Ministère
Décision du 24/08/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature et modifiant la décision« FranceAgriMer/Aides/2009/01
24 août 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 24/08/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 26/06/2009 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
24 août 2009 Bulletin officiel
Décision du 06/08/2009
décision du Directeur général de FranceAgriMer du 6 août 2009 portant délégation de signature
06 août 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 05/08/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
05 août 2009 Bulletin officiel
Décision du 04/08/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer du 4 août 2009 portant délégation de signature et modifiant la décision « FranceAgriMer/Aides/2009/01 »
04 août 2009 Bulletin officiel
Décision du 03/08/2009
décision du Directeur général de FranceAgriMer du 3 août 2009 portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région ALSACE.
03 août 2009 Bulletin officiel
Avis de vacance de deux emplois d'inspecteur général de l'agriculture de 1ère classe
Deux emplois dans le grade d’inspecteur général de l’agriculture de 1ère classe sont déclarés vacants dans le corps de l’inspection générale de l’agriculture du ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche.
30 juillet 2009 Bulletin officiel
Décision n°319 du 28/07/2009
Délégation de signature de M. Michel JAU, Président directeur général de l’ASP, au Directeur des interventions rurales, agricoles et pêche.
28 juillet 2009 Bulletin officiel
ARRÊTÉ du 21 juillet 2009
fixant la liste des candidats admis au certificat d’aptitude aux fonctions de chef de centre d’insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine (session juin 2009).
24 juillet 2009 Bulletin officiel
Décision du 22 juillet 2009
décision du Directeur général de FranceAgriMer du 22 juillet 2009 portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Nord-Pas-de-Calais.
22 juillet 2009 Bulletin officiel
ARRÊTÉ du 21 juillet 2009
fixant la liste des candidats admis au certificat d’aptitude aux fonctions de chef de centre d’insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine (session janvier 2009).
21 juillet 2009 Bulletin officiel
ARRÊTÉ du 21 juillet 2009
portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « Analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques »
21 juillet 2009 Bulletin officiel
ARRÊTÉ du 21 juillet 2009
portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « Sciences et technologies des aliments »
21 juillet 2009 Bulletin officiel
ARRÊTÉ du 21 juillet 2009
portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « Viticulture-OEnologie »
21 juillet 2009 Bulletin officiel
ARRÊTÉ du 21 juillet 2009
modifiant divers arrêtés portant création d’options du brevet de technicien supérieur agricole
21 juillet 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 20/07/2009
Arrêté portant nomination et détachement dans l’emploi d’inspecteur général, d’un fonctionnaire du corps administratif supérieur de l’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer, concernant Monsieur Bruno BERGERY.
20 juillet 2009 Bulletin officiel
Décisions des 13/07/2009, 31/07/2009, 11/08/2009 et 08/07/2009
Décisions du directeur général de FranceAgriMer (n°AIDES-SAN/D 2009- 20, n°AIDES/SAN/D 2009-22, n°AIDES/GECRI/D 2009-23 et n°FILIERES/SIQ/D 2009-24)
13 juillet 2009 Bulletin officiel
Décision du 08/07/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature.
08 juillet 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 07/07/2009
Arrêté maintenant un agent du corps des fonctionnaires de l’établissement national de l’agriculture et des produits de la mer, et de l’agence de services et de paiement, en position de détachement dans l’emploi d’attaché divisionnaire, concernant Madame Sophie DONEGANI.
07 juillet 2009 Bulletin officiel
Arrêtés du 03/07/2009
Arrêtés portant nomination et titularisation au grade d’attaché principal de 1ère classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer et de l’Agence de services et de paiement
03 juillet 2009 Bulletin officiel