de plusieurs milliers d’hectares, des maraîchers et des horticulteurs, des milliers d’agriculteurs le long des fleurves Maroni et Oyapock, et une filière bois qui confirme son dynamisme.Il s’agit aussi d’une agriculture essentiellement tournée vers l’autoconsommation ou la vente directe sur les marchés.Tour d’horizon en chiffres et en images.
02 juillet 2012 Actualité
