Ministère
Arrêtés des 30 et 31/03/2010
Arrêtés portant nomination des membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (modifications)
30 mars 2010 Bulletin officiel
Décisions FranceAgriMer n° AIDES/GECRI/D 2010 n°15, 19 et 21 des 16 et 30/03/2010
Décisions concernant le Fonds d’Allègement des Charges (FAC) relatif au plan de soutien exceptionnel à l’agriculture et à la tempête Xynthia.
30 mars 2010 Bulletin officiel
Décision du 26/03/2010
Décision du directeur général de FranceAgriMer (n°FranceAgriMer/Direction/2010/01) portant délégation de signature
26 mars 2010 Bulletin officiel
Décision du 23/03/2010
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature.
23 mars 2010 Bulletin officiel
Décisions du directeur général de FranceAgriMer : Aides (29/09/2009, 30/10/2009, 03/112009, 04/11/2009, 05/11/2009 ) et Filières (18/03/2010)
Décisions AIDES/GECRI/D2009 n°25, 26, 27, 28 & 29 etFILIERES/SEM/D2010 n°17 & 18
23 mars 2010 Bulletin officiel
Décision du 15/03/2010
Décision modifiant la décision relative à la composition du jury du concours de maîtrise d’oeuvre de Picpus.
22 mars 2010 Bulletin officiel
Décisions FranceAgriMer des 04/11/2009, 16/11/2009,19/11/2009 et 05/03/2010
décisions FILIERE/SEM/D2009 n°31, 32, 33, 34, 35 et AIDES/GECRI/D2010 n°08
19 mars 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 19/03/2010
Arrêtés portant nomination de six IGSPV de classe exceptionnelle.
19 mars 2010 Bulletin officiel
Décision du 29/01/2010
Décision du directeur général de FranceAgriMer n° FILIERES/SIQ/D 2010-02 : Aide relative au soutien des « mini-labos » dans les moulins.
11 mars 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 11/03/2010
Arrêté modifiant l’arrêté du 1108/2004 nommant les membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l’Institut national de l’origine et de la qualité pour la région Sud-Ouest
11 mars 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 08/03/2010
Arrêté complétant l’arrêté du 21 janvier 2010 portant nomination à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture
08 mars 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 26/01/2010
Arrêté portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès d’un centre technique industriel.
26 février 2010 Bulletin officiel
Décision du 26/02/2010
Décision du 26/02/2010 du directeur général de FranceAgriMer n° FILIERES/SIQ/D 2010-07 : Aide relative au soutien à la lutte contre les insectes dans les silos.
26 février 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/02/2010
Arrêté du 25 février 2010 portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
25 février 2010 Bulletin officiel
Délégations de signature n°63 et n° 69 à 74
délégations de signature données M. le Président directeur général de l’ASP, aux directeurs et délégués régionaux : (délégations n°2010-63 du 28/01/2010, n°69 à 73 du 17/02/2010 et n°74 du 19/02/2010)
25 février 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 25/02 et 19/03/2010
Arrêtés portant détachements et nominations dans l’emploi d’attaché divisionnaire de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l’Etablissement National des Produits de l’Agriculture et de la Mer et de l’Agence de Services et de Paiement.
25 février 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 22/02/2010
Arrêté portant nomination dans le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des eaux forêts de classe exceptionnelle à compter du 01/01/2010.
22 février 2010 Bulletin officiel
Décision du 17/02/2010
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à certains agents de la Direction gestion des aides
17 février 2010 Bulletin officiel
Décision du 17/02/2010
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant modification de l’organisation de la Direction gestion des aides de l’Etablissement.
17 février 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 17/02/2010
Arrêté portant nomination du conseil d’administration de l’Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest).
17 février 2010 Bulletin officiel