Ministère
Arrêté du 01/07/2009
arrêté fixant la liste des candidats admis aux fonctions de chefs de centre d’insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine pour la session de juin 2008
01 juillet 2009 Bulletin officiel
Décisions du 29/06/2009
Décisions du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à MM. les Préfets des régions Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Corse et Franche-Comté
29 juin 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 26/06/2009
Arrêté portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
26 juin 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 26/06/2009
Arrêté portant nomination (composition des sections) au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
26 juin 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 24/06/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 24 janvier 2006 modifié portant nomination au Conseil national de l’enseignement agricole
24 juin 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 16/06/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 fixant la liste nationale d’aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l’année 2009
16 juin 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 03/06/2009
Arrêté portant nominations (IGGREF classe exceptionnelle)
03 juin 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 03/06/2009
Arrêté portant nomination (IGGREF classe exceptionnelle)
03 juin 2009 Bulletin officiel
Décisions du 01/04/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’Agence de services et de paiements.
01 juin 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 27/05/2009
Arrêté fixant la liste nationale d’aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l’année 2009
27 mai 2009 Bulletin officiel
Décision du 26/05/2009
Décision portant délégations de signature complémentaires données par l’Agent comptable de FranceAgriMer
26 mai 2009 Bulletin officiel
Décisions du 01/04/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’Agence de services et de paiements.
25 mai 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 19/05/2009
Arrêté portant désignation des représentants de l’administrationau sein du comité technique paritaire spécial « cabinet du ministre »
19 mai 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 19/05/2009
Arrêté portantdésignation des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire spécial« cabinet du ministre »
19 mai 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 15/05/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de de l’École nationale vétérinairede Lyon.
15 mai 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 04/05/2009
Arrêté portant nomination du président, par intérim, de la commission « modernisation de la gestion publique » (Conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux)
04 mai 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 04/05/2009
Arrêtéportant nomination de la présidente, par intérim, de la commission "science, technique et société"(Conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux)
04 mai 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 22/04/2009
Arrêté portant autorisation d’exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux
22 avril 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 19/04/2009
Arrêté portant nomination à la Commission nationale de l’agricultureraisonnéeet de la qualification des exploitations
19 avril 2009 Bulletin officiel
Décision du 14/04/2009
décision portant délégation de signature du directeur général de FranceAgriMer
14 avril 2009 Bulletin officiel