Résultats de recherche - rechercher draaf - page 1 - Ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire

3e « Carrefour des PAT » : focus sur les leviers d’opérationnalisation des Projets alimentaires territoriaux

Le troisième Carrefour des Projets alimentaires territoriaux (PAT), organisé le 7 juillet dernier par le consortium d’animation du réseau national, en partenariat avec l’ADEME, a réuni à Tours plus de 240 acteurs de l’alimentation pour échanger sur les changements d’échelles des projets alimentaires territoriaux.

23 juillet 2026 Info +

Tout savoir sur les projets alimentaires territoriaux (PAT)

23 juillet 2026 Dossier

Régimes d’aides d’État : régimes en vigueur et projets de notification ou d'information à la Commission européenne

Les régimes d’aides proposés à la Commission européenne, que ce soit sous forme de notification ou sous forme d’exemption font l’objet d’une description que la Commission doit pouvoir être en mesure de consulter au moment de l’examen du projet d’aide. C’est pourquoi les projets de textes des régimes ci-dessous figurent sur ce site.

02 juillet 2026 Info +

Tous les projets lauréats du Programme national pour l'alimentation (PNA)

01 avril 2026 Info +

Porter la voix de la France et soutenir les filières à l’export

Présents au sein des services économiques des ambassades de la France dans l’Union européenne comme dans les pays tiers, les conseillers pour les affaires agricoles du ministère de l’Agriculture jouent un rôle important dans la défense des intérêts français à l’étranger. Un métier d’initiative, de diplomatie et de collectif, comme en témoigne Philippe Mérillon, conseiller des affaires agricoles pour l’Italie, la Grèce, la Slovénie et la Croatie.

01 avril 2026 Info +

Plus de 450 Projets alimentaires territoriaux (PAT) reconnus par le ministère au 1er juillet 2025

16 septembre 2025 Info +

Planification écologique : renouvellement en 2025 de l’appel à candidatures « Soutien au déploiement des projets alimentaires territoriaux »

07 juillet 2025 Info +

Le Brexit et les contrôles sanitaires et phytosanitaires

18 juin 2025 Info +

Lutte contre le gaspillage alimentaire : les lois françaises

De la loi Garot en 2016, et à la loi EGalim en 2018, jusqu'à la loi Climat et Résilience en 2021, la France a pris de nombreuses dispositions législatives pour lutter contre le gaspillage alimentaire. Dans le même temps, elle soutient le développement d'outils dans les territoires pour que la réduction du gaspillage alimentaire revête une dimension concrète, au quotidien

11 octobre 2024 Info +

Planification écologique : lancement de l’appel à candidatures « Soutien au déploiement des projets alimentaires territoriaux »

05 juillet 2024 Communiqué de presse

Brexit-related issues for the agriculture, agrifood, fisheries and forestry sectors

29 septembre 2023 Info +

Premier carrefour des projets alimentaires territoriaux (PAT) : une ambition partagée pour renforcer leur déploiement

Le Premier Carrefour des Projets alimentaires territoriaux (PAT), organisé le 30 juin dernier par Terres en Villes et Chambres d’agriculture France, avec le parrainage du ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et en partenariat avec l’ADEME, a réuni à Paris plus de 300 acteurs de l’alimentation pour échanger sur les changements d’échelles des projets alimentaires territoriaux.

10 juillet 2023 Info +

Politique des sols : dynamiques européennes et françaises - Analyse n°169

02 décembre 2021 Info +

FranceRelance : de nouveaux volets d’aides disponibles pour le développement d’une alimentation plus locale

02 février 2021 Communiqué de presse

Santé des végétaux, un nouveau cadre réglementaire pour les professionnels

La mondialisation des échanges commerciaux et le changement climatique accentuent les facteurs de risque pour les végétaux. Il est essentiel d’empêcher l’introduction dans l’Union européenne et la diffusion d’organismes nuisibles aux végétaux afin de protéger notre agriculture, notre horticulture, notre sylviculture et notre environnement. Tel est l’objectif du nouveau règlement relatif à la santé des végétaux qui est entré en application le 14 décembre 2019.

06 janvier 2021 Info +

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Projet alimentaire territorial