Ministère
Arrêté du 14/04/2009
Arrêté portant nomination au comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l’Institut national de l’origine et de la qualité
14 avril 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 14/04/2009
Arrêté portant nomination aux comités nationaux de l’Institut national de l’origine et de la qualité
14 avril 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 10/04/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech).
10 avril 2009 Bulletin officiel
Décision du 08/04/2009 portant délégations de signature
Décision portant désignation des représentants et mandataires à I’effet de signer tous actes relatifs à I’exercice des fonctions de comptable de l’établissement national des produits de I’agriculture et de la mer (FranceAgrimer) ainsi que tous les actes relatifs à la gestion et aux affaires particulières qui s’y rattachent.
08 avril 2009 Bulletin officiel
Décisions du 03/04/2009
Décisions de délégation de signature donnée par le Directeur général de FranceAgriMer à certains agents de son Etablissement.
03 avril 2009 Bulletin officiel
Décision du 02/04/2009
Décision d’organisation de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer), qui se substitue aux Offices d’intervention agricoles.
02 avril 2009 Bulletin officiel
Décisions du 01/04/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’Agence de services et de paiements.
01 avril 2009 Bulletin officiel
Décisions du 01/04/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’Agence de services et de paiements.
01 avril 2009 Bulletin officiel
Décisions du 01/04/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’Agence de services et de paiements.
01 avril 2009 Bulletin officiel
Décisions du 01/04/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’Agence de services et de paiements.
01 avril 2009 Bulletin officiel
Décisions du 01/04/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’Agence de services et de paiements.
01 avril 2009 Bulletin officiel
L'IAASTD : une expertise internationale qui marque un changement de paradigme pour l'agriculture et le développement - Analyse n°6
Analyse n° 6 - avril 2009L’IAASTD (1) : une expertise internationale qui marque un changement de paradigme pour l’agriculture et le développement
01 avril 2009 Info +
Décision du 27/03/2009
Décision portant désignation du responsable ministériel des achats
27 mars 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 25/03/2009
Arrêté portant nomination (inspecteur de la santé publique vétérinaire)
25 mars 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 25/03/2009
Arrêté portant nomination dans le grade d’inspecteur général la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
25 mars 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 16/03/2009
Arrêté portant modification de l’arrêté du 5 février 2009 modifiant l’arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l’élaboration et à l’évaluation du programme national du développement agricole et rural.
16 mars 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 16/03/2009
Arrêté portant modification de l’arrêté du 5 février 2009 modifiant l’arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l’élaboration et à l’évaluation du programme national du développement agricole et rural.
16 mars 2009 Bulletin officiel
Décision du 12 mars 2009
Décision portant création d’une commission technique des marchés
12 mars 2009 Bulletin officiel
Délégation de gestion du 10/03/2009
Publication de la convention de délégation de gestion relative au programme 309 (entretiens des bâtiments de l’Etat) du ministère de l’agriculture et de la pêche.
10 mars 2009 Bulletin officiel
Décisions des 19/12/2008, 29/12/2008, 30/12/2008, 31/12/2008 et 13/02/2009
Délégations de signature de la directrice de l’Institut national de l’origine et de la qualité.
06 mars 2009 Bulletin officiel