Résultats de recherche pour ministre
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Vœux du CGAAER 2023
30 janvier 2023 Info +
Analyse de l’évaluation des incidences environnementales du volet agricole du budget de l’État et du plan de relance
Le CGAAER a été chargé d’analyser l’annexe budgétaire au projet de loi de finances 2021 portant sur l’impact environnemental des dépenses du ministère.
21 décembre 2022 Rapports
Évaluation du contrat d'objectifs et de performance de l'Institut français du cheval et de l'équitation
Une mission interministérielle a été chargée d'évaluer le contrat d'objectif et de performance (COP) 2018-2022 de l'Institut français du cheval et de l'équitation et de formuler des propositions dans la perspective du prochain COP 2023-2027.
21 décembre 2022 Rapports
Analyse de l’évaluation des incidences environnementales du volet agricole du budget de l’État et du plan de relance
L’exercice d’analyse de l’annexe budgétaire au PLF 2021 portant sur l’impact environnemental des dépenses demandé par le ministre au CGAAER fait apparaître, pour la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales, que les dépenses fiscales ont un impact très majoritairement défavorable, représentant 26% du total, du fait de l’exonération des carburants fossiles, mais que l’impact environnemental est par ailleurs favorable pour 30% des moyens financiers du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.
L’ensemble des directions générales ont à s'approprier l’exercice annuel de budgétisation verte, à anticiper les argumentaires à développer, voire à envisager la réorientation des dépenses défavorables, les crédits de la PAC devant en outre être analysés à partir du PLF 2023.
29 novembre 2022 Rapports
Place des ingénieurs dans l’enseignement technique agricole public
Le CGAAER a été chargé d'examiner la pertinence de la présence des ingénieurs dans l’enseignement agricole public et de proposer des recommandations d'évolution.
21 novembre 2022 Rapports
Développement de l’algoculture en France
Le CGAAER a été chargé d’examiner les conditions de développement de l’algoculture en France.
21 novembre 2022 Rapports
Évaluation des plans Ecoantibio et appui à la préparation du troisième
Le Ministre de l’agriculture a confié au CGAAER une mission d’évaluation des plans Ecoantibio et d’appui à la préparation du troisième. La mission recommande de maintenir la gouvernance partagée et les moyens actuels, de renforcer la relation vétérinaire-éleveur et la motivation des éleveurs, de promouvoir la prévention (vaccination, biosécurité), d’encourager la recherche, de simplifier la réglementation et de porter les positions françaises sur la scène européenne et internationale.
14 novembre 2022 Rapports
Rapport du Sénateur Frédéric Marchand sur les projets alimentaires territoriaux
Le CGAAER a été chargé d'assister le sénateur du Nord, Frédéric Marchand, dans une mission d'évaluation des projets alimentaires territoriaux.
28 octobre 2022 Info +
Mission relative au domaine du Merle
Le CGAAER a été chargé d’examiner la situation du domaine du Merle rattaché à l’Institut Agro.
28 octobre 2022 Rapports
Mission « flash » suite aux épisodes de grêle de mai et juin 2022
Le CGAAER a été chargé d'une mission d'urgence sur les dégâts occasionnés par les violents épisodes de grêle de mai et juin 2022.
28 octobre 2022 Rapports
Quelle interprofession pour la pêche maritime ?
Le CGAAER a été chargé d'engager un processus de réflexion et de consultation portant sur la structuration interprofessionnelle du secteur des pêches maritimes.
28 octobre 2022 Rapports
Appui à l’aboutissement de projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE)
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'identifier les conditions favorables à l’aboutissement des projets de territoire pour la gestion de l’eau qui doit permettre de mieux organiser et accompagner la planification des usages de l'eau.
28 octobre 2022 Rapports
Mission flash - Épisodes de grêle de mai et juin 2022
À la suite des violents épisodes de grêle qui ont frappé de nombreuses exploitations agricoles françaises en mai et juin 2022, le Ministre Marc Fesneau a confié au CGAAER une mission « flash » visant à évaluer rapidement les dommages et à proposer des réponses de court et moyen termes adaptées.
28 septembre 2022 Rapports
Mission « flash » grêle : le rapport et la synthèse des recommandations
Les conclusions et recommandations de la mission « flash », lancée par Marc Fesneau le 22 juin 2022, ont été dévoilées à l'occasion d'un déplacement du ministre le mercredi 3 août 2022 dans l'Allier. Cette mission avait été lancée afin d’évaluer le plus rapidement possible les dégâts subis par le monde agricole entre fin mai et fin juin. Retrouvez le rapport rédigé par les experts du Conseil Général de l’Alimentation, de l’Agriculture et des Espaces Ruraux (CGAAER) ainsi que la synthèse des recommandations de la mission « flash ».
03 août 2022 Info +
Conclusions de la mission « flash » grêle
Sept recommandations vont être mises en œuvre pour accompagner les agriculteurs touchés par les épisodes de grêle et améliorer la résilience de notre agriculture face aux aléas climatiques avec notamment 40 millions d’euros dédiés au fonds d’urgence.
03 août 2022 Communiqué de presse
Marc Fesneau à l’assemblée générale du CGAAER du 7 juillet 2022
22 juillet 2022 Info +
Le rapport d'activité 2021 du CGAAER est paru
22 juillet 2022 Info +
Rapport annuel d'activité du CGAAER 2021
06 juillet 2022 Info +