Résultats de recherche pour ministre
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Organisation du débat public sur l'alimentation
Le CGAAER a été chargé de définir le débat public sur l'alimentation, en identifier les différentes modalités d'organisation et proposer une méthodologie de mise en œuvre à l'usage du Conseil national de l'alimentation à qui a été confié l'organisation de ce débat.
18 septembre 2018 Rapports
Synthèse des rapports sur les DDI 2017
Une mission interministérielle a été chargée d'établir la synthèse des rapports d'examen de l'organisation et du fonctionnement des DDI en 2017.
20 juillet 2018 Rapports
Comment mieux prendre en compte les externalités positives de la bioéconomie
Le CGAAER a été chargé d'identifier les moyens de mieux prendre en considération les avantages environnementaux, économiques et sociaux de l’utilisation de produits biosourcés.
20 juillet 2018 Rapports
Avenir de l'Observatoire de l'Alimentation
À la demande des ministres chargés de l'Économie, de l'Agriculture et de la Santé, le CGAAER, le CGefi et l'IGAS ont examiné l'opportunité du maintien de l'Observatoire de l'alimentation créé en 2010 et en sommeil depuis plus de trois années.
18 juillet 2018 Rapports
Communication et prise en compte des externalités de la bioéconomie
Dans le prolongement de la stratégie nationale de la Bioéconomie élaborée en 2017 et en appui à son Plan d’actions présenté par le ministre de l’agriculture en mars 2018, le CGAAER formule des recommandations pour une meilleure prise en considération des avantages environnementaux, économiques et sociaux de l’utilisation de produits biosourcés.
02 juillet 2018 Rapports
Le SESAME 5 à Montpellier
28 juin 2018 Info +
Enseignement agricole et territoires : la filière professionnelle services et la filière scientifique
Le CGAAER a été chargé d'étudier la place occupée dans les territoires ruraux par deux filières de l’enseignement agricole, la filière « services aux personnes et aux territoires » et la filière générale scientifique
28 juin 2018 Rapports
Rapport d'activité 2017 du CGAAER
28 juin 2018 Info +
Missions d’examen de l’organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI)
Le cinquième rapport de synthèse des missions inter-inspections sur l’organisation et le fonctionnement des DDI a été remis aux services du Premier ministre, en avril dernier.
21 juin 2018 Rapports
Le patrimoine scientifique et technique ancien des établissements d'enseignement supérieur agricole
Une mission interministérielle (culture-agriculture) a été chargée de réaliser un inventaire des collections et des compétences disponibles pour la conservation et la mise en valeur du patrimoine scientifique ancien des établissements d'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage
18 avril 2018 Rapports
Mise en œuvre du Plan recherche innovation forêt bois 2025
Une mission interministérielle a été chargée d'étudier la mise en œuvre du Plan recherche innovation forêt bois (PRI 2025) engagé en 2016 pour participer à la réduction des gaz à effet de serre
28 mars 2018 Rapports
Projet de législation de la chasse en Guyane Française
Les ministres en charge de l’écologie, de l’agriculture et des outre-mers ont chargé le CGEDD et le CGAAER d’étudier une législation de la chasse en Guyane
27 février 2018 Rapports
Réunion du comité ministériel d’audit interne
27 février 2018 Info +
Achèvement du jumelage sur la réforme de la recherche agricole égyptienne
29 janvier 2018 Info +
CGAAER 2018
26 janvier 2018 Info +
Audit de la tutelle du ministère sur l’ANSES
Le comité ministériel de l'audit interne a chargé le CGAAER de réaliser l'audit interne de la tutelle exercée par le ministère sur l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
21 décembre 2017 Rapports
Renouvellement du contrat d'objectifs et de performance de l'ANSES
Une mission interministérielle composée des inspections et conseils généraux des ministères assurant la tutelle de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l’alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), a été chargée de procéder à l'examen du premier contrat d'objectifs et de performance de l'agence en vue de son renouvellement
21 décembre 2017 Rapports
Projet d’extension de la carrière de quartz de Thédirac (Lot) : enjeux et recommandations
Une mission interministérielle a été chargée d’examiner le projet d’extension de la carrière de quartz de Thédirac (Lot) qui jouxte un verger à graines forestier dans un espace naturel sensible.
29 novembre 2017 Rapports
Synthèse des audits de conformité des crédits du CASDAR 2015-2016
Le CGAAER a été chargé d'élaborer la synthèse des 14 rapports d’audit relatifs à la conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR) établis en 2015 et 2016, afin d'alimenter les réflexions lancées à mi-parcours du programme national de développement agricole et rural 2014-2020
29 novembre 2017 Rapports