Le transport de bois
Une réglementation particulière a été mise en place pour le transport routier de bois ronds.

Pour en connaître les principes généraux ainsi que les obligations pour les transporteurs et les entreprises réceptionnaires,  téléchargez la plaquette d’information (PDF, 308.43 Ko)

Des itinéraires de transport de bois ronds ont été fixés à l’échelle des départements, par arrêté préfectoral sur lesquels s’applique cette réglementation spécifique. L'Institut technologique Forêt Cellulose Bois-construction Ameublement (FCBA) a réalisé un inventaire de ces arrêtés préfectoraux. Ils sont ici mis à disposition des transporteurs et des autres acteurs de la filière forêt-bois.

Afin de faciliter la mise en œuvre des dispositions relatives au transport de bois, le Ministère chargé des forêts a décidé de soutenir le développement de nouveaux outils numériques pour optimiser le transport de bois de la forêt vers les unités industrielles ou énergétiques de transformation.
A cet effet, un projet de dimension nationale, porté conjointement par l'Institut national de l’information géographique et forestière (IGN) et FCBA, a fait l'objet d'un financement par les acteurs professionnels et le Ministère chargé des forêts.
Une infrastructure collaborative (https://navibois.ign.fr/) permet la mise à jour des itinéraires bois ronds par les services déconcentrés du Ministère chargé des forêts, ainsi que la facilitation de la constitution des schémas départementaux d'accès à la ressource forestière par les conseils départementaux. La saisie sur un fond repérant unique vise à assurer la cohérence de ces différents itinéraires et schémas.

Télécharger les arrêtés et cartes au format pdf :

Les arrêtés mis en ligne sont ceux pris en application du décret n° 2009-780 du 23 juin 2009.

AUVERGNE-RHONE-ALPES

  • Arrêtés préfectoraux

    Ain arrêté 2010 (PDF, 5.8 Mo)
    Allier arrêté 2010 (PDF, 4.51 Mo)
    Ardèche arrêté 2010 (PDF, 765.65 Ko)  
    Cantal arrêté 2010 (PDF, 209.05 Ko)     
    Drôme arrêté 2016 (PDF, 300 Ko)
    Isère arrêté 2010 (PDF, 362.92 Ko)
    Loire arrêté 2010 (PDF, 258.33 Ko)
    Haute-Loire arrêté 2010 (PDF, 2.75 Mo)
    Puy-de-Dôme arrêté 2010 (PDF, 772.02 Ko)
    Rhône arrêté 2010 (PDF, 238.33 Ko)
    Savoie arrêté 2010 (PDF, 1.2 Mo)
    Savoie additif n°1 à l'arrêté 2010 (PDF, 388.25 Ko)
    Savoie additif n°2 à l'arrêté 2010 (PDF, 421.33 Ko)
    Savoie additif n°3 à l'arrêté 2010 (PDF, 412.34 Ko)
    Savoie additif n°4 à l'arrêté 2010 (PDF, 426.33 Ko)
    Savoie additif n°5 à l'arrêté 2010 (PDF, 455.59 Ko)
    Savoie additif n°6 à l'arrêté 2010 (PDF, 458.48 Ko)
    Savoie additif n°7 à l'arrêté 2010 (PDF, 454.69 Ko)
    Savoie additif n°8 à l'arrêté 2010 (PDF, 453.55 Ko)
    Savoie additif n°9 à l'arrêté 2010 (PDF, 452.37 Ko)
    Savoie additif n°10 à l'arrêté 2010 (PDF, 481.54 Ko)
    Savoie additif n°11 à l'arrêté 2010 (PDF, 472.29 Ko)
    Savoie additif n°12 à l'arrêté 2010 (PDF, 499.46 Ko)
    Savoie additif n°13 à l'arrêté 2010 (PDF, 451.47 Ko)
    Savoie additif n°16-01 à l'arrêté 2010 (PDF, 500.72 Ko)
    Haute-Savoie arrêté 2011 (PDF, 315.51 Ko)
    Haute-Savoie arrêté modificatif 2011 (PDF, 195.47 Ko)
    Haute-Savoie arrêté modificatif 2014 (PDF, 310.47 Ko)

  • Cartes départementales

    Allier carte 2010 (PDF, 537.25 Ko)
    Drôme carte 2011 (PDF, 503.22 Ko)

Voir aussi