Ministère
Décisions du 18/06/2010
Décisions portant délégations de signature données par le Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (Corse - PACA - Rhône-Alpes).
18 juin 2010 Bulletin officiel
Décision du 11/06/2010
Création d’un jury pour la procédure négociée de maîtrise d’œuvre relative au projet de réaménagement d’immeubles de bureaux, au 78 rue de Varenne à Paris (7ème)
11 juin 2010 Bulletin officiel
Décision du 10/06/2010
Décision n°AIDES/GECRI/D 2010-42 portant fixation du taux de l’aide aux producteurs laitiers livreurs de lait de vache (complément).
10 juin 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 08/06/2010
Arrêtés portant approbation d’élections de correspondants (nationaux & étrangers) à l’Académie d’agriculture de France
08 juin 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 08/06/2010
Arrêté fixant la composition du conseil de la formation et du conseil intérieur de l’institut national de formation des personnels du ministère de l’agriculture (modification de l’arrêté du 23/01/2001)
08 juin 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 07/06/2010
Arrêté modifiant l’arrêté du 26 juin 2009 fixant la composition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
07 juin 2010 Bulletin officiel
Décisions du 9/06/2009 et 31/05/2010
Décisions n° FILIERE/SEM/D 2009-10 (A) (pertes d’activitédes filières bovine et ovine) et 2010-37(aide aux programmes d’investissements des entreprises)
04 juin 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 03/06/2010
Arrêtés portant nomination de Commissaires du Gouvernement auprès de Fonds nationaux (VIVEA, FAFSEA)
03 juin 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 03/06/2010
Arrêtés portant créations et conditions de délivrances des brevets de technicien supérieur agricole (PA, PH, APV, TC & Anabiotec)
03 juin 2010 Bulletin officiel
Décision du 02/06/2010
Décision portant délégation de signature du Président directeur général de l’ASP au Délégué régional pour la région Languedoc-Roussillon.
02 juin 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 01/06/2010
Arrêtés nomination des membres du Conseil et de l’assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (modifications)
01 juin 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 28/05/2010
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de Montpellier Sup Agro
28 mai 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/05/2010
Portant nomination au conseil d’administration de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech).
27 mai 2010 Bulletin officiel
Décision du 21/05/2010
Décision relative aux agents habilités et missionnés afin de procéder aux contrôles du respect des obligations liées aux missions de l’Etablissement
27 mai 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/05/2010
Portant nomination au conseil scientifique de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech).
25 mai 2010 Bulletin officiel
Circulaires FranceAgriMer
4 circulaires : AIDES/SACSPE/C n° 2009-09 (B) du 6/07 2009, n°2009-10 (B) du 15/07/2009 ; 2009-11 du 18/08/2009 et n° 2009-12 (B) du 11 /09/2009
19 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions du directeur général de FranceAgriMer
4 Décisions : Direction/2010-02 du 12/05/2010, FILIERE n° SEM/D 2009-10 (A) du 09/06/2009 et DN-VOLX/D n°2010-33 et n°2010-34 du 12/05/2010
19 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions du 24/02/2010 et 10/052010 (9 décisions)
Décisions n°AIDES/GECRI/D 2010-06 , FILIERES/SIQ/D 2010-22, FILIERES/VOLX/D 2010-24 ,25 , 26 ,27 et 28 , INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-30 et AIDES/SAN/D 2010-32
12 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions des 16/06/2009, 30/04/2010, 02/06/2009, 07/07/2009, 16/03/2010, 19/05/2009 et 06/07/2009
Décisions n° FILIERE SEM n°2009-12, SIQ n° 2010-29,AIDES/GECRI n°2009-14, 2009-16 et 2010-16 et SAN n° 2009-13 et 2009-15
07 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions ASP du 07/05/2010
Délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Délégués régionaux pour les régions Ile-de- France et Pays-de-la Loire.
07 mai 2010 Bulletin officiel