Ministère
Décisions du 21/12/2011 portant prolongation de l'agrément d'Unités mixtes technologiques
Prolongation des agréments des réseaux mixtes technologique s« PROPACK FOOD », porté parle Laboratoire national de métrologie et d’essais (LNE) et « Produits fermentés et distillés », porté parle Bureau national interprofessionnel du cognac (BNIC)
27 décembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 21/12/2011
Arrêté portant nomination au conseil scientifique de l’École nationale supérieure de paysage de Versailles.
27 décembre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 01/12 et 14/12/2011
Décision FILIERES/SIQ/D 2011-66 et FILIERES/SIQ/D 2011-67 ayant pour objectif de définir les modalités de financement d’actions menées par l’Ets pour le compte des professionnels de la filière céréalière en faveur de la qualité sanitaire et technologique des céréales et pour le compte des professionnels de la filière pêche selon le régime de l’aide d’Etat et AIDES/SAN/D 2011-70 concernant l’ouverture d’un appel à candidatures relatif à la modernisation dans le secteur de l’horticulture ornementale.
27 décembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 08/12/2011
Arrêté portant nomination au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2011.
27 décembre 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 16/12/2011 portant approbations des documents d'aménagement de forêts domaniales
Arrêtés portant approbation des documents d’aménagement de forêts domaniales suvantes : GRAND VEYMONT 38 pour la période 2010- 2034, GRANDCHENEAU 54 ( 2011 - 2026) et LONGUENEE 49 ( 2010 - 2029).
27 décembre 2011 Bulletin officiel
Décision du 08/12/2011
Décision portant délégation de signature au préfet de la région BOURGOGNE.
15 décembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 13/12/2011
Arrêté fixant la composition du comité technique d’administration centrale du ministère chargé de l’agriculture
15 décembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 13/12/2011
Arrêté fixant la composition du comitétechnique spécial compétent pour les directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt, la direction régionale et interdépartementale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt d’Ile-de-France et les directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt
15 décembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 06/06/2011
Arrêté fixant la composition de la commission nationale paritaire du personnel administratif des chambres d’agriculture.
15 décembre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 25/11 et 07/12/2011
Décisions portant délégation de signature à la Direction « Gestion des aides », à la Direction « Régularité et Sécurité des Systèmes et des Opérations » et au « Secrétariat Général ».
09 décembre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 01/12 et 07/12/011
Décisions n° AIDES/GECRI/D 2011/68 relative à la mise en œuvre du report d’une annuité des prêts de reconstitution de fonds de roulement contractés par les éleveurs dans le cadre du Plan de Soutien Exceptionnel à l’Agriculture (PSEA), n° AIDES/SAN/D 2011/6 relative au financement de certaines dépenses de rénovation du verger et n° AIDES/GECRI/D 2011-44 relative aux modalités de mise en oeuvre du Fonds d’Allègement des Charges à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités de naissains ou de demi-élevages affectant ce secteur de production
09 décembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 10/11/2011
Arrêté relatif à la composition et au fonctionnement de la CPC de l’agriculture
09 décembre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 09/11 et 01/12/2011
Décisions portant délégation de signature au Président directeur général au Directeur des ressources humaines par intérim,au Chargé des fonctions de Chef du service d’audit interne, à la Délégation régionale Franche-Comté et à la Délégation régionale Limousin.
09 décembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 21/11/2011
Arrêté portant nomination au Conseil national de l’enseignement agricole.
05 décembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 14/11/2011
Arrêté portant nomination des membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non salariés agricoles
02 décembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 25/11/2011
Arrêté portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
02 décembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 23/11/2011
Arrêté portant nomination du président du Conseil national du froid
02 décembre 2011 Bulletin officiel
Décision du 17/11/2011
Décision n° AIDES/SACSPE/D 2011-65relative à une aide nationale en faveur de la structuration de la filière pêche et de l’aquaculture à la Réunion
02 décembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 28/11/2011
Arrêté portant approbation du document d’Aménagement de la forêt domaniale de des COULMES 38 pour la période 2006- 2025
02 décembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 24/11/2011
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation, Nantes-Atlantique (Oniris).
02 décembre 2011 Bulletin officiel