Publications - page 24
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
État des lieux de la recherche et de la formation dans le secteur des semences végétales
Le CGAAER a été chargé de faire un état des lieux de la recherche et de la formation dans le secteur des semences végétales et dans le cadre du plan «semences pour une agriculture durable»
27 juin 2019 Rapports
Audit de la prévention des risques naturels et technologiques en Bretagne
Une mission interministérielle a été chargée d’auditer la politique des risques en région Bretagne, en particulier les sujets jugés les plus critiques.
29 avril 2019 Rapports
Audit CASDAR du projet SCLÉROLÈG
Le CGAAER a été chargé d’auditer l’utilisation des crédits du CASDAR pour le programme SCLÉROLÈG de lutte contre la recrudescence de maladies de cultures légumières.
26 mars 2020 Rapports
Les zones intermédiaires
Le CGAAER a été chargé de caractériser les zones dites « intermédiaires », dans leur diversité, leurs caractéristiques et leurs modèles, et d'y envisager les mesures appropriées.
18 juin 2019 Rapports
Audit du programme 2016 de la FNCUMA financé par le CASDAR
Le CGAAER a été chargé de réaliser l'audit de conformité de l'utilisation des crédits du CASDAR dans la mise en œuvre de la tranche 2016 du programme 2015-2020 de la Fédération nationale des coopératives d'utilisation de matériel agricole.
29 avril 2019 Rapports
Audit de la prévention des risques naturels et technologiques en Guadeloupe
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés de réaliser un audit de mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques guadeloupéens : séismes, inondation, habitat informel dans des zones exposées, cyclones tels Irma fin 2017.
29 avril 2019 Rapports
Analyse du commerce par Internet de denrées alimentaires animales ou d’origine animale
Cette étude, réalisée par Blezat Consulting et ABCIS, analyse les caractéristiques et le fonctionnement de la vente en ligne de denrées animales et d'origine animale, et en évalue qualitativement les risques sanitaires spécifiques.
10 décembre 2018
Audit du programme régional de développement agricole et rural de Champagne-Ardenne
Le CGAAER a réalisé l'audit de conformité de l'utilisation des crédits du CASDAR pour la mise en œuvre de la tranche 2016 du programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de Champagne-Ardenne par la chambre régionale d'agriculture.
18 avril 2019 Rapports
Suivi des effets du CETA sur les filières agricoles sensibles
Une mission interministérielle composée du CGAAER, de l'IGF et du CGEDD, a été chargée de conduire une mission relative au suivi des effets potentiels du CETA sur les filières agricoles sensibles (bœuf, porc, volailles, sucre et éthanol).
21 février 2019 Rapports
Audit de l'appel à projet Qualenvic financé par le CASDAR
Le CGAAER a réalisé l'audit du projet « Qualenvic » financé par le CASDAR et piloté par l'École supérieure d'agricultures d'Angers.
29 janvier 2019 Rapports
Mise en œuvre de la vidéosurveillance en abattoir
Le CGAAER a été chargé d'élaborer un cadre de déploiement de la vidéo surveillance de protection animale en abattoir.
26 mars 2019 Rapports
Bilan de la politique des pôles de compétitivité pour le ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation
Le CGAAER a été chargé de dresser un bilan de la politique des onze pôles de compétitivité directement suivis par le ministère et de décrire leur apport dans l’accompagnement de ses politiques publiques.
23 janvier 2019 Rapports
Lutte contre Xylella fastidiosa en Corse
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'élaborer une nouvelle stratégie de lutte contre la bactérie Xylella fastidiosa, suite au classement de la Corse en zone d'enrayement.
04 octobre 2018 Rapports
Évaluation des gisements et des modes de production de la biomasse pour la production électrique dans les DOM
Une mission interministérielle a été chargée d’évaluer les gisements et les modes de production de la biomasse pour stabiliser la production électrique dans les départements d’outre-mer.
24 janvier 2020 Rapports
Emplois et formations dans le secteur forestier
Le CGAAER a été chargé d'étudier les conséquences du Plan national forêt bois en termes d'emplois et de formations.
26 mars 2019 Rapports
Conséquences de la séparation des activités de conseil et de vente de produits phytopharmaceutiques
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'étudier les conséquences de la séparation des activités de vente et de conseil des produits phytopharmaceutiques, introduite par la loi EGAlim.
14 mars 2019 Rapports
Éducation alimentaire de la jeunesse
Une mission interministérielle a été chargée d’apporter un éclairage sur la mise en œuvre de l’axe « éducation alimentaire de la jeunesse » du programme national pour l’alimentation et sur les partenariats à développer dans ce domaine.
14 mars 2019 Rapports
Les missions « dites de service public » confiées au réseau des chambres d'agriculture
Le CGAAER a été chargé d'analyser le contenu et le périmètre des missions « dites de service public » qui sont confiées aux chambres d'agriculture parmi de nombreuses autres missions d'intervention
21 décembre 2018 Rapports
Bilan de la formation complémentaire par la recherche des inspecteurs de santé publique vétérinaire et des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement
Le CGAAER a été chargé d'élaborer une enquête-bilan de la formation complémentaire par la recherche organisée par ministère.
26 septembre 2018 Rapports