Ministère
Décision du 15/09/2009
Décision portant délégation de signature du Président directeur général de l’ASP, au délégué de l’ASP à Mayotte.
17 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 11/09/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
11 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 09/09/2009
Arrêtéportant désignation les représentants de l’administration au sein du comité technique paritaire spécial « cabinet du ministre »
09 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 09/09/2009
Arrêté portant désignation les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire spécial« cabinet du ministre »
09 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 08/09/2009
Arrêté portant nomination au bureau exécutif du comité interprofessionnel du vin de Champagne
08 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 07/09/2009
Arrêté portant approbation d’élections de correspondants nationaux à l’Académie d’agriculture de France
07 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 07/09/2009
Arrêté portant approbation d’élections de correspondants étrangers à l’Académie d’agriculture de France.
07 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 18/06,16/07 et 02/09/2009
Décisions portant délégations de signature, données par M. Michel JAU, Président directeur général de l’ASP, au délégué régional de l’ASP pour la région Pays-de -la-Loire, au délégué régional de l’ASP pour la région Aquitaine, au délégué régional de l’ASP pour la région Lorraine.
02 septembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 01/09/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Basse Normandie
01 septembre 2009 Bulletin officiel
Convention de délégation de gestion du 01/09/2009
Convention fixant les modalités de participation financière du Ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche à l’exécution d’un marché public passé par le Ministère des affaires étrangères et européennes.
01 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 31/08/2009
Délégations de signature du Directeur de l’INAO(décisions n° 120,121,123,124 et 125).
31 août 2009 Bulletin officiel
Décisions du 31/08/2009
Délégations de signature du Directeur de l’INAO (décisions n°126 à 140).
31 août 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 31/08/2009
Arrêté fixant par ordre de mérite les listes des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l’issue des concours de la session de 2009 d’entrée dans les écoles nationales vétérinaires
31 août 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 31/08/2009
Arrêté fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l’issue du concours D ENITA de la session de 2009 d’entrée directe en deuxième année des formations d’ingénieurs de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon (cursus sciences et techniques agronomiques) et de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
31 août 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 31/08/2009
Arrêté fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l’issue du concours B ENITA de la session de 2009 d’entrée en première année des formations d’ingénieurs de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux (ENITAB), de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand (ENITAC), de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (Agrosup Dijon) (cursus sciences et techniques agronomiques) et de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes (ENITIAA)
31 août 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 31/08/2009
Arrêté fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l’issue du concours C ENITA de la session de 2009 d’entrée en première année des formations d’ingénieurs de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux (ENITAB), de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand (ENITAC), de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (Agrosup Dijon) (cursus sciences et techniques agronomiques) et de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes (ENITIAA)
31 août 2009 Bulletin officiel
Les parcours professionnels des attachés d’administration
OMM - les parcours professionnels des attachés d’administration
31 août 2009
Décision du 26/08/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Centre
26 août 2009 Bulletin officiel
Décision du 24/08/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature et modifiant la décision« FranceAgriMer/Aides/2009/01
24 août 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 24/08/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 26/06/2009 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
24 août 2009 Bulletin officiel