Ministère
Décisions du 28/10/2009
Décisions portant délégations de signatures du directeur général de FranceAgriMer et décision du directeur général de FranceAgriMer portant organisation générale modifiée de son établissement.
28 octobre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 27/10/2009
décisions du directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signatures aux préfets de régions Aquitaine, Auvergne et Haute-Normandie
27 octobre 2009 Bulletin officiel
Décision du 27/10/2009
Décision modificative relative à la composition du jury du concours de maîtrise d’oeuvre de Picpus.
27 octobre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 23 octobre 2009
Arrêté portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès d’un centre technique industriel
23 octobre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 23/10/2009
Arrêté portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès d’un centre technique industriel
23 octobre 2009 Bulletin officiel
Décision du 20/10/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature pour la direction de l’Etablissement
22 octobre 2009 Bulletin officiel
Décision du 01/09/2009
Décision de l’Agent comptable de FranceAgriMer portant désignation des représentants et mandataires
22 octobre 2009 Bulletin officiel
Décision du 13/10/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Bretagne
22 octobre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 20/10/2009
Arrêté de nomination de représentants de l’Etat auprès d’instituts techniques agricoles
20 octobre 2009 Bulletin officiel
Décision du 20/10/2009
Décision portant délégation de signature du Président directeur général de l’ASP à la délégation régionale Haute-Normandie
20 octobre 2009 Bulletin officiel
Décision du 20/10/2009
délégation de signature du Président directeur général de l’ASP à la délégation régionale Lorraine.
20 octobre 2009 Bulletin officiel
décision du 14/10/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Champagne-Ardenne
14 octobre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 07/10/2009
Arrêté portant désignation de représentants de l’Etat auprès d’organismesnationaux bénéficiant du concours financier du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »
07 octobre 2009 Bulletin officiel
Décision du 05/10/2009
Décision de création d’un jury de concours de maîtrise d’oeuvre relatif au projet de construction d’un ensemble de bureaux à Picpus.
05 octobre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 30/09/2009
Décisions du Directeur général de FranceAgriMer portant délégations de signature (Préfets des régions Lorraine et Provence-Alpes-Côte d’Azur)
30 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 29/09/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 13 mars 2007 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de formation des personnels du ministère de l’agriculture.
29 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 29/09/2009
Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
29 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêtés du 28/09/2009
Arrêtés fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l’issue de la session de 2009 d’entrée en première année des formations d’ingénieurs dans les établissements d’enseignement supérieur agricole et agroalimentaire
28 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 01/09/2009
décisions 141 et 142 du Directeur l’INAO portant délégations de signature
25 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux ( REUN - RHALP - PIC - PDLL - PCHAR - NPDC)
21 septembre 2009 Bulletin officiel