Ministère
Décision du 02/05/2012
Décision n°FILIERE/SIQ/D 2012-23 du 2 mai 2012, remplaçant à partir de la campagne 2011-2012, la décision n°FILIERES/SIQ/D 2010-79 relative au plan de contrôle des vins sans indication géographique avec mention du (ou des) cépage(s) ou du millésime (VSIG).
11 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 20/04/2012
Arrêté modifiant l’arrêté du 19 décembre 2005 relatif à l’identification des animaux des espèces ovine et caprine.
11 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 09/05/2012
Arrêté annulant et reportant une épreuve d’admissibilité des concours d’admission dans les établissementsd’enseignement supérieur agricole et agroalimentaire (session de 2012)
11 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 09/05/2012
Arrêté annulant et reportant une épreuve d’admissibilité des concours d’admission à l’Ecole nationale vétérinaire d’Alfort, à l’Ecole nationale vétérinaire de Toulouse, à l’Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation Nantes-Atlantique (ONIRIS) (cursus vétérinaire) et à l’Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (Vet Agro Sup) (cursus vétérinaire) de la session de 2012
11 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 26/04/2012
Arrêtés portant approbations des documents d’Aménagement des forêts domaniales de BAN 25 pour la période 2004 - 2023, du VAL DE SENONES 88 (2008 - 2027), de MONTLEVRAIN 58 (2011 - 2030), du MAS DE L’AYRE 30 (2007 - 2030), de LA CROIX AUX MINES 88 (2006 - 2025), de BOULOGNE 41 (2009 - 2028) et de BARADE 24(2008 - 2022)
04 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 03/05/2012
Arrêté portant approbation du document d’Aménagement de la forêt domaniale de LAUP 26 pour la période 2009 - 2028
04 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 03/05/2012
Arrêté portant retrait de la qualification d’institut technique agro-industriel (ITAI) à Haliomer.
04 mai 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 19/04/12
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de LA COUGOULE 06 pour la période 2010 - 2029, du CARREFOUR DE JOINVILLE 52 (2009 - 2028),de VAUJANY 38 (2011 - 2035) et du GRAND BARRY 26 (2011 - 2030).
26 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 26/04/12
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de BASTARD 64 pour la période 2009 - 2023, de LA TRACONNE 51 (2007 - 2021), de NOIRMONT 25 (2009 - 2028), de GRISON 71 (2009 - 2028), de RUMILLY (2009 - 2023) et de COLROY-LUBINE 88 (2006 - 2025).
26 avril 2012 Bulletin officiel
Décision du 17/04/2012
Décision n° FILIERES/SEM/D 2012-18 concernant la procédure d’aide de FranceAgriMer relative aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation des produits agricoles (modification)
26 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 20/03/2012
Arrêté portant nomination au Comité national d’agrément des groupements agricoles d’exploitation en commun.
26 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 23/04/12
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de GRAINS 77 pour la période 2001 - 2020, de BREVON 74 (2006 - 2020), de TROIS MONTS 71 (2011 - 2030), de FOURTOU 11 (2011 - 2025), de GLENNE 71 (2010 - 2029), de SARREGUEMINES 57 (2008 - 2022 et de VILLERS LA MONTAGNE 54 (2009 - 2023)
26 avril 2012 Bulletin officiel
Décision du 01/04/2012
Décision portant désignation des représentants et mandataires de la Direction de « l’Agence Comptable ».
19 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 16/04/12
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de CERISIERS 89 pour la période 2011 - 2030, du MANS 77 (2005 - 2019), de la GARENNE DE LUZY 52 (2009 - 2023), de LUTZELHOUSE 67 (2012 - 2031), de LACAMP 11 (2010 - 2024), de GAP-CHAUDUN 05 (2010 - 2029), des GRANDES ROUSSES 38 (2011 - 2038) et de CHANOIS 25 (2006 - 2030)
19 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêté interministériel du 30/03/2012
Arrêté relatif au livret scolaire pour l’examen du baccalauréat généralpour les élèves de la série S option « Ecologie, agronomie et territoires ».
19 avril 2012 Bulletin officiel
Décisions du 17/04/2012
Décisions INTERNATIONAL/SAITL/D 2012-19 portant sur les modalités générales d’intervention de FranceAgriMer au titre de la promotion de l’oenotourisme et INTERNATIONAL/SAITL/D 2012-20 portant sur les modalités d’éligibilité des dépenses de promotion pays tiers réalisées par les entreprises.
19 avril 2012 Bulletin officiel
Décision du 01/04/2012
Décisionportant délégation de signature à l’administrateur des finances publiques, adjoint, Fondé de pouvoir de la Direction de « l’Agence Comptable ».
13 avril 2012 Bulletin officiel
Décision du 01/04/2012
Décision portant désignation des représentants et mandataires de la Direction de « l’Agence Comptable ».
13 avril 2012 Bulletin officiel
Décisons des 05/03 et 03/04/2012
Décisonsportant délégation de signature à des délégations régionales : n°2012/71/PDG (Lorraine),n°2012/72/PDG (Lorraine - Grenelle de l’environnement),n°2012/73/PDG (Haute-Normandie), n°2012/82/PDG (Alsace) et n°2012/83/PDG (Centre).
13 avril 2012 Bulletin officiel
Décision du 29 /12/2011
Décision FILIERES/VOLX/D 2011-75 relative à l’aide en faveur d’investissements réalisés pour la production des plantes à parfum aromatiques et médicinales,
13 avril 2012 Bulletin officiel