Publications - page 23
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Diversification de la ressource protéique en alimentation humaine et animale - État des lieux et perspectives
Le CGAAER a été chargé d'étudier l’évolution des différentes sources de protéines tant pour l’alimentation humaine que pour l’alimentation animale.
13 septembre 2019 Rapports
Bilan évaluatif du dispositif d'intervention "projets pilotes régionaux" financé par le CASDAR"
Le CGAAER a été mandaté pour réaliser un bilan évaluatif des projets pilotes régionaux, nouveaux dispositifs de développement agricole et rural inscrits au plan national de développement agricole et rural 2014-2020.
09 septembre 2019 Rapports
Formation initiale des techniciens supérieurs en santé publique vétérinaire et protection des végétaux
Le CGAAER a été chargé d'évaluer les cursus de formation des techniciens supérieurs du ministère affectés aux missions d’inspection en abattoir, de sécurité sanitaire des aliments, de santé et de protection animale et végétale.
25 juin 2020 Rapports
Évolution de l’élevage dans le Massif central
Le CGAAER a été chargé d'étudier les conditions de la pérennité de l’élevage des ruminants à l’herbe dans le Massif central
20 décembre 2019 Rapports
Audit du programme régional de développement agricole et rural 2017 de la région Pays de la Loire
Le CGAAER a été chargé d’auditer le financement par le CASDAR du programme régional de développement agricole et rural 2017 de la région Pays de la Loire.
28 novembre 2019 Rapports
Audit du programme régional de développement agricole et rural 2017 de Bretagne
Le CGAAER a été chargé d’auditer le financement par le CASDAR du programme régional de développement agricole et rural 2017 de la région Bretagne.
28 novembre 2019 Rapports
Audit de la prévention des risques naturels et techniques en région Nouvelle-Aquitaine
Une mission interministérielle a été chargée d’auditer la politique de prévention des risques en région Nouvelle-Aquitaine, en particulier les sujets jugés les plus critiques.
28 novembre 2019 Rapports
Symbole graphique des régions ultrapériphériques (logo RUP) et autres modes de valorisation des productions ultramarines
Parmi les outils de valorisation des produits agricoles et alimentaires applicables dans les outre-mer dont un état des lieux détaillé est dressé, le logo RUP apparaît comme insuffisamment utilisé.
05 août 2019 Rapports
Implication des établissements d'enseignement technique agricole dans les licences professionnelles
Le CGAAER a été chargé de dresser un état des lieux de l'implication des établissements d'enseignement technique agricole dans les licences professionnelles et d'en dégager les enjeux stratégiques pour le ministère et ses établissements.
28 novembre 2019 Rapports
L'engrillagement en Sologne
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargé d'étudier la question de l'engrillagement de la Sologne et de poser les bases d’une conciliation entre les différents usagers concernés.
28 novembre 2019 Rapports
Suivi de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en Martinique
Une mission a été chargée d’examiner les suites données à l’audit, réalisé en 2016, de mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Martinique.
28 octobre 2019 Rapports
Évaluation du contrat d'objectifs et de performance de l'ONF
Une mission interministérielle a été chargée d'évaluer le contrat d'objectifs et de performance 2016-2020 de l'Office national des forêts (ONF) en vue de formuler des propositions de pistes d'évolution de l'établissement dans la perspective du prochain contrat…
15 juillet 2019 Rapports
Mise en œuvre de la vidéosurveillance en abattoir - Les conditions d'un déploiement efficace
Le CGAAER a été chargé d'élaborer un cadre de déploiement de la vidéo surveillance de protection animale en abattoir.
04 juillet 2019 Rapports
Évaluation de la protection des points d’eau vis-à-vis des produits phytopharmaceutiques
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d’évaluer la mise en œuvre de la politique de protection des points d’eau vis-à-vis des produits phytopharmaceutiques qui a fait l’objet en 2017 d’une nouvelle réglementation…
02 juillet 2019 Rapports
Le statut social des jockeys
Le CGAAER a été chargé de formuler des propositions d'unification et de sécurisation du statut social des jockeys et des drivers de manière à ce qu’ils bénéficient d’une couverture sociale complète.
24 janvier 2020 Rapports
Les politiques publiques mises en œuvre à Roubaix
Une mission interministérielle a été chargée d’examiner l’efficacité des politiques publiques à l’œuvre à Roubaix en matière de cohésion sociale, santé, éducation, formation, emploi, développement économique et agriculture urbaine.
28 octobre 2019 Rapports
Développement de la promotion sociale entre l’enseignement technique agricole et l’enseignement supérieur agricole long
Le CGAAER a été chargé d’étudier comment resserrer les liens entre l’enseignement technique agricole et l’enseignement supérieur long dans une dynamique de promotion sociale.
24 juin 2019 Rapports
Plan " Semences et plants pour une agriculture durable" : État des lieux des compétences de la recherche, de ses besoins, et de l'offre de formation initiale et continue
Les semences végétales sont un enjeu stratégique : la France en est le premier producteur européen et le second exportateur mondial. Pour défendre et développer ce secteur, le ministère de l'agriculture a conçu dès 2011 un premier plan "Semences pour une agriculture durable". Il faisait partie d'une stratégie plus large visant à faciliter l'innovation dans l’amélioration variétale et la qualité des semences. Après évaluation en 2015, le plan "Semences pour une agriculture durable" a été actualisé en 2016. Il prévoit notamment de réaliser l'état des lieux des compétences des appareils de recherche et de formation du secteur, qui fait l'objet du présent rapport du CGAAER.
18 juin 2019 Rapports
Audit de suivi de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse
Une mission interministérielle a été chargée d'analyser les suites données aux recommandations faites en 2016 par l'audit de la mise en œuvre des politiques de prévention des risques naturels et technologiques en Corse.
11 juin 2019 Rapports