Ministère
Délégation de gestion du 10/03/2009
Publication de la convention de délégation de gestion relative au programme 309 (entretiens des bâtiments de l’Etat) du ministère de l’agriculture et de la pêche.
10 mars 2009 Bulletin officiel
Décisions des 19/12/2008, 29/12/2008, 30/12/2008, 31/12/2008 et 13/02/2009
Délégations de signature de la directrice de l’Institut national de l’origine et de la qualité.
06 mars 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 05/03/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’administration provisoire de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (Agrosup Dijon).
05 mars 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 02/03/2009
désignation d’un représentant de l’Etat auprès d’un organisme national bénéficiant du concours financier du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »
02 mars 2009 Bulletin officiel
La filière agricole au cœur des villes en 2030
Si la ville est aujourd’hui un acteur de l’agriculture, les activités agricoles dans l’économie générale des espaces urbains reste encore à établir. Cette étude met en évidence les enjeux spécifiques à l’agriculture urbaine ( coût du foncier, difficultés de recrutement de la main d’œuvre, risques de contamination) et souligne la nécessité de politiques publiques fortes pour passer d’un rapport de mitoyenneté à une véritable intégration de l’agriculture dans la ville. En s’appuyant sur des exemples innovants d’agriculture urbaine issus d’Europe et des USA, une analyse prospective établit, à partir du cas francilien, différents scénarios à l’horizon 2030 et propose des objectifs long terme de valorisation et de gouvernance.
26 février 2009
Arrêté du 23/02/2009
Arrêté portant désignation d’un représentant de l’Etat auprès d’organismes nationaux bénéficiant du concours financier du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »
23 février 2009 Bulletin officiel
Décisions du 19/02/2009
Décisions du Directeur de l’ONIPPAM portant délégation de signature (successivement : « délégation Direction » ; « délégation secrétariat général », « délégation MEP », « délégation gestion des aides ; « délégation audit » ; « délégation animation des filières » ; « délégation international » ; « délégation secteurs » ; « délégation RSSO »).
19 février 2009 Bulletin officiel
Décision du 17/02/2009
Décision du Directeur de VINIFLHOR portant délégation de signature.
17 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 14/02/2009
Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
14 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 13/02/2009
Arrêtéportant inscription au grade d’ICSPV, de Madame Corinne ROBINAULT, au titre de l’année 2008.
13 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 12/02/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés.
12 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 12/02/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’orientation et de formation de la spécialité anatomie pathologie vétérinaire.
12 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 12/02/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé des bovins.
12 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 12/02/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’orientation et de formation de la spécialité hygiène et technologies alimentaires.
12 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 12/02/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’orientation et de formation de la spécialité médecine interne des animaux de compagnie.
12 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 11/02/2009
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement des inspecteurs généraux de la santé publique vétérinaire de classe normale, pour le grade d’inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle au titre de l’année 2009
11 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 09/02/2009
Arrêté fixant la liste des organisations syndicales habilitées à être représentées au sein du comité technique paritaire spécial de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires et fixant le nombre de sièges qui leur a été attribué
09 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 09/02/2009
Modification de l’arrêté du 17 avril 2002 nommant les membres du comité des ressources vivantes de l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer (IFREMER) pour une durée de cinq ans.
09 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 05/02/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l’élaboration et à l’évaluation du programme national de développement agricole et rural.
05 février 2009 Bulletin officiel
Décisions du 04/02/2009
Décision complétant l’organisation de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions etdécisions portant délégations de signature des directeurs de l’Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l’aquaculture, de l’Office national interprofessionnel des grandes cultures, de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture et de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions.
04 février 2009 Bulletin officiel