30 décembre 2011 Publication Arrété portant abrogation de l'arrêté du 13 avril 1992 qualification des conseillers 90. DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER Partager la page Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn Partager par email Copier dans le presse-papier Abrogation_Arrete_du_13_av_1992 pdf - 55.74 Ko