Ministère
Délégations de signature n°63 et n° 69 à 74
délégations de signature données M. le Président directeur général de l’ASP, aux directeurs et délégués régionaux : (délégations n°2010-63 du 28/01/2010, n°69 à 73 du 17/02/2010 et n°74 du 19/02/2010)
25 février 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 25/02 et 19/03/2010
Arrêtés portant détachements et nominations dans l’emploi d’attaché divisionnaire de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l’Etablissement National des Produits de l’Agriculture et de la Mer et de l’Agence de Services et de Paiement.
25 février 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 22/02/2010
Arrêté portant nomination dans le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des eaux forêts de classe exceptionnelle à compter du 01/01/2010.
22 février 2010 Bulletin officiel
Décision du 17/02/2010
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à certains agents de la Direction gestion des aides
17 février 2010 Bulletin officiel
Décision du 17/02/2010
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant modification de l’organisation de la Direction gestion des aides de l’Etablissement.
17 février 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 17/02/2010
Arrêté portant nomination du conseil d’administration de l’Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest).
17 février 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 15/02/2010
Arrêté modifiant et complétant l’arrêté du 21 janvier 2010 portant nomination à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture
15 février 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 12/02/2010
Arrêté fixant la liste des candidats admis à suivre en 2010 et 2011 le cycle de préparation à la formation d’ingénieur du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) option sciences et technologies des aliments de l’Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS)
12 février 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 11/02/2010
Arrêté portant nomination au Comité national d’agrément des groupements agricoles d’exploitation en commun.
11 février 2010 Bulletin officiel
Décisions du 10/02/2010
Décisions du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à MM. les Préfets des Régions Picardie, Bourgogne et Franche-Comté
10 février 2010 Bulletin officiel
Décisions FranceAgriMer du 10/02/2010 et du 17/02/2010
Décisions n° AIDES/GECRI/ n°2010-04 du 10/02/2010 et n°2010-05 du 17/02/2010 relatives à l’aide aux pêcheurs en eau douce et aux investissements Ets Vitivinicoles.
10 février 2010 Bulletin officiel
laire DGPAAT/SDEA/C2010-3012 du 03/02/2010
Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (PMTVA) pour la campagne 2010.
03 février 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 28/01/2010
Arrêté portant nomination à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture
29 janvier 2010 Bulletin officiel
Décision du 29/01/2010
Décision du directeur général de FranceAgriMer n° FILIERES/SIQ/D 2010-01 : Aide relative au soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins.
29 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 26/01/2010
Arrêté fixant la liste des candidats admis au certificat d’aptitude aux fonctions de chef de centre d’insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine (session de janvier 2010)
26 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/01/2010
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2010
25 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/01/2010
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2010
25 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/01/2010
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2010
25 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 21/01/2010
Arrêté portant nomination à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture
21 janvier 2010 Bulletin officiel
Décision du 19/01/2010
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature (n°FranceAgriMer/Aides/2009/07)
19 janvier 2010 Bulletin officiel