CGAAER

Audit du programme 2018 « Protection intégrée » de l’institut technique ARVALIS - Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR)

La mission d'audit a pour objet de contrôler la conformité et l'effectivité de la mise en œuvre par ARVALIS - Institut du végétal -, responsable du programme « protection intégrée des cultures » d'un dispositif de recherche subventionné par le compte d'affectation spéciale de développement agricole et rural (CASDAR) en 2018. Le programme « protection intégrée » présente un coût total de 6 544 276 €, avec une subvention CASDAR de 3 410 293 €.
04/09/2020
Publication

Évaluation du troisième plan chlordécone et propositions

Malgré trois plans successifs, la pollution à la chlordécone reste, aux Antilles, un sujet de préoccupation majeur. Une mission conjointe du CGEDD, de l’IGAENR, de l’IGAS et du CGAAER a évalué les actions du troisième plan courant sur la période 2014-2020 et dessiné une nouvelle approche pour un quatrième plan.
29/07/2020
Publication

Retour d’expérience après l’incendie d’un site industriel à Rouen en septembre 2019 – Analyses et propositions sur la gestion de crise

Une mission interministérielle a été chargée d'analyser la gestion de l'incendie survenu en septembre 2019 sur le site industriel de l'entreprise Lubrizol à Rouen, ainsi que de ses conséquences sanitaires et environnementales. Ce retour d'expérience a permis de formuler des recommandations visant à renforcer le dispositif de gestion de crise dans le cadre d'un accident industriel.
09/07/2020
Publication

Pages