18 décembre 2015 Publication

Sommaire de La lettre du CGAAER n°104

Lettre du CGAAER n°104

Edito

agriculture.gouv.fr

L’activité du CGAAER à l’international

L'assemblée générale du CGAAER réunie le 8 décembre dernier, était consacrée à ses activités à l’international. Ce fut l'occasion pour Patrice de Laurens, chef du service des relations internationales à la DGPE, de présenter les enjeux de la politique internationale du ministère… >Lire la suite

RAPPORTS

Eutrophisation des rivières par les nitrates et les phosphates - ©cpepesc.org

Rapport de mission interministérielle de conseil n° 14123 CGAAER - CGEDD

La directive nitrates dans six États membres de l'Union européenne

Jean Gault, Muriel Guillet, François Paulin

Novembre 2015

En juin 2013 et septembre 2014, la France a été condamnée par la cour de justice européenne pour une application insuffisante de la directive nitrates. Les ministres de l’écologie et de l’agriculture ont chargé le CGAAER et le CGEDD d'étudier la mise en œuvre de la directive nitrates dans six grands pays agricoles de l'Union européenne...> Lire la suite

La formation : une étape de perfectionnement essentielle pour tous ! - ©Gab85.org

Rapport de mission interministérielle d'évaluation n° 14126 CGAAER - IGAS

La formation professionnelle continue des exploitants agricoles

Georges Gosset, Jacques Simon

Juillet 2015

Une mission conjointe de l’IGAS et du CGAAER analyse l'évolution récente de la formation continue des agriculteurs assurée par l’organisme dédié VIVEA, ainsi que celle de son financement…> Lire la suite

Le certificat obligatoire pour utiliser des produits phytosanitaires - ©Agri.53.fr

Rapport de mission interministérielle d’expertise n° 13132 CGAAER - CGEDD

Évaluation du dispositif « Certiphyto »

Bruno Andral, Jean-Claude Bessemoulin, Sylvie Dutartre

Novembre 2014

Le CGAAER et son homologue du ministère de l’écologie ont été chargés d’évaluer le dispositif de délivrance du certificat individuel phytopharmaceutique « Certiphyto » mis en œuvre depuis cinq ans pour parvenir à une utilisation des produits phytopharmaceutiques compatible avec le développement durable...> Lire la suite

© Draaf.Nord-Pas-de-Calais

Rapport de mission interministérielle d'évaluation n° 14148 CGAAER - CGEDD

Évaluation du dispositif des « annexes vertes » aux schémas régionaux de gestion sylvicole

Jean-Luc Guitton, Christian Demolis

Novembre 2015

Le dispositif des « annexes vertes » aux schémas régionaux de gestion sylvicole a été institué par la loi forestière de 2001 pour simplifier l'approbation des documents de gestion de la forêt privée. Une mission interministérielle a été chargée d'étudier les raisons de la fiable utilisation de cette procédure...> Lire la suite

Agriculture périurbaine dans les Pyrénées-Orientales

Rapport de mission d'expertise n° 15062 CGAAER

Mobilisation du foncier agricole dans les Pyrénées-Orientales

Jean-Pierre Chomienne, Jean-Marie Seillan

Novembre 2015

L’agriculture des Pyrénées-Orientales est confrontée à une difficile mobilisation du foncier agricole soumis à la concurrence d’autres usages. Le ministre a confié au CGAAER le soin d'analyser la situation et d'identifier des pistes de solution...>Lire la suite

BRÈVE(S)

Le ministre français de l’agriculture Stéphane Le Foll et le secrétaire d’État au commerce extérieur Matthias Fekl ont inauguré à Téhéran un bureau « Business France » pour aider les entreprises françaises souhaitant s’implanter en Iran. - ©iranfr.com

Diplomatie économique et marchés iraniens

Le CGAAER apporte un appui à la DGPE et à l’ADEPTA pour que les entreprises du secteur agricole français aient accès aux marchés iraniens en devenir…> Lire la suite

Le pavillon de la France à l’exposition universelle de Milan 2015 - © finedininglovers.fr

Les variétés végétales utilisées à l'exposition universelle de Milan

Un membre du CGAAER a été chargé du choix des espèces et variétés de l’espace représentant la diversité des productions agricoles françaises pour le pavillon France de l'exposition universelle de Milan qui s'est déroulée du 1er mai au 30 octobre 2015…> Lire la suite

© Gregoire Maisonneuve / Onisep

L'évolution du répertoire des « référents et spécialistes » du ministère

Les référents et spécialistes du ministère sont les personnels reconnus comme porteurs d'une compétence technique ou scientifique relevant d'une vingtaine de disciplines différentes. Un répertoire de ces personnels, établi chaque année par une commission du CGAAER, a fait l'objet en 2015 d'une nouvelle évolution…> Lire la suite

Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux
251 rue de Vaugirard, 75732 Paris Cedex 15
Directeur de la publication : Bertrand Hervieu
Rédacteur en chef : Éric Bardon
Comité éditorial : Dominique Braive, Charles Dereix, Bertrand Gaillot, Francis Geiger, Anick Leblanc-Cuvillier, Jacqueline Lorre, Émile Perez, Nicolas Petit, Michel Reffay, Dominique Riffard, Élisabeth Savari
Les articles de La lettre du CGAAER n’engagent que leurs auteurs, conformément aux principes déontologiques de fonctionnement du CGAAER.


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