- Races animales françaises menacées d’abandon pour l’agriculture (PDF, 295.46 Ko)
- Méthode d’analyse du risque de disparition des pratiques à mobiliser dans le cadre de l’opération shp individuelle (PDF, 76.51 Ko)
- Justification des montants de l’ICHN (PDF, 162.64 Ko)
- Indicateurs de résultats mobilisés dans le cadre des opérations « systèmes herbagers et pastoraux » et Herbe (PDF, 246.68 Ko)
- Contrôlabilité du taux de chargement et des effectifs animaux des mesures 10, 11 et 12 des programmes de développement rural 2015-2020 (PDF, 98.55 Ko)
- Liste des types d'opérations relevant de la mesure 10.1 et inscrites dans le cadre national (PDF, 63.02 Ko)
- Rapport de l'expert 1ere partie (PDF, 145.05 Ko)
- Rapport de l'expert 2eme partie (PDF, 113.65 Ko)
- Rapport de l'expert 3eme partie (PDF, 2.13 Mo)
- Barèmes établis pour les Contrats Natura 2000 forestiers (PDF, 3.5 Mo)
- Barèmes établis pour les Contrats ni-agricoles ni-forestiers (PDF, 1.5 Mo)
- Gestion extensive des surfaces fourragères : menaces et risques de disparition des pratiques bénéfiques pour l’environnement (PDF, 2.12 Mo)
- Présentation du fonctionnement de l'ensemble de mesures en faveur du Hamster commun (Cricetus cricetus) (PDF, 45.58 Ko)
- Présentation du fonctionnement de l'ensemble de mesures en faveur de la biodiversité des systèmes rizicoles (PDF, 822.67 Ko)
- France - National Framework Programme (PDF, 12.28 Mo)
- Fiche MAEC système de Grandes cultures adaptée aux Zones Intermédiaires Opportunité et modalités de zonage (PDF, 421.54 Ko)
- Durée des engagements des TO MAEC 2021 et 2022 (PDF, 422.19 Ko)
FEADER : Annexes du cadre national
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