Publications - page 43
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Le rôle de l'État dans l'encadrement de la génétique des carnivores domestiques : propositions d'évolution
Face aux demandes répétées de particuliers ou d'associations concernant l'encadrement de la génétique des carnivores domestiques, le CGAAER a été chargé d’expertiser cet encadrement et de formuler des propositions de réforme de la réglementation en vigueur. Après avoir rencontré l'ensemble des acteurs concernés, les auteurs ont proposé le recentrage de l'État sur l'obligation législative.
26 octobre 2015 Rapports
Plans régionaux d'agriculture durable (PRAD) : bilan et perspectives
Les PRAD confortés par la la Loi d'Avenir pour l'agriculture, l'agroalimentaire et la forêt doivent constituer le cadre de la transition agro-écologique. Il est proposé qu'ils deviennent la référence agricole du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) et que leur gouvernance soit celle envisagée pour le suivi du PRDR.
23 octobre 2015 Rapports
Utiliser les plateformes collectives pour développer l’approvisionnement local en restauration collective
Utiliser les plateformes collectives pour développer l’approvisionnement local en restauration collective
21 octobre 2015 Librairie
Soutiens financiers mobilisables pour l’approvisionnement de la restauration collective en produits locaux et de qualité
Soutiens financiers mobilisables pour l’approvisionnement de la restauration collective en produits locaux et de qualité
21 octobre 2015 Librairie
Bulletin épidémiologique n° 70
Aperçu du sommaire : Tuberculose bovine en France : cartographie des souches de Mycobacterium bovis entre 2000-2013 / Situation épidémiologique vis-à-vis/de la tuberculose des élevages de bovins dits « sauvages » de la zone Camargue : évolution depuis 2009 et bilan de l’utilisation du test de dépistage interféron / La brucellose des bouquetins du massif du Bargy (Haute-Savoie) : où en est-on en 2015 ? / Résabeilles : résultats de deux campagnes de surveillance programmée de la mortalité des abeilles en France / Cas de leptospirose canine en Guadeloupe entre 2012 et 2015 : résultats d’une étude pilote / Brève. Persistance de la peste porcine africaine en Europe de l’Est / Brève. Modalités de détention de chauvesouris exotiques en France / Collaborations sino-européennes en santé animale : le projet LinkTADs et autres activités menées par le Cirad
29 septembre 2015 Librairie
Quelle ambition pour la filière betterave-sucre française dans la perspective de la fin des quotas européens ?
La réforme qui prendra effet en 2017 pour le secteur sucrier européen marquera la fin d’un système de quotas qui existe depuis 1968. Elle alignera le secteur sucrier sur les autres secteurs agricoles de l’UE en terme de libéralisation du marché. Cette réforme va entraîner une évolution profonde du fonctionnement du marché intérieur européen, conduisant à réinterroger les pratiques et les stratégies de tous les acteurs concernés (planteurs, sucriers, utilisateurs de sucre) dans un contexte de concurrence fortement accrue.
28 septembre 2015 Rapports
Evaluation des réseaux d’élevage et de leurs modalités de financement
L’évaluation des réseaux d’élevage conduit à identifier des simplifications, un rapprochement entre réseaux, avec le RICA et avec les instituts techniques. Cette étape, une fois franchie, pourrait conduire à une pérennisation des financements d’État pour l’acquisition des données de base et un élargissement à des fonds professionnels au moment de la valorisation de ces données.
24 septembre 2015 Rapports
Mise en place d'une veille économique mutualisée de la filière forêt-bois
La veille économique mutualisée est un premier pas de la filière forêt-bois vers un partage amélioré des connaissances, une plus grande transparence, une meilleure intégration de la filière. C'est un outil essentiel à sa construction et à l'amélioration de ses résultats.
24 septembre 2015 Rapports
L’interprofession FRANCE BOIS FORÊT : situation et perspectives après dix ans d’existence
Seule interprofession reconnue du secteur forêt-bois, l'association France Bois Forêt a maintenant dix ans d'existence. En juin 2015, elle a élu un nouveau président. Dans ce contexte, le Ministère de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt a demandé au CGAAER de réaliser une mission chargée de dresser un état des lieux de l'association et de formuler des propositions d'amélioration.
24 septembre 2015 Rapports
Audit du contrôle interne de la gestion des alertes sanitaires dans le domaine de l'alimentation
Juin 2015 : Le CGAAER a été chargé en 2014 de réaliser un audit relatif à la gestion des alertes sanitaires dans le domaine de l’alimentation (denrées animales ou produits en contenant). Il apparaît que la mission d’urgence sanitaire (MUS) constitue une solide colonne vertébrale du dispositif mis en place par la DGAl.
23 septembre 2015 Rapports
Évaluation des réseaux d'élevage et de leurs modalités de financement - Groupe de travail
En application de la recommandation n° 12 du rapport n°14039 relatif à l’évaluation des réseaux d’élevage, un groupe de travail, réunissant l’administration, les instituts techniques et l’INRA, s’est réuni à deux reprises. Les missionnaires ont proposé un projet dessinant une vision à moyen terme de la restructuration des réseaux.
23 septembre 2015 Rapports
Valorisation de la Biomasse en Guadeloupe
La biomasse en Guadeloupe est actuellement sous utilisée. Sa valorisation sera énergétique (développement de centrales biomasse /bagasse) et permettra d'atteindre l'objectif de 50% de production électrique d'origine "renouvelable" en 2020. Elle sera aussi organique, contribuant à la structuration et la fertilisation des sols de l'île. Cette valorisation est une étape nécessaire au traitement des déchets et résidus en Guadeloupe, et suppose au préalable la mise en place de structures de collecte via un réseau de déchetteries réparties uniformément sur l'ensemble du territoire.
23 septembre 2015 Rapports
Les parcours professionnels des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
De création récente, en 2009, le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) résulte de fusions successives de corps préexistants. Avec 3 600 membres, il constitue le corps supérieur de l’État comptant l’effectif le plus important. Les vagues successives de réformes qui ont affecté l’organisation de l’action publique ont fortement impacté les parcours professionnels des IPEF…
21 septembre 2015 Rapports
L’avenir du pastoralisme en Corse
Si le pastoralisme constitue un des fondements de l’identité de l’île, l’élevage corse souffre d’une crise structurelle. Le CGAAER a été chargé d’examiner la situation et d’identifier les moyens de redynamiser la filière…
21 septembre 2015 Rapports
Synthèse des audits du contrôle interne de la gestion des alertes sanitaires dans le domaine de l’alimentation
Le CGAAER a élaboré une synthèse des audits réalisés d'avril à décembre 2014 sur le contrôle interne de la gestion des alertes sanitaires dans le domaine des denrées alimentaires d'origine animale et des produits en contenant. La Mission des urgences sanitaires de la DGAL et six DD(CS)PP ont fait l'objet de ces audits...
21 septembre 2015 Rapports
L’interprofession France Bois Forêt
Après dix ans d’existence de l’interprofession, le CGAAER a été chargé d’établir un état des lieux et de tracer des perspectives pour l’avenir de la filière...
21 septembre 2015 Rapports
Rejoignez l'initiative 4 pour 1000 !
Tous les États, collectivités territoriales, entreprises, organisations professionnelles, ONG, établissements de la recherche sont invités à participer à l’initiative « 4 pour 1 000 ». Celle-ci doit permettre de développer des actions concrètes sur le terrain qui bénéficient aux agriculteurs et éleveurs, premiers concernés par la dégradation des terres et plus largement à l'ensemble de la population mondiale.
21 juin 2017 Librairie
Le projet agro-écologique en France
La France s’est engagée vers un changement des modèles de production afin de combiner à la fois performances économiques, sociales et environnementales : c’est le projet agro-écologique. Une politique publique ambitieuse qui implique l’ensemble des partenaires du secteur.
17 septembre 2015 Librairie
Mission d’expertise sur Xylella fastidiosa en Corse
Cette mission a été pilotée par un expert national de la Direction générale de l’alimentation, accompagné de quatre experts entomologistes et bactériologistes de l’Institut National de Recherche Agronomique (INRA) et de l’Agence nationale de sécurité (Anses).
16 septembre 2015 Rapports