Ministère
Décisions du 01/09/2009
décisions 141 et 142 du Directeur l’INAO portant délégations de signature
25 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux ( REUN - RHALP - PIC - PDLL - PCHAR - NPDC)
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (DIESE - IDF - DOP - DIT - DGD - DSPO - DRH - DIRAP)
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (DFJL - DDC - DDAR - CM- AC (17/9) - DCOM- DGA - AC (01/10))
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (ALS - AQU - FCOM - BNOR - BOUR - BRET - AUV)
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (IG - MCOP - SAI - SCI - SG - SSI - VAE - ARV)
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (HNOR - CHARD - GUAD - GUYA - COR - CENT)
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 17/09/2009
Décisions du directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature
17 septembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 15/09/2009
Décision portant délégation de signature du Président directeur général de l’ASP, au délégué de l’ASP à Mayotte.
17 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 11/09/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
11 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 09/09/2009
Arrêtéportant désignation les représentants de l’administration au sein du comité technique paritaire spécial « cabinet du ministre »
09 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 09/09/2009
Arrêté portant désignation les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire spécial« cabinet du ministre »
09 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 08/09/2009
Arrêté portant nomination au bureau exécutif du comité interprofessionnel du vin de Champagne
08 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 07/09/2009
Arrêté portant approbation d’élections de correspondants nationaux à l’Académie d’agriculture de France
07 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 07/09/2009
Arrêté portant approbation d’élections de correspondants étrangers à l’Académie d’agriculture de France.
07 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 18/06,16/07 et 02/09/2009
Décisions portant délégations de signature, données par M. Michel JAU, Président directeur général de l’ASP, au délégué régional de l’ASP pour la région Pays-de -la-Loire, au délégué régional de l’ASP pour la région Aquitaine, au délégué régional de l’ASP pour la région Lorraine.
02 septembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 01/09/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Basse Normandie
01 septembre 2009 Bulletin officiel
Convention de délégation de gestion du 01/09/2009
Convention fixant les modalités de participation financière du Ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche à l’exécution d’un marché public passé par le Ministère des affaires étrangères et européennes.
01 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 31/08/2009
Délégations de signature du Directeur de l’INAO(décisions n° 120,121,123,124 et 125).
31 août 2009 Bulletin officiel