Ministère
Arrêté du 05/01/2010
Arrêté relatif aux modalités d’élection à leur premier mandat des membres des conseils de l’Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (Vet Agro Sup)
05 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 04/01/2010
Arrêté portant renouvellement de nominations au Conseil Supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole
04 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 04/01/2010
Arrêté fixant le prix de vente 2010 des produits de diffusion des services de statistique agricole au ministère chargé de l’agriculture.
04 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 04/01/2010
Arrêté portant nomination des membres du jury du certificat d’aptitude aux fonctions de chef de centre d’Insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine (session de janvier 2010)
04 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 30/12/2009
Arrêté portant nomination à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture (CNECA)
30 décembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 28/12/2009
Décision portant délégation de signature du Président directeur général de l’ASP, au Délégué régional de Basse-Normandie.
28 décembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 16/12/2009
Décisions portant délégations de signatures du directeur de l’ASP - directions (DIRAP,DFJL)
16 décembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 16/12/2009
Décisions portant délégations de signatures du directeur de l’ASP - Grenelle de l’Environnement (Bretagne, Corse-Paca, Guadeloupe, Guyane, Lorraine)
16 décembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 16/12/2009
Décisions portant délégations de signatures du directeur de l’ASP - Grenelle de l’Environnement (MartiniqueMidi-Pyrénées, Picardie, Réunion)
16 décembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 16/12/2009
Décisions portant délégations de signatures du directeur de l’ASP - délégations régionales (Champagne-Ardennes, Lorraine)
16 décembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 15/12/2009
Arrêté portant nomination à la commission consultative prévue à l’article R. 813-67 du code rural (renouvellement ou résiliation d’un contrat entre l’Etat et les établissements d’enseignement supérieur agricole privés).
15 décembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 09/12/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Ile-de-France
10 décembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 08/12/2009
Ddécision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Midi-Pyrénées
10 décembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 08/12/2009
Arrêté portant désignation des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire spécial« cabinet du ministre »
08 décembre 2009 Bulletin officiel
Décisions FranceAgriMer n°2009-40 et 41 du 8/12/2009
procédure relative à la modification de la date maximale de transmission des dossiers à FranceAgriMer au titre du Fonds d’Allègement des Charges (FAC) (exploitations laitières et de fruits et légumes victimes de la crise économique)
08 décembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 03/12/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature pour le Secrétariat général.
03 décembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 03/12/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature pour la Direction générale
03 décembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 03/12/2009
Arrêté relatif aux épreuves pour l’année 2010 du contrôle de connaissances visé par l’article L. 241-1 du code rural
03 décembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 03/12/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
03 décembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 01/12/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer n° FILIERES/SEM/D 2009-39 : Aide relative au soutien en faveur de l’organisation économique dans le secteur des fruits et légumes,
01 décembre 2009 Bulletin officiel