CGAAER
Audit 2019 de l’ONVAR Fédération Nationale d’Agriculture Biologique des régions de France - Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)
Le financement CASDAR attribué en 2019 au programme de développement agricole et rural de la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique des régions de France (FNAB) a été audité par le CGAAER.
17 mars 2022 Rapports
Valoriser le dispositif de gestion des usages orphelins
En raison du nombre croissant de substances actives non ré-approuvées, le dispositif de gestion des usages orphelins a été examiné par le CGAAER. La valorisation des travaux de la Commission des usages orphelins doit apporter de la visibilité aux décideurs nationaux et aux filières sur les produits menacés de disparaître, et les alternatives à développer.
10 mars 2022 Rapports
Parangonnage sur le bien-être animal et la lutte contre la maltraitance animale
Le CGAAER a été chargé d’une mission de parangonnage européen et international sur le bien-être animal et la lutte contre la maltraitance animale.
25 février 2022 Info +
Audit de la mise en œuvre des politiques de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Auvergne Rhône-Alpes
Une mission interministérielle a été chargée d'analyser les suites données aux recommandations faites en 2016 par l'audit de la mise en œuvre des politiques de prévention des risques naturels et technologiques en région Auvergne-Rhône-Alpes
25 février 2022 Info +
Expertise de la sécurité dans les laboratoires de recherche sur les prions infectieux
Le CGAAER et l’IGESR ont été chargés d’examiner la sécurité des laboratoires de recherche sur les prions infectieux pour identifier les mesures à mettre en œuvre.
24 février 2022 Rapports
Les flux logistiques agroalimentaires : l'avenir des modes massifiés
Explorant un domaine jusque-là très peu étudié, ce rapport sur les flux logistiques agroalimentaires montre que malgré des spécificités de production, de conservation et de distribution des produits agroalimentaires qui entravent le recours à un transport massifié économe en émission de GES, il existe des voies de progrès pour réussir à décarbonner cette logistique sans pour autant pénaliser la compétitivité des entreprises agroalimentaires.
16 février 2022 Rapports
Le développement de la contractualisation dans la filière forêt-bois - des partenariats pour l’économie bas carbone
Le CGAAER a été chargé d’identifier les freins à lever et les appuis à mobiliser pour faciliter le développement des contrats au sein de la filière forêt-bois, qui sont perçus comme nécessaires pour faciliter son adaptation au développement de l’économie bas carbone.
16 février 2022 Rapports
Parangonnage européen sur le bien-être animal et la lutte contre la maltraitance animale
Le CGAAER a été chargé d’une mission de parangonnage européen et international sur le bien-être animal et la lutte contre la maltraitance animale.
01 février 2022 Rapports
Deuxième mission d'expertise de la sécurité dans les laboratoires de recherche sur les prions infectieux - conditions de sortie du moratoire
Un cas de maladie à prion probable sur un ancien agent de l’équipe de recherche INRAE ENVT travaillant sur le prion a nécessité une mission (CGAAER-IGESR) pour explorer toutes les voies de contamination possibles et en tirer des recommandations sur les mesures à mettre en œuvre. Une comparaison des conditions techniques et réglementaires entre la France et d’autres pays a été réalisée également.
28 janvier 2022 Rapports
Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Auvergne Rhône-Alpes
Une mission interministérielle a été chargée d'analyser les suites données aux recommandations faites en 2016 par l'audit de la mise en œuvre des politiques de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Auvergne Rhône-Alpes.
28 janvier 2022 Rapports
L’IGÉSR et le CGAAER précisent les conditions de sortie du moratoire sur les travaux de recherche relatifs aux maladies à prions
26 janvier 2022 Communiqué de presse
Les fonctions de « haut fonctionnaire à… » occupées par des membres du CGAAER
Les fonctions de haut fonctionnaire en charge de l'égalité femmes hommes, du développement durable, du handicap et de la langue française, sont occupées par des membres du CGAAER
21 janvier 2022 Info +
Audit du programme 2017 de la station expérimentale nucicole de Creysse
Le CGAAER a été chargé de vérifier la conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR de 2017 pour la station expérimentale de Creysse, dans le Sud-Ouest, consacrée à la culture du noyer.
21 janvier 2022 Rapports
Audit de l'utilisation des fonds du CASDAR pour l’évaluation de la résistance des variétés de chanvre à l'orobanche
Le CGAAER a été chargé de réaliser l'audit de l'utilisation des fonds du CASDAR consacrés au développement d’un test de résistance à l’orobanche pour l’évaluation des variétés de chanvre.
21 janvier 2022 Rapports
Évaluation de l’impact du dispositif national d’accompagnement des Cuma
Le CGAAER a été chargé d’évaluer le dispositif national d'aide aux coopératives d'utilisation de matériel agricole « DiNA Cuma ».
21 janvier 2022 Rapports
Valorisation de la venaison
Le CGAAER a été chargé de conduire une mission sur les atouts et les faiblesses des filières de viande de gibier et d’identifier leurs perspectives d’amélioration.
21 janvier 2022 Rapports
Le corps des IPEF face aux défis du 21ème siècle
Une mission interministérielle a été chargée d’examiner comment le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) pourra contribuer à l’action de l’État face aux enjeux du 21ème siècle.
21 janvier 2022 Rapports
Audit de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région de La Réunion
Une mission interministérielle a été chargée de réaliser l’audit de la mise en œuvre des politiques publiques de prévention des risques de l’île de La Réunion, une région particulièrement exposée.
21 janvier 2022 Rapports
Évaluation de la politique de recrutement et de gestion des IPEF-docteurs
Une mission interministérielle a été chargée d’étudier la formation doctorale des IPEF et sa valorisation au cours de leur carrière.
21 janvier 2022 Rapports
Vœux CGAAER 2022
En présentant ses vœux à l'assemblée générale du CGAAER en visioconférence le 6 janvier dernier, le vice-président, Alain Moulinier, a dressé un bilan de l'activité du Conseil en 2021 et les perspectives de 2022.
21 janvier 2022 Info +
