Ministère
Décision du 29/10/2010
Agrément pour trois ans de trois réseaux mixtes technologiques (RMT) au titre de l’année 2010.
05 novembre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 18/10/2010
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de QUEYRAS (05) (pour la période 2007-2021), CHEMIN - RAMADE (66) (2005-2019), SAPET (05) (2007-2021) et LA COMMANDERIE (2009-2018).
28 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 25/10/2010
Arrêtésportant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de GUINES (62) (pour la période 2009-2028), GAVRE (44) (2008-2027), SOURDUN (77) (2008-2027), HANAU 2 (57) (2008-2022) et LA TESTE DE BUCH (33) (2004-2021).
28 octobre 2010 Bulletin officiel
Décision du 19/10/2010
Décision FILIERES/DN-VOLX/D 2010-59 relative à la mise en place d’un régime d’aides à la promotion en faveur des produits de la filière oléicole sur le marché intérieur.
22 octobre 2010 Bulletin officiel
Décision du 21/10/2010
Décision SG/2010/01 portant délégation de signature à certains agents du« Secrétariat général ».
22 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 07/10/2010
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de BOULOGNE SUR MER (pour la période 2007-2026), LARIVOUR (2008-2022), FANGES (2006-2020), NOHEDES-URBANYA (2007-2021), L’ISSOLE (2009-2028), des GORGES DU VERDON (2007-2021) et JABRON (2008-2027).
15 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 30/09/2010
Nomination du directeur de l’école nationale des services vétérinaires, intégré à l’institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (Vet Agro Sup)
15 octobre 2010 Bulletin officiel
Décision du 11/10/2010
Décision n° FILIERE/SEM/D-2010-41 relative au dispositif d’aide à l’équipement des abattoirs pour le classement de la couleur des carcasses de veaux de boucherie.
15 octobre 2010 Bulletin officiel
Convention du 01/09/2010
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation d’une étude sur le "marché actuel des nouveaux produits issus du bois et ses évolutions à échéance 2020".
15 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 14/10/2010
Arrêtés portant approbations des documents d’Aménagement des forêts domaniales de CRECY EN PONTHIEU (période 2009-2028) , CITEAUX (2009-2028) et ALBESTROFF SECTION MITTERSHEIM (2007-2021)
15 octobre 2010 Bulletin officiel
Convention du 31/07/2010
Convention constitutive de groupement de commande d’une étude sur la consommation de fruits et légumes dans les établissement de santé.
08 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 05/10/2010
Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire.
08 octobre 2010 Bulletin officiel
Décisions des 09/09 et 04/10/2010
Décisions n° AIDES/GECRI/D-2010-54 (exploitations ostréicoles – FAC 2010 - modification) et n°INTERNATIONAL/SAILT/D-2010-55 (aide à la promotion des vins pays tiers).
08 octobre 2010 Bulletin officiel
Décisions des 27/08 et 27/09/2010
Décisions portant délégation de signature du Président directeur général : n°2010/265/PDG au profit de la Délégation nationale VAE (DN VAE) et n°2010/274/PDG au profit de la Direction des interventions rurales, agricoles et pêche (DIRAP).
08 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 06/10/2010
Arrêté portant nomination au comité national du réseau d’information comptable agricole.
08 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 27/09/2010
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de VERDUN (55)(pour la période 2006-2020), CADARACHE (13) (2008 - 2022), BEBOUR (974) (2004-2013), HOURMIGUE (31) (2008-2027), BARLES (2006-2026), CONFLENT (66) (2007-2021), RIVE DROITE DE L’ESTERON (06) (2007-2026), MOULIERE (86) pour la période (2007-2021) et LA SIOULE (63) (2005-2026).
01 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 15/09/2010
Arrêté fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l’issue du concours A BIO ENSA-ENITA (filière BCPST - session de 2010).
01 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 15/09/2010
arrêtés fixant les lauréats 2010 des concours A ENSA-ENITA (filière TB), B ENSA, C ENSA et C2 ENA-ENITA.
01 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 24/09/210
Arrêté modifiant l’arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
01 octobre 2010 Bulletin officiel
Décision du 27/09/2010
Décision du Directeur de l’Inventaire Forestier National relative à l’organisation des élections des représentants du personnel au sein du Comité Technique Paritaire de l’Inventaire Forestier National.
01 octobre 2010 Bulletin officiel