Production & filières
COP21 : agriculture and forestry at the heart of the solution for the climate
From 30 November to 11 December 2015, France chairs and hosts the 21st Conference of the Parties to the United Nations Framework Convention on Climate Change (COP21/CMP11). The conference is crucial because the expected outcome is a new international agreement on climate change, applicable to all, to keep global warming below 2°C.
01 décembre 2015 Info +
Infographics - What effects is climate change expected to have on agricultural systems ?
Infographics
25 novembre 2015 Info +
Aides au paiement des cotisations
Les crédits d’action sanitaire et sociale prévus aux articles L.726-3 et R.726-1 du code rural et de la pêche maritime sont mobilisés par la Mutualité sociale agricole en vue d’aider les chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole qui rencontrent des difficultés pour le paiement de leurs cotisations sociales.
22 novembre 2015 Info +
La vigne et le réchauffement climatique : comment s'adapter?
Certains imaginent déjà un paysage viticole bouleversé par le changement climatique, et des zones de culture déplacées sous des latitudes plus propices. Une vision alarmiste à laquelle les viticulteurs de la coopérative Plaimont, dans le Gers, n’adhèrent pas. Ils préfèrent se mettre au travail et développer des stratégies pour s’adapter aux nouvelles conditions climatiques. Parmi celles-ci, la redécouverte de cépages locaux oubliés.
16 novembre 2015 Info +
Interview with Catherine Geslain-Lanéelle, managing Director of the DGPE
COP 21, due to take place at "The Bourget" from 30 November to 11 December, marks a key milestone towards a new international climate agreement. Catherine Geslain-Lanéelle, Managing Director of the DGPE, tells us more about the objectives and challenges of COP 21.
06 novembre 2015 Info +
Prestations sociales agricoles: maladie, maternité, invalidité
Introduction aux prestations sociales agricoles que sont les prestations maladie, invalidité et maternité.
04 novembre 2015 Info +
Les prestations familiales et sociales
Aux prestations de ces branches, on ajoutera les prestations non contributives Il s’agit des prestations familiales et des minima sociaux. Les minima sociaux sont des prestations sociales versées sous conditions de ressources et visant à assurer un revenu minimum à une personne ou à sa famille disposant de faibles ressources, tels le revenu de solidarité active (RSA) qui s’est substitué au revenu minimum d’insertion (RMI) et à l’allocation de parent isolé (API), et l’’Allocation aux adultes handicapés (AAH).
04 novembre 2015 Info +
Prestations sociales agricoles : les retraites
S’agissant des retraites, il faut distinguer, au sein du régime agricole, les non salariés (les chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole, leurs conjoints et les aides familiaux) des salariés. La retraite des non salariés agricoles se compose d’une retraite de base et d’une retraite complémentaire obligatoire. La retraite du salarié agricole se compose d’une retraite de base et d’une retraite complémentaire obligatoire.
04 novembre 2015 Info +
Comprendre le fonctionnement d'une COP et les objectifs pour la France
La France accueillera la 21ème conférence des parties (COP21) de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC) du 30 novembre au 11 décembre sur le site du Bourget. Mais qu’est-ce que cela signifie ? A quoi sert une COP et comment celle-ci fonctionne t-elle ?
03 novembre 2015 Info +
Sécurité des machines agricoles et forestières : fiches pratiques
Sécurité des machines agricoles et forestières : fiches pratiques
02 novembre 2015 Info +
Délais de paiement accordés par la CCSF
La Commission des Chefs des Services Financiers et des représentants des organismes de sécurité sociale (C.C.S.F) a pour mission d'examiner les demandes de délais formulées par les agriculteurs, commerçants, artisans, professions libérales ou de toute autre personne morale rencontrant des difficultés de trésorerie conjoncturelles.
01 novembre 2015 Info +
Le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale
Le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (TASS) règle les différends liés à l'application des législations et réglementations de sécurité sociale et de mutualité sociale agricole.
Le TASS est notamment compétent pour statuer sur les litiges relatifs à l'assujettissement au régime de protection sociale, au calcul et au recouvrement des cotisations de sécurité sociale, aux prestations, aux accidents du travail.
01 novembre 2015 Info +
Recouvrement forcé des cotisations
Les caisses de MSA ne peuvent mettre en œuvre les procédures de recouvrement forcé qu'après avoir mis en demeure les débiteurs de régulariser leur situation au regard du paiement des cotisations dues.
01 novembre 2015 Info +
Pénalités et majorations de retard
Le retard dans l'envoi des documents nécessaires au calcul des cotisations entraîne l'application de pénalités. De plus, le retard de paiement des cotisations sociales entraîne l'application automatique de majorations de retard. Ces pénalités et majorations de retard peuvent être remises sous certaines conditions.
01 novembre 2015 Info +
Paiement des cotisations sur salaires
Les cotisations dues par les employeurs de salariés agricoles sont calculées et recouvrées par les caisses de MSA alors qu'au régime général, les employeurs calculent eux-mêmes les cotisations sociales dues pour l'emploi de leurs salariés.
01 novembre 2015 Info +
COP 21 - Paris 2015 : l'agriculture et la forêt en première ligne pour le climat
J-30 avant la COP21 : l'agriculture et la forêt en première ligne pour le climat
30 octobre 2015 Actualité
Utiliser les plateformes collectives pour développer l’approvisionnement local en restauration collective
Utiliser les plateformes collectives pour développer l’approvisionnement local en restauration collective
21 octobre 2015 Librairie
