Ministère
Décisions du 20/10 et du 28/10/2011
Décisions n° AIDES/SAN/D 2011-55 : financement de certaines dépenses de rénovation de vergers pour le maintien dans de bonnes conditions économiques de certaines exploitations touchées par le virus de la SHARKA etn° AIDES/SAN/D 2011-62 : mise en œuvre d’un régime d’aide à la plantation de vergers de fruits à cidre pour la campagne 2011-2012.
17 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 04/11/2011
Arrêtés relatifs aux plans de contrôle du niveau deux de la certification environnementale des exploitations agricoles ; au plan de contrôle du niveau trois de la certification environnementale des exploitations agricoles, option A et au plan de contrôle du niveau trois de la certification environnementale des exploitations agricoles, option B.
10 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 07/11/2011
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale du génie de l’eau et de l’environnement de Strasbourg.
10 novembre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 20/10, 25/10, 28/10 et 04/11/2011
n° AIDES/SAN/D 2011-48 : horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein air (modification), n° FILIERES/SEM/D 2011-53 : aide en faveur des organisations de producteurs du secteur ovin (modification ), n° FILIERES/SEM/D 2011-54 : équipement des abattoirs pour le classement des carcasses de veaux de boucherie (modification),n° AIDES/SAN/D 2011-56 : adaptation de la production de houblon aux besoins du marché par la reconversion variétale etn° AIDES/SACSPE/D 2011-60 : retrait sous contrôle des sous produits de la vinification.
10 novembre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 25/10, 26/10/2011 et 09/11/2011
Décision n° AIDES/SAN/D 2011-57 relative aux modalités d’accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d’élevage porcin,n° FILIERE/SIQ/D 2011-58 portant sur le programme d’aide en faveur de l’expérimentation, n° INTERNATIONAL/SAITL/D 2011-59 du 26 octobre 2011 concernant l’aide de FranceAgrimer au titre des actions promotions, publicité,communication pour l’ensemble des filières agricoles relevant de son champ d’activité et n° AIDES/SAN/D 2011-64 : Prolongation de l’appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l’horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein air
10 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 9/11/2011
arrêté fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, au titre de l’année 2011.
10 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 26/10/11
Arrêté portant approbation du document d’Aménagement de la forêt domaniale de HUELGOAT (29) pour la période 2011- 2030 .
04 novembre 2011 Bulletin officiel
Décision du 28/10/2011
Décision n° AIDES/2011/06 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « Gestion des aides ».
04 novembre 2011 Bulletin officiel
Décision 28/10/2011
Décision n° AIDES/SAN/D 2011-61 relative à l’ouverture d’un appel à candidatures concernant la modernisation des outils de production dans le secteur des serres maraîchères
04 novembre 2011 Bulletin officiel
Décision du 04/10/2011 et du 17/10/2011
Décision n°2011/153/PDG en date du 4 octobre 2011 portant délégation de signature spéciale du Président directeur général au Directeur financier, juridique et logistique, Décision n°2011/163/PDG en date du 17 octobre 2011 portant délégation de signature du Président directeur général au Directeur des interventions régionales, de l’emploi et des politiques sociales.
28 octobre 2011 Bulletin officiel
Décision du 25/10/2011
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° AIDES/GECRI/D 2011-50 du 25 octobre 2011 modificative aux décisions AIDES/GECRI/D 2010-57 du 15 octobre 2010 et AIDES/GECRI/D 2011-08 du 14 février 2011 relatives à la prolongation des délais de l’aide à la trésorerie des exploitations et entreprises vitivinicoles du département des Pyrénées-Orientales confrontées en 2010 à des charges de trésorerie exceptionnelles.
28 octobre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 21/10/2011
Décisions n°2011/165/PDG portant délégation de signature du Président directeur général au Délégué régional de l’ASP pour la région Rhône-AlpesDécisions n°2011/166/PDG portant délégation de signature du Président directeur général au Délégué régional de l’ASP pour la région Languedoc-Roussillon Décisions n°2011/167/PDG portant délégation de signature du Président directeur général au Délégué régional de l’ASP à Mayotte Décisions n°2011/168/PDG portant délégation de signature du Président directeur général au Chargé de missionauprès du Secrétaire général et Chargé des fonctions de Directeur de la communication.
28 octobre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 18/10/2011
Arrêté modifiant l’arrêté du 13 octobre 2011 portant création de bureaux de vote spéciaux et de sections de vote au ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire
21 octobre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 19 /10/2011
Décisions n° AIDES/SAN/D 2011-51:portant sur la mise en œuvre par FranceAgriMer du programme de financement dépenses de modernisation dans le secteur des serres et AIDES/SAN/D 2011-52 du 19 octobre 2011 relative au dispositif transitoire sur les aides à la construction ou à l’aménagement de serres maraîchères
21 octobre 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 22/06/2011
Arrêtés portant nominations au grade d’inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle.
21 octobre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 14/10/2011
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale de formation agronomique.
21 octobre 2011 Bulletin officiel
Décision du 06/10/2011
Décision n°AIDES/2011/05 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « Gestion des aides ».
14 octobre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 10/10/2011, 12/10/2011 et 13/10/2011
Décisions n°AIDES/GECRI/D 2011-45 relative au Fonds d’Allègement des Charges (FAC) fruits et légumes 2011, AIDES/SAN/D 2011-47 ayant pour objectif la mise en œuvre du programme de financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur de l’horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein et AIDES/SAN/D 2011-49 relative à l’ouverture d’un appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l’horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein air
14 octobre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 20/09/2011
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (Agrosup Dijon).
14 octobre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 13/10/2011
Arrêté portant création de bureaux de vote spéciaux et de sections de vote au ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire (et annexes)
14 octobre 2011 Bulletin officiel