Ministère
Décision du 12/04/2010
délégation de signature de l’Agent comptable.
12 avril 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 07/04/2010
Arrêté modifiant l’arrêté du 8 juillet 2008 portant nomination à la commission nationale technique du Conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
09 avril 2010 Bulletin officiel
Décisions du directeur général de FranceAgriMer
Décisions FILIERES/SEM (n°17 et 18 de 2009, et n°9 à 14 de 2010) et AIDES/SAN (n°19 de 2009)
08 avril 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 01/04/2010
Arrêté portantinscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur divisionnaire de l’agriculture et de l’environnement
01 avril 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 31/03/2010
Arrêté portant autorisation d’exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux
31 mars 2010 Bulletin officiel
Arrêtés des 30 et 31/03/2010
Arrêtés portant nomination des membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (modifications)
30 mars 2010 Bulletin officiel
Décisions FranceAgriMer n° AIDES/GECRI/D 2010 n°15, 19 et 21 des 16 et 30/03/2010
Décisions concernant le Fonds d’Allègement des Charges (FAC) relatif au plan de soutien exceptionnel à l’agriculture et à la tempête Xynthia.
30 mars 2010 Bulletin officiel
Décision du 26/03/2010
Décision du directeur général de FranceAgriMer (n°FranceAgriMer/Direction/2010/01) portant délégation de signature
26 mars 2010 Bulletin officiel
Décision du 23/03/2010
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature.
23 mars 2010 Bulletin officiel
Décisions du directeur général de FranceAgriMer : Aides (29/09/2009, 30/10/2009, 03/112009, 04/11/2009, 05/11/2009 ) et Filières (18/03/2010)
Décisions AIDES/GECRI/D2009 n°25, 26, 27, 28 & 29 etFILIERES/SEM/D2010 n°17 & 18
23 mars 2010 Bulletin officiel
Décision du 15/03/2010
Décision modifiant la décision relative à la composition du jury du concours de maîtrise d’oeuvre de Picpus.
22 mars 2010 Bulletin officiel
Décisions FranceAgriMer des 04/11/2009, 16/11/2009,19/11/2009 et 05/03/2010
décisions FILIERE/SEM/D2009 n°31, 32, 33, 34, 35 et AIDES/GECRI/D2010 n°08
19 mars 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 19/03/2010
Arrêtés portant nomination de six IGSPV de classe exceptionnelle.
19 mars 2010 Bulletin officiel
Décision du 29/01/2010
Décision du directeur général de FranceAgriMer n° FILIERES/SIQ/D 2010-02 : Aide relative au soutien des « mini-labos » dans les moulins.
11 mars 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 11/03/2010
Arrêté modifiant l’arrêté du 1108/2004 nommant les membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l’Institut national de l’origine et de la qualité pour la région Sud-Ouest
11 mars 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 08/03/2010
Arrêté complétant l’arrêté du 21 janvier 2010 portant nomination à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture
08 mars 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 26/01/2010
Arrêté portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès d’un centre technique industriel.
26 février 2010 Bulletin officiel
Décision du 26/02/2010
Décision du 26/02/2010 du directeur général de FranceAgriMer n° FILIERES/SIQ/D 2010-07 : Aide relative au soutien à la lutte contre les insectes dans les silos.
26 février 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/02/2010
Arrêté du 25 février 2010 portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
25 février 2010 Bulletin officiel
Délégations de signature n°63 et n° 69 à 74
délégations de signature données M. le Président directeur général de l’ASP, aux directeurs et délégués régionaux : (délégations n°2010-63 du 28/01/2010, n°69 à 73 du 17/02/2010 et n°74 du 19/02/2010)
25 février 2010 Bulletin officiel