Ministère
Publication du rapport d'activité 2016 du CGAAER
Le rapport d'activité 2016 du CGAAER a été publié le 5 mai dernier
24 mai 2017 Info +
Consultations publiques
15 mai 2017 Carrefour
Audit de la mise en œuvre des différentes dispositions visant à la protection des utilisateurs professionnels de produits phytosanitaires
La question des effets des produits phytosanitaires sur la santé se pose de manière plus cruciale chez les exploitants agricoles et tous les professionnels qui sont amenés à manipuler des produits phytopharmaceutiques tout au long de leur carrière : agriculteurs, salariés d'exploitations agricoles et applicateurs agréés.
28 avril 2017 Rapports
Audit de l’exercice de la tutelle sur l’ANSES
L’audit interne réalisé par le CGAAER a la particularité d’examiner la tutelle exercée par la Direction générale de l'alimentation (DGAl) et le Secrétariat général du ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA) sur l’Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES), qui est placée sous la tutelle de cinq ministres : agriculture, transition écologique, santé, travail et consommation.
28 avril 2017 Rapports
Les interprofessions
Le CGAAER a examiné comment les interprofessions françaises, créées avant qu’un cadre de référence européen soit stabilisé, s'y conforment désormais et comment elles exploitent les opportunités d’action.
25 avril 2017 Rapports
Développer la pratique sportive de nature au sein des établissements agricoles
Un stage de formation continue, sur le thème « Enseigner les activités physiques de pleine nature autrement dans un lycée agricole : raids multisports de nature », s’est déroulé au CREPS Rhône-Alpes début avril dernier. Ce stage de trois jours s’adressait aux enseignants l’Éducation Physique et Sportive (EPS) des établissements de l’enseignement agricole.
25 avril 2017 Info +
Évaluation du GIS Sol
Dans la foulée de la COP 21 et du lancement du projet « Quatre pour mille », le CGEDD et le CGAAER ont été chargés de procéder à l'évaluation du Groupement d'intérêt scientifique d’observation des sols (GIS Sol) quinze ans après sa création
25 avril 2017 Rapports
Les événements festifs étudiants dans les établissements d’enseignement supérieur agricole
Le CGAAER a été chargé d’examiner les mesures de prévention des risques liés à la vie festive étudiante dans les établissements d'enseignement supérieur publics et privés du périmètre du ministère et d'en faire une analyse juridique
25 avril 2017 Rapports
Les événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en œuvre de la solidarité nationale
Une mission conjointe IGF/IGA/CGEDD/CGAAER a porté en 2015 sur la méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en œuvre de la solidarité nationale
25 avril 2017 Rapports
Les produits de biocontrôle pour la protection des cultures
Le CGAAER a été chargé de dresser un état des lieux du développement des produits de biocontrôle et de faire des recommandations pour favoriser leur déploiement
25 avril 2017 Rapports
L'adaptation de l'appareil public d'édition de l'enseignement et la recherche agricoles
Le CGAAER a été chargé d'examiner la situation des maisons d'édition, Éducagri Éditions et Quae, et de proposer des voies d'adaptation au marché de l'édition et aux besoins de l'enseignement technique agricole
25 avril 2017 Rapports
Audit de l'exercice de la tutelle sur FranceAgrimer
Après avoir analysé les objectifs de la tutelle qu’exercent les services du ministère de l’agriculture sur l’établissement public FranceAgriMer et les risques qui menacent leur atteinte, l’audit interne réalisé par le CGAAER donne l’assurance raisonnable que les mesures de contrôle interne permettent la maîtrise de ces risques.
25 avril 2017 Rapports
Les liaisons entre l’enseignement supérieur agricole et les entreprises
Le CGAAER a été chargé d'examiner les relations qu'entretiennent les établissements d'enseignement supérieur agricole avec les milieux économiques pour la formation de leurs élèves
24 avril 2017 Rapports
Le plan Écoantibio 2012-2016
Le CGAAER a été chargé de faire une évaluation du plan Écoantibio 2012-2016 en vue de sa reconduction pour cinq nouvelles années
24 avril 2017 Rapports
Stéphane Le Foll et Pascal Lamy à l'assemblée générale du 7 avril 2017
Au terme de cinq années à la tête du ministère, Stéphane Le Foll a remercié le CGAAER à l'occasion de son assemblée générale du 7 avril 2017 consacrée à la mondialisation des échanges agricoles en présence de l'ancien directeur général de l'OMC, Pascal Lamy
24 avril 2017 Info +
Accompagnement du Sénégal dans sa réflexion sur la création de Chambres d’agriculture et le développement agricole et rural
Au Sénégal, le progrès agricole est considéré comme une condition déterminante de l’émergence.
20 avril 2017 Rapports
Projet d'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants - Terminé
Le présent projet d'arrêté est pris en application des articles L. 253-7 et R. 253-45 du code rural et de la pêche maritime. Il actualise les dispositions de l'arrêté du 12 septembre 2006 ayant le même objet, ce dernier étant abrogé par le présent projet d’arrêté.
20 avril 2017 Info +
#ImagineAgri : une première prise de contact avec les acteurs de l'agriculture numérique
François Moreau, Délégué ministériel en charge du numérique nommé le 14 mars 2017 par Stéphane Le Foll, revient sur #ImagineAgri, la journée de réflexion autour des usages du numérique en agriculture qui s'est tenue ce mardi 21 mars au ministère de l'Agriculture.
18 avril 2017 Info +
