Ministère
Scénarios d'évolution du certificat d’obtention végétale
Dans un contexte de fort développement des outils de biotechnologie végétale, le CGAAER a été chargé d'identifier les leviers favorables à une politique nationale dans le domaine de la propriété intellectuelle appliquée aux variétés végétales
27 juin 2017 Rapports
Durabilité de l'huile de palme et des autres huiles végétales
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés par le Premier ministre d'évaluer les critères de durabilité de la production d'huile de palme
27 juin 2017 Rapports
Stéphane Travert : « Pour une agriculture plus performante, plus innovante encore et plus lisible »
Stéphane Travert a été nommé ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation le mercredi 21 juin 2017. La passation de pouvoirs avec Jacques Mézard s'est déroulée ce jeudi 22 juin en début de matinée.
22 juin 2017 Actualité
Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation
Stéphane Travert est nommé ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation dans le second gouvernement d’Édouard Philippe le mercredi 21 juin 2017.
21 juin 2017 Actualité
Le contrôle périodique obligatoire des pulvérisateurs de produits phytopharmaceutiques
Le CGAAER a été chargé de proposer des mesures susceptibles d’assurer la montée en compétence et l’autonomie des agriculteurs lors des traitements, et de progresser vers les objectifs du plan Écophyto
24 mai 2017 Rapports
Audit de l’exercice de tutelle sur FranceAgriMer
Le CGAAER a réalisé l'audit interne de la tutelle exercée sur l'établissement public FranceAgriMer par le secrétariat général du ministère et la DGPE
24 mai 2017 Rapports
Les interprofessions de cinq filières agricoles
Le CGAAER a été chargé d'évaluer si les interprofessions de cinq des principales filières agricoles sont conformes au cadre de référence européen et si leur action est adaptée aux enjeux des secteurs concernés
24 mai 2017 Rapports
Évaluation de la pénibilité des métiers de l'agriculture
Le CGAAER a été chargé d'une mission d'expertise pour élaborer un référentiel d'évaluation de la pénibilité des métiers de l'agriculture
24 mai 2017 Info +
Publication du rapport d'activité 2016 du CGAAER
Le rapport d'activité 2016 du CGAAER a été publié le 5 mai dernier
24 mai 2017 Info +
Consultations publiques
15 mai 2017 Carrefour
Audit de la mise en œuvre des différentes dispositions visant à la protection des utilisateurs professionnels de produits phytosanitaires
La question des effets des produits phytosanitaires sur la santé se pose de manière plus cruciale chez les exploitants agricoles et tous les professionnels qui sont amenés à manipuler des produits phytopharmaceutiques tout au long de leur carrière : agriculteurs, salariés d'exploitations agricoles et applicateurs agréés.
28 avril 2017 Rapports
Audit de l’exercice de la tutelle sur l’ANSES
L’audit interne réalisé par le CGAAER a la particularité d’examiner la tutelle exercée par la Direction générale de l'alimentation (DGAl) et le Secrétariat général du ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA) sur l’Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES), qui est placée sous la tutelle de cinq ministres : agriculture, transition écologique, santé, travail et consommation.
28 avril 2017 Rapports
Les interprofessions
Le CGAAER a examiné comment les interprofessions françaises, créées avant qu’un cadre de référence européen soit stabilisé, s'y conforment désormais et comment elles exploitent les opportunités d’action.
25 avril 2017 Rapports
Développer la pratique sportive de nature au sein des établissements agricoles
Un stage de formation continue, sur le thème « Enseigner les activités physiques de pleine nature autrement dans un lycée agricole : raids multisports de nature », s’est déroulé au CREPS Rhône-Alpes début avril dernier. Ce stage de trois jours s’adressait aux enseignants l’Éducation Physique et Sportive (EPS) des établissements de l’enseignement agricole.
25 avril 2017 Info +
Évaluation du GIS Sol
Dans la foulée de la COP 21 et du lancement du projet « Quatre pour mille », le CGEDD et le CGAAER ont été chargés de procéder à l'évaluation du Groupement d'intérêt scientifique d’observation des sols (GIS Sol) quinze ans après sa création
25 avril 2017 Rapports
Les événements festifs étudiants dans les établissements d’enseignement supérieur agricole
Le CGAAER a été chargé d’examiner les mesures de prévention des risques liés à la vie festive étudiante dans les établissements d'enseignement supérieur publics et privés du périmètre du ministère et d'en faire une analyse juridique
25 avril 2017 Rapports
Les événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en œuvre de la solidarité nationale
Une mission conjointe IGF/IGA/CGEDD/CGAAER a porté en 2015 sur la méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en œuvre de la solidarité nationale
25 avril 2017 Rapports
Les produits de biocontrôle pour la protection des cultures
Le CGAAER a été chargé de dresser un état des lieux du développement des produits de biocontrôle et de faire des recommandations pour favoriser leur déploiement
25 avril 2017 Rapports
