Résultats de recherche - rechercher agriculture biologique - page 42 - Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire

Gestion des résidus de cultures

22 août 2012 Info +

Bilans annuels en santé des forêts

24 mai 2024 Info +

Assurance récolte : réponses aux questions fréquemment posées

15 mars 2023 Info +

Tout comprendre de la loi EGAlim 2

La loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs a été adoptée le 18 octobre 2021. Cette loi dite « EGAlim 2 » vient compléter et renforcer la loi du 30 octobre 2018 (dite « EGAlim »), dont l’objectif était d’améliorer l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire.

13 avril 2023 Info +

PSN PAC et calendrier : les grandes étapes nationales et européennes entre 2017 et 2023

18 novembre 2021 Info +

Plan de soutien à l'élevage : le rappel des mesures engagées au niveau national

27 septembre 2016 Info +

#EGalim : les ateliers en région

04 octobre 2017 Info +

L’échinococcose alvéolaire

24 août 2017 Info +

Ce qu'il faut savoir avant d'acquérir ou d'offrir un animal de compagnie

19 janvier 2022 Info +

Budget 2014

25 septembre 2013 Info +

Productions et filières animales : enjeux et perspectives

09 juillet 2013 Info +

Régimes d’aides d’État : régimes en vigueur et projets de notification ou d'information à la Commission européenne

Les régimes d’aides proposés à la Commission européenne, que ce soit sous forme de notification ou sous forme d’exemption font l’objet d’une description que la Commission doit pouvoir être en mesure de consulter au moment de l’examen du projet d’aide. C’est pourquoi les projets de textes des régimes ci-dessous figurent sur ce site.

28 juin 2024 Info +

Exploitations agricoles : structures et statuts

EARL, GAEC… Il existe plusieurs structures d'exploitations agricoles avec leurs spécificités et obligations. Voici toutes les informations pour constituer un groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) ou une exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL).

10 septembre 2019 Info +

Animaux de compagnie, équidés… Tout savoir sur le certificat d’engagement et de connaissance

La loi visant à lutter contre la maltraitance animale et à conforter le lien entre les animaux et les hommes a été promulguée le 30 novembre 2021. Elle rend obligatoire le « certificat d’engagement et de connaissance » pour les acquéreurs d’un animal de compagnie (depuis le 1er octobre 2022) et pour les détenteurs d’équidés (depuis le 31 décembre 2022). Retrouvez toutes les informations à ce sujet.

07 août 2023 Info +

La campylobactériose

La campylobactériose est une zoonose bactérienne transmise principalement par voie alimentaire. La campylobactériose est la zoonose d’origine alimentaire la plus fréquemment signalée dans l’Union européenne. En France, on estime l'incidence à environ 842 cas/100 000 habitants par an. Chez l'Homme, la campylobactériose n'est pas une maladie à déclaration obligatoire. En revanche, dans l'hypothèse de cas groupés liés à la consommation d'un même aliment, il existe une déclaration obligatoire de toxi-infection alimentaire collective.