Sommaire de La lettre du CGAAER n°104
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Lettre du CGAAER n°104
Edito
L’activité du CGAAER à l’international
L'assemblée générale du CGAAER réunie le 8 décembre dernier, était consacrée à ses activités à l’international. Ce fut l'occasion pour Patrice de Laurens, chef du service des relations internationales à la DGPE, de présenter les enjeux de la politique internationale du ministère… >Lire la suite
RAPPORTS
Rapport de mission interministérielle de conseil n° 14123 CGAAER - CGEDD
La directive nitrates dans six États membres de l'Union européenne
Jean Gault, Muriel Guillet, François Paulin
Novembre 2015
En juin 2013 et septembre 2014, la France a été condamnée par la cour de justice européenne pour une application insuffisante de la directive nitrates. Les ministres de l’écologie et de l’agriculture ont chargé le CGAAER et le CGEDD d'étudier la mise en œuvre de la directive nitrates dans six grands pays agricoles de l'Union européenne...> Lire la suite
Rapport de mission interministérielle d'évaluation n° 14126 CGAAER - IGAS
La formation professionnelle continue des exploitants agricoles
Georges Gosset, Jacques Simon
Juillet 2015
Une mission conjointe de l’IGAS et du CGAAER analyse l'évolution récente de la formation continue des agriculteurs assurée par l’organisme dédié VIVEA, ainsi que celle de son financement…> Lire la suite
Rapport de mission interministérielle d’expertise n° 13132 CGAAER - CGEDD
Évaluation du dispositif « Certiphyto »
Bruno Andral, Jean-Claude Bessemoulin, Sylvie Dutartre
Novembre 2014
Le CGAAER et son homologue du ministère de l’écologie ont été chargés d’évaluer le dispositif de délivrance du certificat individuel phytopharmaceutique « Certiphyto » mis en œuvre depuis cinq ans pour parvenir à une utilisation des produits phytopharmaceutiques compatible avec le développement durable...> Lire la suite
Rapport de mission interministérielle d'évaluation n° 14148 CGAAER - CGEDD
Évaluation du dispositif des « annexes vertes » aux schémas régionaux de gestion sylvicole
Jean-Luc Guitton, Christian Demolis
Novembre 2015
Le dispositif des « annexes vertes » aux schémas régionaux de gestion sylvicole a été institué par la loi forestière de 2001 pour simplifier l'approbation des documents de gestion de la forêt privée. Une mission interministérielle a été chargée d'étudier les raisons de la fiable utilisation de cette procédure...> Lire la suite
Rapport de mission d'expertise n° 15062 CGAAER
Mobilisation du foncier agricole dans les Pyrénées-Orientales
Jean-Pierre Chomienne, Jean-Marie Seillan
Novembre 2015
L’agriculture des Pyrénées-Orientales est confrontée à une difficile mobilisation du foncier agricole soumis à la concurrence d’autres usages. Le ministre a confié au CGAAER le soin d'analyser la situation et d'identifier des pistes de solution...>Lire la suite
BRÈVE(S)
Diplomatie économique et marchés iraniens
Le CGAAER apporte un appui à la DGPE et à l’ADEPTA pour que les entreprises du secteur agricole français aient accès aux marchés iraniens en devenir…> Lire la suite
Les variétés végétales utilisées à l'exposition universelle de Milan
Un membre du CGAAER a été chargé du choix des espèces et variétés de l’espace représentant la diversité des productions agricoles françaises pour le pavillon France de l'exposition universelle de Milan qui s'est déroulée du 1er mai au 30 octobre 2015…> Lire la suite
L'évolution du répertoire des « référents et spécialistes » du ministère
Les référents et spécialistes du ministère sont les personnels reconnus comme porteurs d'une compétence technique ou scientifique relevant d'une vingtaine de disciplines différentes. Un répertoire de ces personnels, établi chaque année par une commission du CGAAER, a fait l'objet en 2015 d'une nouvelle évolution…> Lire la suite
Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux
251 rue de Vaugirard, 75732 Paris Cedex 15
Directeur de la publication : Bertrand Hervieu
Rédacteur en chef : Éric Bardon
Comité éditorial : Dominique Braive, Charles Dereix, Bertrand Gaillot, Francis Geiger, Anick Leblanc-Cuvillier, Jacqueline Lorre, Émile Perez, Nicolas Petit, Michel Reffay, Dominique Riffard, Élisabeth Savari
Les articles de La lettre du CGAAER n’engagent que leurs auteurs, conformément aux principes déontologiques de fonctionnement du CGAAER.
