Ministère
Arrêté du 25/05/2010
Portant nomination au conseil d’administration de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech).
27 mai 2010 Bulletin officiel
Décision du 21/05/2010
Décision relative aux agents habilités et missionnés afin de procéder aux contrôles du respect des obligations liées aux missions de l’Etablissement
27 mai 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/05/2010
Portant nomination au conseil scientifique de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech).
25 mai 2010 Bulletin officiel
Circulaires FranceAgriMer
4 circulaires : AIDES/SACSPE/C n° 2009-09 (B) du 6/07 2009, n°2009-10 (B) du 15/07/2009 ; 2009-11 du 18/08/2009 et n° 2009-12 (B) du 11 /09/2009
19 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions du directeur général de FranceAgriMer
4 Décisions : Direction/2010-02 du 12/05/2010, FILIERE n° SEM/D 2009-10 (A) du 09/06/2009 et DN-VOLX/D n°2010-33 et n°2010-34 du 12/05/2010
19 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions du 24/02/2010 et 10/052010 (9 décisions)
Décisions n°AIDES/GECRI/D 2010-06 , FILIERES/SIQ/D 2010-22, FILIERES/VOLX/D 2010-24 ,25 , 26 ,27 et 28 , INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-30 et AIDES/SAN/D 2010-32
12 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions des 16/06/2009, 30/04/2010, 02/06/2009, 07/07/2009, 16/03/2010, 19/05/2009 et 06/07/2009
Décisions n° FILIERE SEM n°2009-12, SIQ n° 2010-29,AIDES/GECRI n°2009-14, 2009-16 et 2010-16 et SAN n° 2009-13 et 2009-15
07 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions ASP du 07/05/2010
Délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Délégués régionaux pour les régions Ile-de- France et Pays-de-la Loire.
07 mai 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 5/05/2010
Nomination à la commission professionnelle consultative des métiers de l’agriculture, de la transformation, des services et de l’aménagement des espaces
05 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions ASP du 04/05/2010
Décisions 2010-200 et 2010-199 portant délégation de signature du président directeur général de l’ASP au délégué régional de l’ASP pour la région Haute-Normandie et au chef de la mission de coordination des organismes payeurs des fonds agricoles
04 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions du 27/04/2010
décision du Directeur général portant organisation détaillée de FranceAgriMer et délégations de signatures de l’agent comptable pour le service des aides communautaires.
27 avril 2010 Bulletin officiel
Aarrêté du 26/04/2010
nomination des représentants au Conseil national de l’enseignement agricole (CNEA)
26 avril 2010 Bulletin officiel
Décisions du 30/03/2010 et du 20/04/2010
Décisions n° AIDES/GECRI/D 2010-20 et AIDES/SAN/D 2010-23relatives aux aides en faveur des aquaculteurs victimes de la tempête Xynthia et à la mise aux normes des bâtiments d’élevages porcins
22 avril 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 22/04/2010
nomination à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture (complément de l’arrêté du 21/01/2010)
22 avril 2010 Bulletin officiel
Décisions ASP du 20/04/2010
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP à des directeurs et délégués régionaux.
20 avril 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 19/04/2010
Arrêté fixant la liste des organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires des directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt et fixant le nombre de siège qui leur a été attribué.
19 avril 2010 Bulletin officiel
Décisions du 19/05/2010
Décisions n°AIDES/GECRI/D 2010-35 et 36 : Fonds d’Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l’agriculture et à destination des exploitations ostréicoles.
19 avril 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 19/04/2010
Arrêté fixant la liste des organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires des directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt.
19 avril 2010 Bulletin officiel
Décisions du 16/04/2010
Décisions donnant délégation de signature aux préfets des régions Champagne-Ardenne, Centre et Franche-Comté.
16 avril 2010 Bulletin officiel