Ministère
Circulaires FranceAgriMer
4 circulaires : AIDES/SACSPE/C n° 2009-09 (B) du 6/07 2009, n°2009-10 (B) du 15/07/2009 ; 2009-11 du 18/08/2009 et n° 2009-12 (B) du 11 /09/2009
19 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions du directeur général de FranceAgriMer
4 Décisions : Direction/2010-02 du 12/05/2010, FILIERE n° SEM/D 2009-10 (A) du 09/06/2009 et DN-VOLX/D n°2010-33 et n°2010-34 du 12/05/2010
19 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions du 24/02/2010 et 10/052010 (9 décisions)
Décisions n°AIDES/GECRI/D 2010-06 , FILIERES/SIQ/D 2010-22, FILIERES/VOLX/D 2010-24 ,25 , 26 ,27 et 28 , INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-30 et AIDES/SAN/D 2010-32
12 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions des 16/06/2009, 30/04/2010, 02/06/2009, 07/07/2009, 16/03/2010, 19/05/2009 et 06/07/2009
Décisions n° FILIERE SEM n°2009-12, SIQ n° 2010-29,AIDES/GECRI n°2009-14, 2009-16 et 2010-16 et SAN n° 2009-13 et 2009-15
07 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions ASP du 07/05/2010
Délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Délégués régionaux pour les régions Ile-de- France et Pays-de-la Loire.
07 mai 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 5/05/2010
Nomination à la commission professionnelle consultative des métiers de l’agriculture, de la transformation, des services et de l’aménagement des espaces
05 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions ASP du 04/05/2010
Décisions 2010-200 et 2010-199 portant délégation de signature du président directeur général de l’ASP au délégué régional de l’ASP pour la région Haute-Normandie et au chef de la mission de coordination des organismes payeurs des fonds agricoles
04 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions du 27/04/2010
décision du Directeur général portant organisation détaillée de FranceAgriMer et délégations de signatures de l’agent comptable pour le service des aides communautaires.
27 avril 2010 Bulletin officiel
Aarrêté du 26/04/2010
nomination des représentants au Conseil national de l’enseignement agricole (CNEA)
26 avril 2010 Bulletin officiel
Décisions du 30/03/2010 et du 20/04/2010
Décisions n° AIDES/GECRI/D 2010-20 et AIDES/SAN/D 2010-23relatives aux aides en faveur des aquaculteurs victimes de la tempête Xynthia et à la mise aux normes des bâtiments d’élevages porcins
22 avril 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 22/04/2010
nomination à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture (complément de l’arrêté du 21/01/2010)
22 avril 2010 Bulletin officiel
Décisions ASP du 20/04/2010
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP à des directeurs et délégués régionaux.
20 avril 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 19/04/2010
Arrêté fixant la liste des organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires des directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt et fixant le nombre de siège qui leur a été attribué.
19 avril 2010 Bulletin officiel
Décisions du 19/05/2010
Décisions n°AIDES/GECRI/D 2010-35 et 36 : Fonds d’Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l’agriculture et à destination des exploitations ostréicoles.
19 avril 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 19/04/2010
Arrêté fixant la liste des organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires des directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt.
19 avril 2010 Bulletin officiel
Décisions du 16/04/2010
Décisions donnant délégation de signature aux préfets des régions Champagne-Ardenne, Centre et Franche-Comté.
16 avril 2010 Bulletin officiel
État, perspectives et enjeux du marché des engrais
La forte hausse du prix des engrais minéraux en 2007 et 2008 et ses répercussions sur les coûts de production ont montré la forte exposition économique des agriculteurs au prix de ces intrants. Après une approche générale de la filière engrais et de ses différentes sous filières (azote, phosphate et potassium), cette étude présente la situation française au regard du contexte mondial et des facteurs ayant une influence majeure sur le marché des engrais : gestion et distribution des ressources naturelles, influence des pays et des acteurs économiques impliqués dans le marché, impact environnemental lié aux nouvelles réglementations, évolution technologique, analyse des prix.
15 avril 2010
Décision du 12/04/2010
délégation de signature de l’Agent comptable.
12 avril 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 07/04/2010
Arrêté modifiant l’arrêté du 8 juillet 2008 portant nomination à la commission nationale technique du Conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
09 avril 2010 Bulletin officiel