Ministère
Annexes d'un arrêté
Annexes définies par l’arrêté du 28 juillet 2011 relatif à des critères d’attribution d’autorisations de plantation de vignes.
16 septembre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 23/08 et 13/09/2011
Décisions SG/2011/04 portant délégation de signature à certains agents du Secrétariat général et MEP/2011/03 à certains agents de la direction Marchés Etudes et Prospectives ;
16 septembre 2011 Bulletin officiel
Décisions des 13 et 14/09/2011
Décisions FILIERES/SEM/D 2011-42 relative à la compensation partielle des pertes financières des organisations de producteurs de tabac et°FILIERES/SIQ/D 2011-43relative aux frais d’agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d’une appellation d’origine protégée ou d’une indication géographique protégée et portant une mention de cépage ou de millésime (VISG) – campagne 2010-2011 et suivantes. (modification)
16 septembre 2011 Bulletin officiel
L'agriculture française en 2010 : premiers résultats du recensement agricole
Dossier de presse, septembre 2010. Professionnalisation, féminisation, nouveaux usages technologiques et environnementaux, diversification des modes de commercialisation et des débouchés, développement des labels de qualité… C’est toute la réalité du secteur agricole et de ses professionnels qui a évolué depuis 10 ans.
13 septembre 2011 Info +
Conventions de groupements de commandes du 01/09/2011
Deux conventions constitutives de groupements de commandes pour la réalisation d’évaluations intitulées : évaluation de l’organisation commune de marche (OCM) viti-vinicole et évaluation de la stratégie nationale en matière de programmes opérationnels dans les filières fruits et légumes
09 septembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 06/09/2011
Arrêté fixant la composition du jury d’évaluation de fin de formation des candidats au diplôme d’études spécialisées vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie, option cardiologie
09 septembre 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 06/09/2011
Arrêtés fixant par ordre de mérite les listes des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires- aux ENV d’Alfort, Toulouse, ONIRIS, et à l’institut Vet Agro Sup, (formations de vétérinaires) - à AgroSup Dijon, Bordeaux, ONIRIS, VetAgro à l’issue des concours B, C et D ENITA ( formations d’ingénieurs) - sessions 2011
09 septembre 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 06/09/2011 et du 11/08/2011
Arrêtés portant approbations des documents d’Aménagement des forêts domaniales de PELLANGES 68 pour la période 2010-2029, DARNEY 88 (2011-2030), DEUX-LACS 68 (2006-2025), d’ EN-MALO BAC-ESTABLE 11 (2007-2021), REILLANNE 04 (2008-2027), CASTILLOU 11 (2009-2023), RAMBERVILLIERS-LA-CHIPOTTE 88 (2006-2025), HAUTE CHEVAUCHEE 55 (2012-2026), CAMPORELLS 66 (2009-2023) et SAMOUSSY 02 ( 2010-2029)
09 septembre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 03/08 et 04/08/2011
décisions n° INTERNATIONAL/SAILT/D 2011-36 relative aux actions de coopération ou de coordination à l’international pour l’ensemble des filières, ARBORIAL/SG/D 2011-38 relative aux modalités de prise en charge des frais des missions et AF/SIQ/D 2011-39 relative au financement des missions de contrôles réalisés pour le compte de l’Etablissement.
26 août 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 09/08/2011
Arrêté modifiant l’arrêté du 8 décembre 2008 modifié portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire.
19 août 2011 Bulletin officiel
Décisions du 11/08/2011
Décisions ST/2011/06 portant délégation de signature au préfet de la région LIMOUSIN et ST/2011/07 portant délégation de signature au préfet de la région de POITOU-CHARENTES.
19 août 2011 Bulletin officiel
Décision du 02/08/2011
Décision n°INTERNATIONAL/SAITL/D 2011-34 portant définition des modalités générales d’intervention de FranceAgriMer au titre des actions de promotion, publicité, communication pour l’ensemble des filières agricoles.
19 août 2011 Bulletin officiel
Décision du 03/08/2011
Décision n°INTERNATIONAL/SAITL/D 2011-37 relative aux actions d’appui export pour l’ensemble des filières relevant du champ d’activité de l’établissement.
19 août 2011 Bulletin officiel
Annexe 1 de l'arrêté du 13/01/2011
Annexe 1 de l’arrêté relatif aux contingents d’autorisations de plantation en vue de produire des vins à indication géographique protégée (vins de pays) pour la campagne 2010-2011 modifiée par l’arrêté du 5 juillet 2011
12 août 2011 Bulletin officiel
Convention du 07/07/2011
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation d’une étude sur le sujet suivant : les industries agroalimentaires face à la volatilité du prix des matières premières : quelles perspectives à l’horizon 2020 ?
12 août 2011 Bulletin officiel
Décisions des 02/08, 03/08 et 04/08/2011
Décision n° INTERNATIONAL/SAITL/D 2011-35 (renouvellement des programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers ),n° AIDES/SAN/D 2011-40 (modalités d’accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments de gavage de palmipèdes à foie gras) et n° AIDES/SAN/D 2011-41détermination des variétés éligibles aux aides relatives aufinancement de certaines dépenses de rénovation du verger).
12 août 2011 Bulletin officiel
Décision du 09/08/201
Décision n° CTRL/2011/02 relative à l’habilitation des contrôleur.
12 août 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 11/08/2011
Arrêté portant nomination au comité régionaldes vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l’Institut national de l’origine et de la qualité pour la région Champagne (modification de l’arrêté du 11/08/2044)
12 août 2011 Bulletin officiel
Décision du 28/07/2011
Décision n° CTRL/2011/01 relative à la désignation des agents habilités et missionnés pour procéder aux contrôles du respect des obligations afférentes aux missions de l’Etablissement.
05 août 2011 Bulletin officiel
Décision du 25/07/2011
Décision n° AIDES/SAN/D 2011-32 relative au dispositif d’aide à l’amélioration de la valorisation du lait en montagne
05 août 2011 Bulletin officiel