Actualités du CGAAER

Rapport sur l'adaptation de l'appareil public d'édition dans l'enseignement et la recherche agricoles

Devant l'évolution du marché de l'édition pour l'enseignement et la recherche liée à l'émergence du numérique, une mission confiée au CGAAER a visé à évaluer l'adaptation des maisons d'édition du périmètre du MAAF de leur modèle économique.

22 mars 2017 Rapports

Scénarios d'évolution du COV en lien avec le développement de nouvelles techniques d'obtention variétale et l'évolution du brevet

De tout temps, l'homme a cherché à protéger ses découvertes afin d’en obtenir une juste rémunération pour une durée donnée. Il a veillé à préserver le dynamisme de l'innovation et la société est restée vigilante face aux risques de monopole.

20 mars 2017 Rapports

Programme Ambition Bio 2017 - Premier bilan intermédiaire

A l'approche de l'échéance du Programme Ambition Bio 2017, qui concerne la période 2013-2017, et pour contribuer à l'élaboration de propositions de poursuite et de renforcement de celui-ci, la directrice du cabinet a demandé au CGAAER d'en réaliser un premier bilan.

17 mars 2017 Rapports

Durabilité de l’huile de palme et des autres huiles végétales

Sur fond de controverse et de vif débat liés au développement de l'huile de palme, le CGEDD et le CGAAER ont été chargés par le premier ministre d'évaluer, pour l'ensemble des huiles végétales, les critères de durabilité, la robustesse des procédures, l'efficacité des contrôles, et de faire des propositions d'amélioration du dispositif en place.

17 mars 2017 Rapports

Évolution du dispositif de contrôle périodique obligatoire des pulvérisateurs de produits phytopharmaceutiques

La maîtrise de la qualité de la pulvérisation est l’un des principaux facteurs de progrès pour améliorer la qualité de la protection des végétaux contre les organismes nuisibles, tout en renforçant la sécurité des personnes et des milieux à l’égard des produits phytopharmaceutiques.

17 mars 2017 Rapports

Rapport sur la méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale

Une mission conjointe IGF/CGEDD/CGAAER a porté en 2015 sur la méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale.

06 mars 2017 Rapports

Les quotas de pêche individuels transférables : analyse et propositions de modernisation du système français de gestion des quotas de pêche

Dans le cadre de la mise en place au 1er janvier 2013 du nouveau cadre réglementaire pour la politique commune de la pêche, une mission conjointe CGAAER /IGF a porté sur la mise en place de concessions de pêche transférables.

06 mars 2017 Rapports

Les outils financiers de portage des terres agricoles pour favoriser la transmission et l’installation dans la perspective de la transposition de la directive AIFM

Une mission conjointe CGAAER/IGF a examiné en 2012, dans la perspective de la transposition de la directive AIFM, les outils financiers de portage des terres agricoles pour favoriser la transmission et l’installation

06 mars 2017 Rapports

Diversification de l'activité des pêcheurs et des aquaculteurs par le tourisme

La mission interministérielle chargée d'examiner les possibilités de diversification offertes aux pêcheurs et aquaculteurs par le tourisme en explore les modalités, en souligne l’intérêt et suggère un cadrage et une professionnalisation de l'activité.

28 février 2017 Rapports

L’économie mondiale du froid

Didier Coulomb, directeur général de l’Institut international du froid (IIF), a récemment présenté au CGAAER l’état et les enjeux de l'économie du froid dans le monde, tenant compte des contraintes énergétiques et environnementales

28 février 2017 Info +

Le réseau des Cités de la gastronomie

Le CGAAER est membre du comité de pilotage du réseau des Cités de la gastronomie qui ont été sélectionnées par la Mission française pour le patrimoine et la culture alimentaire

28 février 2017 Info +

Comité ministériel de l'audit interne du 11 janvier 2017

Le comité ministériel de l'audit interne (CMAI) s'est réuni le 11 janvier dernier avec quatre points à l'ordre du jour

28 février 2017 Info +

Positionnement et perspectives d'évolutions du Comité national de développement du bois

Le CGAAER a été chargé d'examiner l'avenir du Comité national du développement du bois (CNDB) dans un contexte renouvelé par une diminution de ses subventions publiques, par la signature d'un contrat de filière en 2014 et par l'établissement en 2016 du Plan national de la forêt et du bois

28 février 2017 Rapports