Ministère
Arrêté du 16/11/2011
Arrêté fixant la composition du comité technique ministériel
02 décembre 2011 Bulletin officiel
Décisions portant prorogations d'agrément d'Unités mixtes technologiques (UMT).
décisions concernant les UMT suivantes : « Maîtrise de la santé des bovins », portée par l’Institut de l’élevage, « Géno-vigne », portée par l’IFV, « Mécanisation, robotisation dans les filières viandes et produits carnés », portée par l’ADIV, « Process alimentaires et hygiène des surfaces », portée par ADRIA Développement et « GES-N20 : connaissance et gestion des émissions de protoxyde d’azote par les cultures », portée par le CETIOM.
25 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 22/11/2011
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (Vet Agro Sup).
25 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 23/11/2011
Arrêté habilitant des écoles nationales vétérinaires à délivrer le diplôme national d’internat en clinique animale.
25 novembre 2011 Bulletin officiel
Décision du 04/11/2011
Décision n° AIDES/SACSPE/D 2011-63 relative aux modalités de répartition des alcools de marcs entre les producteurs dans le cadre de l’aide à la distillation des sous produits.
25 novembre 2011 Bulletin officiel
décision du 03/11/2011
Décision portant agrément d’Unités mixtes technologiques (UMT).
17 novembre 2011 Bulletin officiel
Décision du 10/11/2011
Décision portant agrément de 5 Unités mixtes technologiques (UMT).
17 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 14/11/211
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale du génie de l’eau et de l’environnement de Strasbourg.
17 novembre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 20/10 et du 28/10/2011
Décisions n° AIDES/SAN/D 2011-55 : financement de certaines dépenses de rénovation de vergers pour le maintien dans de bonnes conditions économiques de certaines exploitations touchées par le virus de la SHARKA etn° AIDES/SAN/D 2011-62 : mise en œuvre d’un régime d’aide à la plantation de vergers de fruits à cidre pour la campagne 2011-2012.
17 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 04/11/2011
Arrêtés relatifs aux plans de contrôle du niveau deux de la certification environnementale des exploitations agricoles ; au plan de contrôle du niveau trois de la certification environnementale des exploitations agricoles, option A et au plan de contrôle du niveau trois de la certification environnementale des exploitations agricoles, option B.
10 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 07/11/2011
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale du génie de l’eau et de l’environnement de Strasbourg.
10 novembre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 20/10, 25/10, 28/10 et 04/11/2011
n° AIDES/SAN/D 2011-48 : horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein air (modification), n° FILIERES/SEM/D 2011-53 : aide en faveur des organisations de producteurs du secteur ovin (modification ), n° FILIERES/SEM/D 2011-54 : équipement des abattoirs pour le classement des carcasses de veaux de boucherie (modification),n° AIDES/SAN/D 2011-56 : adaptation de la production de houblon aux besoins du marché par la reconversion variétale etn° AIDES/SACSPE/D 2011-60 : retrait sous contrôle des sous produits de la vinification.
10 novembre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 25/10, 26/10/2011 et 09/11/2011
Décision n° AIDES/SAN/D 2011-57 relative aux modalités d’accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d’élevage porcin,n° FILIERE/SIQ/D 2011-58 portant sur le programme d’aide en faveur de l’expérimentation, n° INTERNATIONAL/SAITL/D 2011-59 du 26 octobre 2011 concernant l’aide de FranceAgrimer au titre des actions promotions, publicité,communication pour l’ensemble des filières agricoles relevant de son champ d’activité et n° AIDES/SAN/D 2011-64 : Prolongation de l’appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l’horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein air
10 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 9/11/2011
arrêté fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, au titre de l’année 2011.
10 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 26/10/11
Arrêté portant approbation du document d’Aménagement de la forêt domaniale de HUELGOAT (29) pour la période 2011- 2030 .
04 novembre 2011 Bulletin officiel
Décision du 28/10/2011
Décision n° AIDES/2011/06 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « Gestion des aides ».
04 novembre 2011 Bulletin officiel
Décision 28/10/2011
Décision n° AIDES/SAN/D 2011-61 relative à l’ouverture d’un appel à candidatures concernant la modernisation des outils de production dans le secteur des serres maraîchères
04 novembre 2011 Bulletin officiel
Décision du 04/10/2011 et du 17/10/2011
Décision n°2011/153/PDG en date du 4 octobre 2011 portant délégation de signature spéciale du Président directeur général au Directeur financier, juridique et logistique, Décision n°2011/163/PDG en date du 17 octobre 2011 portant délégation de signature du Président directeur général au Directeur des interventions régionales, de l’emploi et des politiques sociales.
28 octobre 2011 Bulletin officiel
Décision du 25/10/2011
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° AIDES/GECRI/D 2011-50 du 25 octobre 2011 modificative aux décisions AIDES/GECRI/D 2010-57 du 15 octobre 2010 et AIDES/GECRI/D 2011-08 du 14 février 2011 relatives à la prolongation des délais de l’aide à la trésorerie des exploitations et entreprises vitivinicoles du département des Pyrénées-Orientales confrontées en 2010 à des charges de trésorerie exceptionnelles.
28 octobre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 21/10/2011
Décisions n°2011/165/PDG portant délégation de signature du Président directeur général au Délégué régional de l’ASP pour la région Rhône-AlpesDécisions n°2011/166/PDG portant délégation de signature du Président directeur général au Délégué régional de l’ASP pour la région Languedoc-Roussillon Décisions n°2011/167/PDG portant délégation de signature du Président directeur général au Délégué régional de l’ASP à Mayotte Décisions n°2011/168/PDG portant délégation de signature du Président directeur général au Chargé de missionauprès du Secrétaire général et Chargé des fonctions de Directeur de la communication.
28 octobre 2011 Bulletin officiel