23 septembre 2021 Info +

FEADER : Annexes du cadre national

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Races animales françaises menacées d’abandon pour l’agriculture pdf - 295.46 Ko

Méthode d’analyse du risque de disparition des pratiques à mobiliser dans le cadre de l’opération shp individuelle pdf - 76.51 Ko

Justification des montants de l’ICHN pdf - 162.64 Ko

Indicateurs de résultats mobilisés dans le cadre des opérations « systèmes herbagers et pastoraux » et Herbe pdf - 246.68 Ko

Contrôlabilité du taux de chargement et des effectifs animaux des mesures 10, 11 et 12 des programmes de développement rural 2015-2020 pdf - 98.55 Ko

Liste des types d'opérations relevant de la mesure 10.1 et inscrites dans le cadre national pdf - 63.02 Ko

Rapport de l'expert 1ere partie pdf - 145.05 Ko

Rapport de l'expert 2eme partie pdf - 113.65 Ko

Rapport de l'expert 3eme partie pdf - 2.13 Mo

Barèmes établis pour les Contrats Natura 2000 forestiers pdf - 3.5 Mo

Barèmes établis pour les Contrats ni-agricoles ni-forestiers pdf - 1.5 Mo

Gestion extensive des surfaces fourragères : menaces et risques de disparition des pratiques bénéfiques pour l’environnement pdf - 2.12 Mo

Présentation du fonctionnement de l'ensemble de mesures en faveur du Hamster commun (Cricetus cricetus) pdf - 45.58 Ko

Présentation du fonctionnement de l'ensemble de mesures en faveur de la biodiversité des systèmes rizicoles pdf - 822.67 Ko

France - National Framework Programme pdf - 12.28 Mo

Fiche MAEC système de Grandes cultures adaptée aux Zones Intermédiaires Opportunité et modalités de zonage pdf - 421.54 Ko

Durée des engagements des TO MAEC 2021 et 2022 pdf - 422.19 Ko

Voir aussi

PAC : Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

14 février 2023Production & filières