Ministère
Accompagnement du Sénégal dans sa réflexion sur la création de Chambres d’agriculture et le développement agricole et rural
Au Sénégal, le progrès agricole est considéré comme une condition déterminante de l’émergence.
20 avril 2017 Rapports
Projet d'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants - Terminé
Le présent projet d'arrêté est pris en application des articles L. 253-7 et R. 253-45 du code rural et de la pêche maritime. Il actualise les dispositions de l'arrêté du 12 septembre 2006 ayant le même objet, ce dernier étant abrogé par le présent projet d’arrêté.
20 avril 2017 Info +
#ImagineAgri : une première prise de contact avec les acteurs de l'agriculture numérique
François Moreau, Délégué ministériel en charge du numérique nommé le 14 mars 2017 par Stéphane Le Foll, revient sur #ImagineAgri, la journée de réflexion autour des usages du numérique en agriculture qui s'est tenue ce mardi 21 mars au ministère de l'Agriculture.
18 avril 2017 Info +
Mise en ligne du site dédié au handicap
Changer la représentation du handicap au travail : un objectif pour lequel le ministère de l'Agriculture s’engage avec une campagne de communication en 2017, à destination des travailleurs en situation de handicap, des managers et de la communauté de travail. handicap.agriculture.gouv.fr est un site entièrement dédié à la prise en compte de la situation de handicap.
14 avril 2017 Info +
Le plan écoantibio 2012-2016 - Évaluation - Recommandations pour le plan suivant
Le Plan Ecoantibio a atteint ses principaux objectifs et placé l'ensemble des acteurs en capacité d'engager les actions complémentaires pour préserver l'arsenal thérapeutique vétérinaire et limiter l'émergence d'antibiorésistances.
11 avril 2017 Rapports
Les événements festifs étudiants dans les établissements d'enseignement supérieur agricole
Le CGAAER a été chargé d’examiner les mesures de prévention des risques liés à la vie festive étudiante dans les seize établissements d'enseignement supérieur sous tutelle du ministère et d'en faire une analyse juridique.
28 mars 2017 Rapports
Observatoire des missions et des métiers : des nouvelles du répertoire des métiers
Un membre du CGAAER préside le comité d’actualisation du répertoire ministériel des métiers et des missions, dont la réunion annuelle s'est tenue en décembre dernier
27 mars 2017 Info +
Le rapport de la sénatrice du Morbihan, Odette Herviaux, sur la simplification des normes en agriculture
Trois experts du ministère, dont un membre du CGAAER, ont participé à la mission confiée par le Premier ministre à la sénatrice du Morbihan, Odette Herviaux, sur la simplification des normes en agriculture
27 mars 2017 Info +
Florac, un territoire rural pour une expérimentation inédite
Deux membres du CGEDD et du CGAAER sont intervenus à Florac, en Lozère, dans le cadre d'une mission d'appui interministériel au développement et à l'expertise en espace rural (AIDER)
27 mars 2017 Info +
L’audit interne ministériel à l’assemblée générale du 9 mars
L’assemblée générale du CGAAER réunie le 9 mars dernier était consacrée à l’audit interne ministériel
27 mars 2017 Info +
Synthèse des audits sur les risques naturels et technologiques 2013 et 2014
Une mission interministérielle a été chargée de présenter une synthèse des onze audits réalisés au niveau régional sur les risques naturels et technologiques en 2013 et 2014
24 mars 2017 Rapports
La reconversion des terres en prairies permanentes en région Hauts-de-France
Les agriculteurs de la région Hauts-de-France se sont vus imposer, en fin d'année 2016, une obligation de reconversion des terres en prairies permanentes au titre de la PAC 2017. Le CGAAER a été chargé de vérifier l'évolution des ratios de surfaces en prairies permanentes par rapport à la surface agricole utile
24 mars 2017 Rapports
Rapport sur l'évaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol
2015 a été l’année internationale des sols. Dans le sillage de l’objectif 4‰ décidé lors de la COP 21, deux initiatives ont été prises en 2016 : la préparation d’une stratégie nationale des sols ; le lancement d’un réseau national d’expertise scientifique et technique sur les sols. Alors que le dispositif français d’observation des sols porté par le GIS Sol a fêté son quinzième anniversaire, son évaluation stratégique, menée à la demande des ministères chargés de l’agriculture et de l’environnement, permet d’apprécier son positionnement et de proposer des évolutions.
22 mars 2017 Rapports
Les relations entre les établissements d'enseignement supérieur du ministère et les entreprises
Le CGAAER a été chargé d'étudier les relations entre les établissements d'enseignement supérieur et les entreprises. Ces relations sont nécessaires à l'accomplissement de la mission de formation de ces établissements. Elles se développent et prennent des formes nouvelles. Ce développement doit cependant se faire dans le respect des règles déontologiques.
22 mars 2017 Rapports
Rapport sur l'adaptation de l'appareil public d'édition dans l'enseignement et la recherche agricoles
Devant l'évolution du marché de l'édition pour l'enseignement et la recherche liée à l'émergence du numérique, une mission confiée au CGAAER a visé à évaluer l'adaptation des maisons d'édition du périmètre du MAAF de leur modèle économique.
22 mars 2017 Rapports
Scénarios d'évolution du COV en lien avec le développement de nouvelles techniques d'obtention variétale et l'évolution du brevet
De tout temps, l'homme a cherché à protéger ses découvertes afin d’en obtenir une juste rémunération pour une durée donnée. Il a veillé à préserver le dynamisme de l'innovation et la société est restée vigilante face aux risques de monopole.
20 mars 2017 Rapports
Programme Ambition Bio 2017 - Premier bilan intermédiaire
A l'approche de l'échéance du Programme Ambition Bio 2017, qui concerne la période 2013-2017, et pour contribuer à l'élaboration de propositions de poursuite et de renforcement de celui-ci, la directrice du cabinet a demandé au CGAAER d'en réaliser un premier bilan.
17 mars 2017 Rapports
Durabilité de l’huile de palme et des autres huiles végétales
Sur fond de controverse et de vif débat liés au développement de l'huile de palme, le CGEDD et le CGAAER ont été chargés par le premier ministre d'évaluer, pour l'ensemble des huiles végétales, les critères de durabilité, la robustesse des procédures, l'efficacité des contrôles, et de faire des propositions d'amélioration du dispositif en place.
17 mars 2017 Rapports
Évolution du dispositif de contrôle périodique obligatoire des pulvérisateurs de produits phytopharmaceutiques
La maîtrise de la qualité de la pulvérisation est l’un des principaux facteurs de progrès pour améliorer la qualité de la protection des végétaux contre les organismes nuisibles, tout en renforçant la sécurité des personnes et des milieux à l’égard des produits phytopharmaceutiques.
17 mars 2017 Rapports